Arrêté du 14 octobre 2004 portant organisation des sous-directions et services de la direction de l'architecture et du patrimoine

Version INITIALE

NOR : MCCB0400814A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/10/14/MCCB0400814A/jo/article_3

Texte n°36

Article 3


La sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche comprend :
- le bureau « écoles d'architecture » ;
- le bureau « enseignement » ;
- le bureau « recherche architecturale, urbaine et paysagère » ;
- la mission « formation continue ».