Psychologue :

Conditions d'accès :

Les conditions d'accès à l'emploi de psychologue sont fixées par le Décret n° 71-988 du 3 décembre 1971 dont (article 3-1° est complété par les arrêtés du 25 février, du 24 mars et du 15 septembre 1972, du 2 février 1973 et du 29 juillet 1974.

Conditions particulières de travail :

1) Le psychologue exerce ses fonctions au sein d'une ou plusieurs équipes médico-sociales en appliquant les méthodes de sa spécialité aux activités se rapportant à la santé dans tous établissements de prévention, de traitement et de réadaptation dont la nature le justifie.

1) Il exerce son activité au service d'un même employeur soit à temps plein, soit à temps partiel.

a) à temps plein,

il consacre l'intégralité de son activité, rémunérée à raison de 39 heures par semaine, à un seul employeur et ne peut donc avoir une activité extérieure rémunérée (salariée ou libérale).

A titre exceptionnel et occasionnel, il peut cependant, avec l'autorisation de l'employeur, répondre à des appels en consultation et pratiquer certaines expertises et des activités d'enseignement.

b) à temps partiel,

il ne consacre qu'une partie de son activité rémunérée à un même employeur et il lui est donc loisible de répartir son activité totale entre plusieurs employeurs ou entre un (ou plusieurs) employeur(s) et l'exercice libéral de sa profession, sans que pour autant cela l'autorise à exercer une activité salariée pendant une durée supérieure à la durée maximale légale de travail.

Qu'il exerce à temps plein ou à temps partiel, le psychologue est tenu d'informer à tout moment l'employeur de ses activités professionnelles extérieures.

2) L'activité d'un psychologue au service d'un même employeur se répartit en principe et, sauf accord particulier, de la manière suivante :

a) Activité technique avec les enfants, adolescents ou adultes :
les 3/5 de l'activité au service du même employeur ;

b) Activité complémentaire (notamment : réunions de synthèse, tenue des dossiers, documentation ...) : les 2/5 de l'activité au service du même employeur.

3) L'activité technique avec les enfants, adolescents ou adultes, les réunions de synthèse et la tenue des dossiers s'effectuent dans l'établissement ou le service.

Avec l'accord du chef d'établissement, le psychologue pourra effectuer son travail de documentation ou de recherche en dehors de l'établissement.

Cadre technique de laboratoire :

Assure la mise au point et l'enseignement des techniques de laboratoires, de l'utilisation des appareils. Organise et contrle l'exécution des travaux du laboratoire.

Recrutement : niveau doctorat 3e cycle - Biologie humaine ou Sciences.
(1) A l'exception des personnels visés, par ailleurs, aux articles A1.3 et A1.4.

Le reclassement des personnels en fonction lors de la création des nouvelles grilles indiciaires est fixé par l'Avenant n° 88-16 modifié.

I - Infirmier D.E. :

Les infirmiers D.E. bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 12 mois.

- Infirmier psychiatrique :

Les infirmiers psychiatriques bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 6 mois. A compter du 28 mars 1993 ils bénéficient d'une bonification d'ancienneté supplémentaire de 6 mois.

II - Infirmier spécialisé :

Les infirmiers spécialisés bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 18 mois.

L'emploi d'infirmier spécialisé recouvre les emplois suivants :

Infirmier panseur diplmé, titulaire du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière de salle d'opération.

Infirmier aide-dermatologiste diplmé,

Infirmier E.E.G. diplmé.

- Puéricultrice :

Les puéricultrices bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 18 mois.

III - Infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation :

Les infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 24 mois.

Ils doivent être titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation ou du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière aide-anesthésiste.

- Infirmier manipulateur radio diplmé :

Les infirmiers manipulateurs radio diplmés bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 24 mois.

III bis - Infirmier chef :

Salarié ayant rempli pendant au moins cinq ans les fonctions d'infirmier et ayant la responsabilité d'une petite unité de soins (comprenant en règle générale : 5 infirmiers ou 10 infirmiers et aides-soignants).

III ter - Infirmier coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées :

L'infirmier coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées assure l'organisation des soins et coordonne cette activité dans un service ou unité de 30 places au maximum.

Pour tenir compte des responsabilités administratives et de gestion ne justifiant pas le classement de l'intéressé dans l'un des emplois définis à l'article A.4.2, le Conseil d'Administration a la faculté d'attribuer de 20 à 40 points supplémentaires aux infirmiers coordonnateurs.

