Arrêté du 22 mars 2004 complétant l'arrêté du 20 mars 2002 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti

Version INITIALE

NOR : INTD0400214A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/3/22/INTD0400214A/jo/article_1

Texte n°23

Article 1


Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans le plan de masse du circuit, le plan de la modification de l'arrêté du 20 mars 2002, le plan de la modification faisant l'objet du présent arrêté (1) est homologué jusqu'au 9 avril 2005 pour tous types d'épreuves motocyclistes internationales.