A l'article 1er du décret du 23 octobre 2009 susvisé, les mots : « Clos de la Roche » sont supprimés.
Au sein du cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Clos de la Roche », « Clos Saint-Denis », « Bonnes-Mares », « Clos des Lambrays », « Clos de Tart », annexé au décret du 23 octobre 2009 susvisé, les dispositions relatives à l'appellation d'origine contrôlée « Clos de la Roche » sont supprimées.