Affectation: institut de l'information scientifique et technique,
Vandoeuvre-lès-Nancy.
Délégation régionale de Nancy.
1 ingénieur d'études de 2e classe édition.
Affectation: groupe de sociologie des religions, Paris.
Délégation régionale d'Ivry-sur-Seine.
1 ingénieur d'études de 2e classe en audiovisuel.
Affectation: C.N.R.S.-Audiovisuel, Meudon.
Délégation régionale de Meudon.
26 ingénieurs d'études de 2e classe en documentation scientifique.
Affectations:
C.N.R.S.-Audiovisuel, Meudon.
Délégation régionale de Meudon: 1 poste.
Institut de l'information scientifique et technique, Vandoeuvre-lès-Nancy.
Délégation régionale de Nancy: 25 postes.
1 ingénieur d'études de 2e classe traducteur scientifique.
Affectation: institut de l'information scientifique et technique,
Vandoeuvre-lès-Nancy.
Délégation régionale de Nancy.
1 assistant ingénieur documentaliste.
Affectation: institut de l'information scientifique et technique,
Vandoeuvre-lès-Nancy.
Délégation régionale de Nancy.
13 techniciens de la recherche de 3e classe documentalistes.
Affectations:
Institut de l'information scientifique et technique, Vandoeuvre-lès-Nancy.
Délégation régionale de Nancy: 12 postes.
Laboratoire de physique corpusculaire, Aubière.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
1 technicien de la recherche de 3e classe édition.
Affectation: institut de l'information scientifique et technique,
Vandoeuvre-lès-Nancy.
Délégation régionale de Nancy.
1 technicien de la recherche de 3e classe en audiovisuel.
Affectation: C.N.R.S.-Audiovisuel, Meudon.
Délégation régionale de Meudon.
2 agents techniques de la recherche de 2e niveau en reprographie.
Affectations:
Centre de physique théorique, Marseille.
Délégation régionale de Marseille: 1 poste.
Laboratoire national Saturne, Gif-sur-Yvette.
Administration I.N2.P3. 1 poste.
Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements au projet de loi visant à la mise en oeuvre du droit au logement. - M. Bernard Carton, rapporteur.
Deux questions orales sans débat:
Suite de l'examen du rapport pour avis de M. Michel Dreyfus-Schmidt sur le projet de loi no 45 (1989-1990) relatif aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation.
Examen du rapport en deuxième lecture de M. Daniel Hoeffel sur la proposition de loi no 235 (1989-1990), modifiée par l'Assemblée nationale,
modifiant la loi no 82-471 du 7 juin 1982 relative au Conseil supérieur des Français de l'étranger.
Examen des amendements au projet de loi no 74 (1989-1990) modifiant la loi no 84-820 du 6 septembre 1984 portant statut du territoire de la Polynésie française. - M. Bernard Laurent, rapporteur.
Questions diverses.