Arrêté du 4 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang

Version INITIALE

NOR : AGRF0502262A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/10/4/AGRF0502262A/jo/article_1

Texte n°28

Article 1


Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 8 décembre 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du pur-sang (1).