Article 2
Les modalités des épreuves sont définies par convention entre l'institut d'ergothérapie de Nancy et l'université Henri-Poincaré de Nancy-I.
Arrêté du 19 mars 2002 relatif à l'admission dans l'institut de formation préparant au diplôme d'ergothérapeute de Nancy
NOR : MESP0221023A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/3/19/MESP0221023A/jo/article_2
Texte n°18