VI - Surveillant général :

Cet emploi peut être créé dans tout établissement comptant entre 200 et 500 lits ou, au minimum, quatre services.

Conditions d'accès :

Les mêmes que pour l'infirmier général stagiaire.

Fonctions :

Celles de l'infirmier général.

VII - Infirmier général-adjoint :

Cet emploi peut être créé dans tout établissement comptant au moins 1.000 lits (1).

Conditions d'accès :

Les mêmes que pour l'infirmier général stagiaire.

Fonctions :

L'infirmier général adjoint seconde ou supplée l'infirmier général.

- Infirmier général stagiaire :

Cet emploi peut être créé dans tout établissement comptant au moins 500 lits (1) en attendant que puisse être nommé un infirmier général.

Conditions d'accès :

Le grade d'infirmier général stagiaire est accessible :

1) aux surveillants chefs des services médicaux.

2) aux surveillants des services médicaux comptant au moins dix années de services effectifs dans les emplois d'infirmier, d'infirmier spécialisé, de surveillant des services médicaux, dont trois années au moins dans ce dernier grade.

3) aux directeurs d'écoles d'infirmiers rattachées aux établissements hospitaliers.

4) aux moniteurs d'écoles d'infirmiers rattachées aux établissements hospitaliers, comptant au moins dix années de services effectifs dans les emplois d'infirmier, d'infirmier spécialisé, de surveillant des services médicaux de moniteur d'école d'infirmiers rattachée à un établissement hospitalier.

Les candidats énumérés ci-dessus doivent être titulaires du diplme d'Etat d'infirmier. Les candidats énumérés aux 3) et 4) doivent, en outre, avoir accompli trois années au moins de services effectifs en qualité de surveillant des services médicaux. Toutefois, en ce qui concerne l'accession - dans les établissements spécialisés en psychiatrie - au grade d'infirmier général-adjoint ou à celui d'infirmier général stagiaire ou à celui de surveillant général, le diplme d'Etat d'infirmier pourra être remplacé par le diplme d'infirmier du secteur psychiatrique.

Fonctions :

Celles de l'infirmier général.

(1) Il est tenu compte des lits à l'exclusion des lits de Maisons de Retraite, le nombre de lits d'hospice étant compté pour moitié.

- Infirmier général

Cet emploi peut être créé :

a) dans tout établissement comptant au moins 500 lits (1).

b) exceptionnellement dans un établissement comptant moins de 500 lits mais répondant à des critères particuliers.

Conditions d'accès :

Le grade d'infirmier général est accessible aux infirmiers généraux-adjoints comptant au moins cinq années de services effectifs dans leur grade ainsi qu'aux infirmiers généraux stagiaires comptant au moins cinq années de services effectifs soit dans leur grade, soit en partie ans le grade d'infirmier général-adjoint et en partie dans leur grade.

Fonctions :

Sous l'autorité du chef d'établissement ou de l'agent des cadres de direction, mandaté à cet effet, l'infirmier général est responsable de l'organisation, de la coordination et du contrle des activités de l'ensemble des personnels des services médicaux de l'établissement.

Il participe à la gestion des personnels infirmiers, des aides-soignants et des agents des services hospitaliers et propose leur affectation en fonction de leurs aptitudes.

Il veille particulièrement, en liaison avec le corps médical de l'établissement, à la qualité des soins infirmiers et participe à la conception, à l'organisation et à l'évolution des services médicaux.

Le reclassement des personnels en fonction lors de la création des nouvelles grilles indiciaires est fixé par l'Avenant n° 88-16 modifié.

I - Infirmier D.E. :

Les infirmiers D.E. bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 12 mois.

- Infirmier psychiatrique :

Les infirmiers psychiatriques bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 6 mois. A compter du 28 mars 1993 ils bénéficient d'une bonification d'ancienneté supplémentaire de 6 mois.

II - Infirmier spécialisé :

Les infirmiers spécialisés bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 18 mois.

L'emploi d'infirmier spécialisé recouvre les emplois suivants :

Infirmier panseur diplmé, titulaire du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière de salle d'opération.

Infirmier aide-dermatologiste diplmé,

Infirmier E.E.G. diplmé.

- Puéricultrice :

Les puéricultrices bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 18 mois.

III - Infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation :

Les infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation visés au III de l'article A 1.2.2.3 de la convention collective nationale du 31 octobre 1951 bénéficient d'une bonification d'ancienneté supplémentaire de douze mois à compter du 1er janvier 1995.

