POSITION SH | DÉSIGNATION des marchandises | OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire | |
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(1) | (2) | (3) ou | (4) |
6217 | Autres accessoires confectionnés du vêtement ; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 6212 : | ||
― brodés | Fabrication à partir de fils (3) ou Fabrication à partir de tissus non brodés dont la valeur n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit (4) | ||
― Equipements antifeu en tissus recouverts d'une feuille de polyester aluminisée | Fabrication à partir de fils (1) ou Fabrication à partir de tissus non recouverts dont la valeur n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit (2) | ||
― Triplures pour cols et poignets, découpées | Fabrication : ― à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit, et ― dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine du produit | ||
― autres | Fabrication à partir de fils (3) |
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(1) Voir la note introductive 6. (2) Voir la note introductive 6. (3) Voir la note introductive 6. (4) Voir la note introductive 6.