Arrêté du 21 février 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRG2504327A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/2/21/AGRG2504327A/jo/texte

Texte n°38

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La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Avoine de printemps
    Citadelle.
    Selgen a.s. (CZ).
    Selgen a.s. (CZ).

    KWS Lonchant.
    KWS Momont Recherche SARL (FR).
    KWS Momont SAS (FR).

    Blé tendre de printemps
    Beauregard.
    Agroscope (CH).
    Delley Semences et Plantes SA (CH).

    Hashtag.
    Lemaire Deffontaines (FR).
    Lemaire Deffontaines (FR).

    Ladole.
    Agroscope (CH).
    Delley Semences et Plantes SA (CH).

    Blé tendre d'hiver
    WPB Medina.
    Wiersum Plantbreeding B.V. (NL).
    Wiersum Plantbreeding B.V. (NL).

    Orge de printemps à 2 rangs
    Poulidor.
    Nordic Seed A/S (DK).
    Nordic Seed A/S (DK).

    Orge de printemps à 2 rangs rubrique Orientation Brassicole
    AC Waterfall.
    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

    LG Barok.
    Limagrain Europe (FR).
    Limagrain Nederland B.V. (NL).

    LG Cadenza.
    Limagrain Europe (FR).
    Limagrain Nederland B.V. (NL).

    Sailer.
    Carlsberg A/S Group Research (DK).
    Secobra Recherches (FR).

    Orge d'hiver à 2 rangs rubrique Orientation Brassicole
    Duchesse.
    Secobra Recherches (FR).
    Secobra Recherches (FR).

    Orge d'hiver à 6 rangs rubrique Orientation Brassicole
    Marvel.
    Limagrain Europe (FR), Unisigma (FR).
    Unisigma (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Avoine de printemps
    Jacky.
    Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
    Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).

    Blé tendre d'hiver
    ASUR 366-101.
    Asur Plant Breeding (FR).
    Asur Plant Breeding (FR).

    ASUR F6862.
    Asur Plant Breeding (FR).
    Asur Plant Breeding (FR).


  • Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole les variétés inscrites sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France désignées ci-après :
    Orge d'hiver à 6 rangs : LG Zao, KWS Melodis.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
    Blé tendre d'hiver : Scipion.
    Orge d'hiver à 2 rangs : Mabell.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
    Orge de printemps à 2 rangs : Pathfinder.
    Orge d'hiver à 6 rangs : Florel, Torrentiel.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS Momont SAS (FR) » pour la variété d'orge d'hiver à 2 rangs : KWS Nomadis.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 21 février 2025.


Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la santé et la protection des végétaux,
E. Koen

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