Ils doivent être titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation ou du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière aide-anesthésiste.

- Infirmier manipulateur radio diplmé :

Les infirmiers manipulateurs radio diplmés bénéficient d'une bonification d'ancienneté de 24 mois.

III bis - Infirmier chef :

Salarié ayant rempli pendant au moins cinq ans les fonctions d'infirmier et ayant la responsabilité d'une petite unité de soins (comprenant en règle générale : 5 infirmiers ou 10 infirmiers et aides-soignants).

III ter - Infirmier coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées :

L'infirmier coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées assure l'organisation des soins et coordonne cette activité dans un service ou unité de 30 places au maximum.

Pour tenir compte des responsabilités administratives et de gestion ne justifiant pas le classement de l'intéressé dans l'un des emplois définis à l'article A.4.2, le Conseil d'Administration a la faculté d'attribuer de 20 à 40 points supplémentaires aux infirmiers coordonnateurs.

VI - Surveillant général :

Cet emploi peut être créé dans tout établissement comptant entre 200 et 500 lits ou, au minimum, quatre services.

Conditions d'accès :

Les mêmes que pour l'infirmier général stagiaire.

Fonctions :

Celles de l'infirmier général.

VII - Infirmier général-adjoint :

Cet emploi peut être créé dans tout établissement comptant au moins 1.000 lits (1).

Conditions d'accès :

Les mêmes que pour l'infirmier général stagiaire.

Fonctions :

L'infirmier général adjoint seconde ou supplée l'infirmier général.

- Infirmier général stagiaire :

Cet emploi peut être créé dans tout établissement comptant au moins 500 lits (1) en attendant que puisse être nommé un infirmier général.

Conditions d'accès :

Le grade d'infirmier général stagiaire est accessible :

1) aux surveillants chefs des services médicaux.

2) aux surveillants des services médicaux comptant au moins dix années de services effectifs dans les emplois d'infirmier, d'infirmier spécialisé, de surveillant des services médicaux, dont trois années au moins dans ce dernier grade.

3) aux directeurs d'écoles d'infirmiers rattachées aux établissements hospitaliers.

4) aux moniteurs d'écoles d'infirmiers rattachées aux établissements hospitaliers, comptant au moins dix années de services effectifs dans les emplois d'infirmier, d'infirmier spécialisé, de surveillant des services médicaux de moniteur d'école d'infirmiers rattachée à un établissement hospitalier.

Les candidats énumérés ci-dessus doivent être titulaires du diplme d'Etat d'infirmier. Les candidats énumérés aux 3) et 4) doivent, en outre, avoir accompli trois années au moins de services effectifs en qualité de surveillant des services médicaux. Toutefois, en ce qui concerne l'accession - dans les établissements spécialisés en psychiatrie - au grade d'infirmier général-adjoint ou à celui d'infirmier général stagiaire ou à celui de surveillant général, le diplme d'Etat d'infirmier pourra être remplacé par le diplme d'infirmier du secteur psychiatrique.

Fonctions :

Celles de l'infirmier général.

(1) Il est tenu compte des lits à l'exclusion des lits de Maisons de Retraite, le nombre de lits d'hospice étant compté pour moitié.

- Infirmier général

Cet emploi peut être créé :

a) dans tout établissement comptant au moins 500 lits (1).

b) exceptionnellement dans un établissement comptant moins de 500 lits mais répondant à des critères particuliers.

Conditions d'accès :

Le grade d'infirmier général est accessible aux infirmiers généraux-adjoints comptant au moins cinq années de services effectifs dans leur grade ainsi qu'aux infirmiers généraux stagiaires comptant au moins cinq années de services effectifs soit dans leur grade, soit en partie ans le grade d'infirmier général-adjoint et en partie dans leur grade.

Fonctions :

Sous l'autorité du chef d'établissement ou de l'agent des cadres de direction, mandaté à cet effet, l'infirmier général est responsable de l'organisation, de la coordination et du contrle des activités de l'ensemble des personnels des services médicaux de l'établissement.

Il participe à la gestion des personnels infirmiers, des aides-soignants et des agents des services hospitaliers et propose leur affectation en fonction de leurs aptitudes.

Il veille particulièrement, en liaison avec le corps médical de l'établissement, à la qualité des soins infirmiers et participe à la conception, à l'organisation et à l'évolution des services médicaux.

Le reclassement des personnels en fonction lors de la création des nouvelles grilles indiciaires est fixé par l'Avenant n° 90-01.

