Annexe
A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 25
B. - Ajouts de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 25
C. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 25
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
D. - Modifications de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 25
E. - Ajouts de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 25
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
F. - Ajouts de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 25
G. - Modifications de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 218 du 18/09/2004 texte numéro 25