Arrêté du 10 avril 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Version INITIALE

NOR : AGRG0200843A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/10/AGRG0200843A/jo/article_9

Texte n°349

Article 9


Est modifié ainsi qu'il suit le mainteneur de la variété suivante :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 105 du 05/05/2002 page 8914 à 8916




Est modifié en conséquence l'arrêté du 17 septembre 1998, article 1er, pour la variété Inox.