A N N E X E I
LISTE DES MODIFICATIONS DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES FRUITS ET LÉGUMES, VISÉS À L'ANNEXE II DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ

La dénomination usuelle du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « captane, folpel » est remplacée par les dénominations usuelles suivantes : « captane » et « folpel ».
Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous.

A N N E X E I I
LISTE DES AJOUTS DE TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES POMMES DE TERRE, VISÉES À L'ANNEXE III DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ

Les dispositions prévues aux colonnes « dénomination usuelle (résidus) », « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.

A N N E X E I I I
A. - LISTE DES MODIFICATIONS DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, VISÉS À L'ANNEXE IV DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ

Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous.

B. - LISTE DES AJOUTS DE TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, VISÉS À L'ANNEXE IV DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ

Les dispositions prévues aux colonnes « dénomination usuelle (résidus) », « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.