Arrêté du 18 mai 2004 complétant l'arrêté du 13 juin 2001 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais)

Version INITIALE

NOR : INTD0400378A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/5/18/INTD0400378A/jo/article_1

Texte n°11

Article 1


Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit dans le plan de masse ainsi que dans les plans de modification des virages 1, 3 et 6 ci-annexés (1), est homologué jusqu'au 13 juin 2005 pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.