Arrêté du 21 avril 2005 relatif à l'inscription de la prothèse de hanche BHR de la société Smith & Nephew au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables (LPP) prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SANS0521532A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/4/21/SANS0521532A/jo/article_1

Texte n°24

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, à la section 5, dans la sous-section 1, dans le paragraphe 4 « implants articulaires de hanche » :
1. Dans la rubrique « têtes et têtes à jupe », après le code 3125305, est insérée la rubrique suivante :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 103 du 04/05/2005 texte numéro 24



2. Dans la rubrique « cotyles et cupules », après le code 3100334, est ajoutée la rubrique suivante :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 103 du 04/05/2005 texte numéro 24