Arrêté du 11 juillet 2002 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale

Version INITIALE

NOR : DEFB0201864A

Texte n°34

Article 2


L'arrêté du 5 mars 1996 portant désignation des membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale est abrogé.