Dans le titre III « Dispositifs implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine », au chapitre 1er « Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés », dans la section 5, la sous-section 4 « Implants ou substituts osseux » est remplacée comme suit :