Arrêté du 8 juillet 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre)

Version INITIALE

NOR : AGRP0401588A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/8/AGRP0401588A/jo/article_5

Texte n°51

Article 5


Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, pour la variété « Marquise » :
Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Marquise », lire : « Axelle ».