Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail des personnels du Centre national professionnel et des centres régionaux de la propriété forestière

Version INITIALE

NOR : AGRA0201391A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/25/AGRA0201391A/jo/article_2

Texte n°63

Article 2


Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :
- la durée du cycle ;
- la ou les durées hebdomadaires de travail dans le cycle ;
- le nombre de jours travaillés dans la semaine ;
- les horaires quotidiens.