Sont modifiés ainsi qu'il suit les arrêtés suivants :
- arrêté du 28 janvier 2000, pour la variété de tomate « De Berano » : à l'article 1er, lire : « De Berao » au lieu de : « De Berano » ;
- arrêté du 12 août 2002, pour la variété de tomate « Rolanda » : à l'article 1er, lire : « Monique » au lieu de : « Rolanda » ;
- arrêté du 10 octobre 2003, pour la variété de laitue « Otion » : à l'article 5, lire : « Otion » au lieu de : « Otion (a) ».