Arrêté du 9 septembre 2002 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard)

Version INITIALE

NOR : INTD0200530A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/9/9/INTD0200530A/jo/article_2

Texte n°4

Article 2


Le nombre de véhicules admis à prendre le départ des épreuves en course et aux essais est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté.