Article 5
Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, pour la variété « Marquise » :
Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Marquise », lire : « Axelle ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRP0401588A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/8/AGRP0401588A/jo/article_5
Texte n°51
Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, pour la variété « Marquise » :
Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Marquise », lire : « Axelle ».
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