Arrêté du 22 décembre 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Version INITIALE

NOR : AGRP0500027A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/12/22/AGRP0500027A/jo/texte

Texte n°24

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Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 6 mars 1975, 5 avril 1979, 14 juin 1983, 17 mai 1984, 16 mai 1986, 1er juillet 1991, 19 août 1992, 16 juin 1994, 30 juin 1995, 28 mai 1996, 7 juillet 1997, 7 mai 1998, 26 février 1999, 19 mars 1999, 9 mars 2000, 16 mai 2000, 28 mars 2001, 22 novembre 2001, 27 mai 2002, 10 mars 2003 et 19 février 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 24




  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 24



  • Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
    Maïs : Impact.


  • Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
    Maïs : Anjou 285, Aqui, Atori, Bastan, Bénéfic, DK 479, Enzo, Goldabon, Goldaris, Goldéna, Goldéro, Gondol, Ilias, Indigo, LG 22-43, LG 22-44, LG 22-90, Loft, Maestris.


  • Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) de la variété désignée ci-après :
    Maïs : Impact.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) au 31 décembre 2004 les variétés désignées ci-après :
    Maïs : Agora, Algéna, Amplor, Andris CL, Anjou 222, Arivis, Arletis, Atalante, Athéna, Audis, Bahamas, Bakou, Botanis, Brigand, Caracas, Careca, Carrédor, Cassandre, Castis, Chouca, Cicéro, Cléri, Coralis, Curasso, Cuzco 251, Cynthia, DK 196, DK 205, DK 248, DK 262, Durandal, Elitic, Envi, Eosis, Fidélis, Fidji, Floralis, Frédi, Gabaris, Grace, Hestia, Icone, Jornal, LG 22-27, LG 2247, LG 22-92, LG 2305, LG 2394, LG 2435, LG 25-15, LG 2552, Médicis, Ménélas, Nautic, Négus, Néris, Nobilis, Oléron, Optimis, Orphea, Radial, Réalis, Rival, Rokia, Rubistar, Safaris, Salanga, Samoa, Sauvage, Sesbon, Sesver, Somax, Sonate, Sucses, Surya, Tacoma, Templis, Topses, Trévis, Typhon, Vdh 230, Victoris, Vittoria, Wéga.
    Sorgho fourrager : Trudex.
    Sorgho grain : Adventus, Arflor, Argrain, Armoy, Bianco, Plexus, Rosus.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être mutipliées en France en vue de leur exportation (liste B) au 31 décembre 2004 les variétés désignées ci-après :
    Maïs : Aleppo, Amati, Andante, Animus, Antilles, Anubis, Asurra, Atko, Badilo, Batavia, Bergamo, Bikini, Bonapart, Brigitte, Calgary, Canpan, Cargiker, Cervia, Chagall, Chaplin, Charlotte, Conakry, Corrado, Crescendo, CSM0410, Daktari, Danae, Dartis, Delphes, Destiny, DKC5188, DKC5701, Duplex, Edistar, Elysis, Emphasis, Eternity, Exquis, Fanfare, Fastnet, Ferrado, Galloper, Goldsilver, Hartford, Ivory, Kala, Lancelot, Lavezi, Leucade, LG 2470, Limabest, Lorenzo, Mandala, Meduse, MHM 128, MHM 304, MHM 6416, MHM 8569, Michigan, Minneapolis, Naomi, Natti, Nicolette, Nimrod, Obi, Ocean, Orient, Orleans, Ouessant, Palomis, Pennie, Perfect, Plaine, Portland, Positive, Providence, Renard, Rhapsody, Rhodos, Ricava, Rio, Rosalie, RPG 929, Salima, San Remo, Sberry, Serenade, Sirenis, Slavis, Socrate, Soltis, Sonnet, Sorent, Spantas, Spartacus, Talman, Téléora, Tivoli, Tomahawk, Topper, Tripoli, Unico, Vdh 160, Vento, Voltaire, Volume, Volvik, VR 9222, VR 9300, Xérès.
    Sorgho grain : Arblan, Artaix.


  • Sont modifiés ainsi qu'il suit les arrêtés suivants :
    I. - A l'article 1er de l'arrêté du 16 mai 1986 modifié, pour la variété de maïs Challenger : lire : « Chalenger » au lieu de : « Challenger » ;
    II. - A l'article 1er de l'arrêté du 9 mars 2000, pour la variété Shumi : lire : « Schumi » au lieu de : « Shumi » ;
    III. - A l'article 1er de l'arrêté du 27 mai 2002, pour la variété de maïs Paolis : lire : « ES Paolis » au lieu de : « Paolis » ;
    IV. - A l'article 2 de l'arrêté du 10 mars 2003, pour la variété Asky : lire : « Aasky » au lieu de : « Asky » ;
    V. - A l'article 1er de l'arrêté du 19 février 2004 :
    - pour la variété de maïs Kiros : lire : « Kyros » au lieu de : « Kiros » ;
    - pour la variété Laxxot, dans la colonne intitulée « Responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice », lire : « R 2n (FR) » au lieu de : « RQ 2n (FR) ».


  • Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :



    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 24



    Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
    - arrêté du 6 mars 1975 modifié pour la variété Lucal ;
    - arrêté du 5 avril 1979 modifié pour la variété Monblanc ;
    - arrêté du 14 juin 1983 modifié pour la variété Monarque ;
    - arrêté du 17 mai 1984 modifié pour la variété Panache ;
    - arrêté du 16 mai 1986 modifié pour la variété Chalenger ;
    - arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour la variété Marshall ;
    - arrêté du 19 août 1992 modifié pour les variétés Gamma, Narval et Perceval ;
    - arrêté du 16 juin 1994 modifié pour les variétés Goldaris, Goldéro, Ilias et Loft ;
    - arrêté du 30 juin 1995 pour les variétés Aral, Chantal et Récital ;
    - arrêté du 28 mai 1996 pour les variétés Férial, Goldibo et Goldoli ;
    - arrêté du 7 juillet 1997 pour les variétés Arsenal, Cigal, Goldriac, Golduto et Mireval ;
    - arrêté du 7 mai 1998 pour les variétés Gigant, Goldflore et Goldméru ;
    - arrêté du 26 février 1999 pour la variété Total ;
    - arrêté du 19 mars 1999 pour les variétés Goldacia, Goldune, Libéral et Transal ;
    - arrêté du 9 mars 2000 modifié pour les variétés DK 532, Goldor et Spatial ;
    - arrêté du 16 mai 2000 modifié pour les variétés Monumental et Piave ;
    - arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés Brissac, Célest, DK 617, Durban, Ecrin, Esterel, Gavott, Lingot, Menuet, Méribel, Orsay, Segovia, Sonrisa et Vic ;
    - arrêté du 22 novembre 2001 pour la variété Trophy ;
    - arrêté du 27 mai 2002 pour les variétés Dolmen, Ducas, Ecu, Havane et Stadium ;
    - arrêté du 10 mars 2003 pour les variétés Antica, Arteuil, Aubade, Bering, Daisy, Fiacre, Goldedith, Goldelise, Kenzor, Kronos, Magistral, Meridien, Nasdac, Ondinel et Pistole ;
    - arrêté du 19 février 2004 pour la variété Goldlaura.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 décembre 2004.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
O. Denais

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