Arrêté du 21 juin 2004 portant autorisation du 91e tour de France cycliste du 3 juillet au 25 juillet 2004

Version INITIALE

NOR : INTD0400485A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/6/21/INTD0400485A/jo/article_1

Texte n°13

Article 1


Le 91e tour de France cycliste organisé par la société Amaury Sport Organisation est autorisé à se dérouler du 3 juillet au 25 juillet 2004, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traversera les départements de l'Ain, l'Ariège, l'Aude, l'Aveyron, le Cantal, la Corrèze, les Côtes-d'Armor, la Creuse, le Doubs, la Drôme, l'Eure-et-Loir, le Finistère, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, l'Hérault, l'Ille-et-Vilaine, l'Isère, le Jura, le Loir-et-Cher, la Loire-Atlantique, le Lot, le Maine-et-Loire, le Nord, l'Oise, le Pas-de-Calais, les Hautes-Pyrénées, la Sarthe, la Savoie, la Haute-Savoie, la Seine-et-Marne, les Yvelines, la Somme, le Tarn-et-Garonne, le Vaucluse, la Haute-Vienne, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne, le Val-d'Oise et le préfet de police.