Article 1
Le règlement du registre français du cheval de pure race espagnole figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0501181A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/5/2/AGRF0501181A/jo/article_1
Texte n°120
Le règlement du registre français du cheval de pure race espagnole figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
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