I - Orthophoniste :

Les orthophonistes bénéficient d'une bonification d'ancienneté d'un an.

- Orthoptiste :

Les orthoptistes bénéficient d'une bonification d'ancienneté d'un an.

- Masseur-kinésithérapeute :

Les masseurs-kinésithérapeutes bénéficient d'une bonification d'ancienneté d'un an.

- Ergothérapeute diplmé :

Les ergothérapeutes diplmés bénéficient d'une bonification d'ancienneté d'un an.

- Ergothérapeute autorisé :

Infirmier psychiatrique ayant subi avec succès les épreuves de l'examen créé par le décret n° 80-253 du 3 avril 1980 et de l'Arrêté du 24 décembre 1980.

L'infirmier psychiatrique devenu ergothérapeute autorisé cesse d'avoir droit à la prime spécifique prévue à l'article A3.4.3.1 de l'Annexe n° III à la Convention.

L'ergothérapeute autorisé ne peut exercer ses fonctions que dans les établissements psychiatriques.

(1) Il est tenu compte des lits agréés à l'exclusion des lits de Maisons de Retraite, le nombre de lits d'hospice étant compté pour moitié.

- Psychomotricien (anciennement rééducateur en psychomotricité) :

Le salarié doit être titulaire du D.E. de psychorééducateur créé par le Décret n° 74-112 du 15 février 1974 modifié, ou d'un titre admis en équivalence.

Les psychomotriciens bénéficient d'une bonification d'ancienneté d'un an.

- Diététicien :

Les diététiciens bénéficient d'une bonification d'ancienneté d'un an.

- Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste :

Il est titulaire du B.T.S. de prothésiste orthésiste ou du B.T.S. de podo-orthésiste ou répond aux conditions de l'Arrêté du 25 septembre 1985.

Les techniciens supérieurs prothésistes orthésistes ou podo-orthésistes bénéficient d'une bonification d'ancienneté d'un an.


II - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe :

A sous ses ordres de trois à cinq kinésithérapeutes équivalent temps plein. Assume la responsabilité du travail du groupe.

- Ergothérapeute chef de groupe :

A sous ses ordres de trois à cinq ergothérapeutes équivalent temps plein. Assume la responsabilité du travail de groupe.

- Orthophoniste chef de groupe :

A sous ses ordres de trois à cinq orthophonistes équivalent temps plein. Assume la responsabilité du travail de groupe.

- Orthoptiste chef de groupe :

A sous ses ordres de trois à cinq orthoptistes équivalent temps plein. Assume la responsabilité du travail de groupe.

- Psychomotricien chef de groupe :

A sous ses ordres de trois à cinq psychomotriciens équivalent temps plein. Assume la responsabilité du travail de groupe.

- Diététicien chef de groupe :

A sous ses ordres de trois à cinq diététiciens équivalent temps plein. Assume la responsabilité du travail de groupe.

- Responsable technique de service d'orthopédie :

Salarié titulaire du B.T.S. ou répondant aux conditions prévues par l'Arrêté du 25 septembre 1985 et ayant cinq ans d'expérience professionnelle après l'obtention du diplme ou la reconnaissance d'une compétence professionnelle au sens de l'Arrêté du 25 septembre 1985 précité. Il assume la responsabilité de toutes les fabrications du service d'orthopédie ; il assure l'encadrement de tous les personnels du service d'orthopédie, ce service devant comprendre en moyenne au moins cinq ouvriers et techniciens.


III - Masseur-kinésithérapeute chef :

A plusieurs chefs de groupes sous ses ordres et encadre un effectif d'au moins dix kinésithérapeutes équivalent temps plein.

- Ergothérapeute chef :

A plusieurs chefs de groupes sous ses ordres et encadre un effectif d'au moins dix ergothérapeutes équivalent temps plein.

- Orthophoniste chef :

A plusieurs chefs de groupes sous ses ordres et encadre un effectif d'au moins dix orthophonistes équivalent temps plein.

- Orthoptiste chef :

A plusieurs chefs de groupes sous ses ordres et encadre un effectif d'au moins dix orthoptistes équivalent temps plein.

- Psychomotricien chef :

A plusieurs chefs de groupes sous ses ordres et encadre un effectif d'au moins dix psychomotriciens équivalent temps plein.

- Diététicien chef :

A plusieurs chefs de groupes sous ses ordres et encadre un effectif d'au moins dix diététiciens équivalent temps plein.

Le reclassement des personnels en fonction lors de la création des nouvelles grilles indiciaires est fixé par l'Avenant n° 90-06.

Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) :

Le technicien de laboratoire diplmé bénéficie d'une bonification d'ancienneté d'un an.

Technicien de laboratoire B.T.S. :

Ont accès à l'emploi de Technicien de laboratoire B.T.S. :

- les techniciens de laboratoire titulaires du B.T.S.

- les techniciens de laboratoire diplmés remplissant les conditions suivantes :

+ avoir exercé les fonctions de technicien de laboratoire diplmé pendant sept années au minimum,

+ avoir atteint un niveau de connaissance comparable à celui exigé pour obtention du B.T.S. donc être capable d'exécuter, en dehors de ces travaux habituels, des examens courants dans d'autres disciplines.

Le technicien de laboratoire diplmé bénéficie d'une bonification d'ancienneté d'un an.

Technicien de laboratoire chef de groupe :

Responsable d'un département dans un laboratoire. Avec l'encadrement de trois à cinq techniciens de laboratoire équivalent temps plein ou réalise des examens de haute technicité. Promotion pour un technicien de laboratoire après au moins cinq ans d'ancienneté.

Technicien de laboratoire chef :

A plusieurs chefs de groupe sous ses ordres et encadre un effectif d'au moins dix techniciens de laboratoire équivalent temps plein.

Psychologue

Echelon : 1er
Durée : 1 an
Indice : 402

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Indice : 432

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Indice : 462

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Indice : 492

Echelon : 5e
Durée : 2 ans
Indice : 522

Echelon : 6e
Durée : 2 ans
Indice : 552

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
Indice : 582

Echelon : 8e
Durée : 3 ans
Indice : 612

Echelon : 9e
Durée : 3 ans
Indice : 642

Echelon : 10e
Durée : 4 ans
Indice : 672

Echelon : 11e
Durée :
Indice : 710


Cadre technique de laboratoire (1).

Echelon : 1er
Durée : 3 ans
Indice : 416

Echelon : 2e
Durée : 3 ans
Indice : 450

Echelon : 3e
Durée : 3 ans
Indice : 484

Echelon : 4e
Durée : 3 ans
Indice : 518

Echelon : 5e
Durée : 3 ans
Indice : 552

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
Indice : 586

Echelon : 7e
Durée :
Indice : 622


Ingénieur de fabrication (1).

Echelon : 1er
Durée : 3 ans
Indice : 476

Echelon : 2e
Durée : 3 ans
Indice : 514

Echelon : 3e
Durée : 3 ans
Indice : 553

Echelon : 4e
Durée : 3 ans
Indice : 593

Echelon : 5e
Durée : 3 ans
Indice : 635

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
Indice : 675

Echelon : 7e
Durée :
Indice : 714
(1) Emplois spécifiques E.T.S..

Groupes B1 à B6
Echelon : 1er
Durée : 1 an
Groupe B-1 : 282
Groupe B-2 : 306
Groupe B-3 : 318
Groupe B-4 : 332
Groupe B-5 : 342
Groupe spécifique (1) : 362
Groupe B-6 : 352.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Groupe B-1 : 296
Groupe B-2 : 314
Groupe B-3 : 331
Groupe B-4 : 347
Groupe B-5 : 359
Groupe spécifique (1) : 378
Groupe B-6 : 369.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Groupe B-1 : 306
Groupe B-2 : 332
Groupe B-3 : 347
Groupe B-4 : 364
Groupe B-5 : 374
Groupe spécifique (1) : 394
Groupe B-6 : 384.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Groupe B-1 : 319
Groupe B-2 : 342
Groupe B-3 : 367
Groupe B-4 : 377
Groupe B-5 : 387
Groupe spécifique (1) : 399
Groupe B-6 : 394.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans
Groupe B-1 : 326
Groupe B-2 : 352
Groupe B-3 : 377
Groupe B-4 : 386
Groupe B-5 : 394
Groupe spécifique (1) : 404
Groupe B-6 : 404.

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 339
Groupe B-2 : 371
Groupe B-3 : 394
Groupe B-4 : 404
Groupe B-5 : 413
Groupe spécifique (1) : -
Groupe B-6 : 413.

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 349
Groupe B-2 : 381
Groupe B-3 : 404
Groupe B-4 : 413
Groupe B-5 : 423
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 428.

Echelon : 8e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 359
Groupe B-2 : 389
Groupe B-3 : 413
Groupe B-4 : 423
Groupe B-5 : 433
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 458.

