Annexe
A N N E X E
La présente annexe associe à chaque principe actif pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés au 16° de l'article R. 5121-23 du code de la santé publique un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Les principes actifs sont présentés conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).
A04 - ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
A04A - ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
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n° 178 du 02/08/2005 texte numéro 16
A10 - MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
A10A - INSULINES ET ANALOGUES
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A10B - ANTIDIABÉTIQUES ORAUX
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N01 - ANESTHÉSIQUES
N01A - ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX
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N01B - ANESTHÉSIQUES LOCAUX
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N02 - ANALGÉSIQUES
N02A - OPIOÏDES
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N02B - AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES
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N02C - ANTIMIGRAINEUX
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N03 - ANTIÉPILEPTIQUES
N03A - ANTIÉPILEPTIQUES
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N04 - ANTIPARKINSONIENS
N04A - ANTICHOLINERGIQUES
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N04B - DOPAMINERGIQUES
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N05 - PSYCHOLEPTIQUES
N05A - ANTIPSYCHOTIQUES
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N05A - ANTIPSYCHOTIQUES
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N05B - ANXIOLYTIQUES
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N05C - HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS
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N06 - PSYCHOANALEPTIQUES
N06A - ANTIDÉPRESSEURS
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N06B - PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES
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N06D - MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE
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N07 - AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
N07B - MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE
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N07C - ANTIVERTIGINEUX
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N07X - AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
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R05 - MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX
Le pictogramme de niveau 1 est apposé sur le conditionnement extérieur des spécialités de cette classe ATC, dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
Le pictogramme de niveau 2 est apposé sur le conditionnement extérieur des spécialités de cette classe ATC, dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.
R05C - EXPECTORANT, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS
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R05D - ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS
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R05F - ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION
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R05X - AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION
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R06 - ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
R06 - ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
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S01 - MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
S01A - ANTI-INFECTIEUX
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S01B - ANTI-INFLAMMATOIRES
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S01C - ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION
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S01E - ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES
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S01F - MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES
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S01G - DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES
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S01J - MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC
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S01X - AUTRES MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
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