Arrêté du 1er juillet 2004 relatif aux exigences applicables aux matériels roulants circulant sur le réseau ferré national

Version INITIALE

NOR : EQUT0400898A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/1/EQUT0400898A/jo/article_13

Texte n°29

Article 13


Un retour d'expérience permettant de contribuer à l'amélioration du dispositif de maintenance est mis en oeuvre et exploité.
Ce retour d'expérience porte notamment sur :
- l'aspect technique, incluant le suivi du comportement en service et des défaillances des organes, des équipements et des systèmes ;
- l'aspect organisationnel, incluant l'analyse des procédures de maintenance et des principes d'organisation ;
- l'aspect humain, incluant notamment l'analyse des erreurs des opérations de maintenance et des agents d'études techniques.
Les données concernant l'historique des opérations de maintenance, y compris les échanges d'organes principaux et les réparations accidentelles, ainsi que les référentiels utilisés au moment de la réalisation de chacune des opérations citées ci-dessus sont conservés pendant une période au moins égale à la durée de vie des organes et du cycle de maintenance.