Echelon : 9e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 369
Groupe B-2 : 399
Groupe B-3 : 423
Groupe B-4 : 433
Groupe B-5 : 443
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 468.

Echelon : 10e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 379
Groupe B-2 : 408
Groupe B-3 : 435
Groupe B-4 : 443
Groupe B-5 : 453
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 487.

Echelon : 11e
Durée :
Groupe B-1 : 389
Groupe B-2 : 418
Groupe B-3 : 445
Groupe B-4 : 458
Groupe B-5 : 468
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 507.



Groupes B-7, B-8 et B-8 bis

Echelon : 1er
Durée : 2 ans
Groupe B-7 : 359
Groupe B-8 : 379
Groupe B-8 bis : 428

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Groupe B-7 : 376
Groupe B-8 : 408
Groupe B-8 bis : 451

Echelon : 3e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 394
Groupe B-8 : 428
Groupe B-8 bis : 471

Echelon : 4e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 413
Groupe B-8 : 453
Groupe B-8 bis : 490

Echelon : 5e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 433
Groupe B-8 : 463
Groupe B-8 bis : 510

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 448
Groupe B-8 : 473
Groupe B-8 bis : 529

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 458
Groupe B-8 : 487
Groupe B-8 bis : 543

Echelon : 8e
Durée : -
Groupe B-7 : 478
Groupe B-8 : 507
Groupe B-8 bis : 558


Groupes B-9, B-9 bis et B-10

Echelon : 1er
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 428
Groupe B-9 bis : 428
Groupe B-10 : 463

Echelon : 2e
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 443
Groupe B-9 bis : 458
Groupe B-10 : 494

Echelon : 3e
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 478
Groupe B-9 bis : 488
Groupe B-10 : 520

Echelon : 4e
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 492
Groupe B-9 bis : 518
Groupe B-10 : 548

Echelon : 5e
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 531
Groupe B-9 bis : 548
Groupe B-10 : 578

Echelon : 6e
Durée :
Groupe B-9 : 560
Groupe B-9 bis : 578
Groupe B-10 : 607
(1) Groupe spécifique à certaines assistantes sociales (cf. avt. 77-17 du 05-12-1977).

Groupes B1 à B6
Echelon : 1er
Durée : 1 an
Groupe B-1 : 282
Groupe B-2 : 306
Groupe B-3 : 318
Groupe B-4 : 332
Groupe B-5 : 342
Groupe spécifique (1) : -
Groupe B-6 : 352.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Groupe B-1 : 296
Groupe B-2 : 314
Groupe B-3 : 331
Groupe B-4 : 347
Groupe B-5 : 359
Groupe spécifique (1) : 378
Groupe B-6 : 369.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Groupe B-1 : 306
Groupe B-2 : 332
Groupe B-3 : 347
Groupe B-4 : 364
Groupe B-5 : 374
Groupe spécifique (1) : 394
Groupe B-6 : 384.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Groupe B-1 : 319
Groupe B-2 : 342
Groupe B-3 : 367
Groupe B-4 : 377
Groupe B-5 : 387
Groupe spécifique (1) : 399
Groupe B-6 : 394.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans
Groupe B-1 : 326
Groupe B-2 : 352
Groupe B-3 : 377
Groupe B-4 : 386
Groupe B-5 : 394
Groupe spécifique (1) : -
Groupe B-6 : - .

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 339
Groupe B-2 : 371
Groupe B-3 : 394
Groupe B-4 : -
Groupe B-5 : 413
Groupe spécifique (1) : -
Groupe B-6 : 413.

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 349
Groupe B-2 : 381
Groupe B-3 : -
Groupe B-4 : 413
Groupe B-5 : 423
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 428.

Echelon : 8e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 359
Groupe B-2 : 389
Groupe B-3 : 413
Groupe B-4 : 423
Groupe B-5 : 433
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 458.

Echelon : 9e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 369
Groupe B-2 : 399
Groupe B-3 : 423
Groupe B-4 : 433
Groupe B-5 : 443
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 468.

Echelon : 10e
Durée : 3 ans
Groupe B-1 : 379
Groupe B-2 : 408
Groupe B-3 : 435
Groupe B-4 : 443
Groupe B-5 : 453
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 487.

Echelon : 11e
Durée :
Groupe B-1 : 389
Groupe B-2 : 418
Groupe B-3 : 445
Groupe B-4 : 458
Groupe B-5 : 468
Groupe spécifique (1) :
Groupe B-6 : 507.



Groupes B-7, B-8 et B-8 bis

Echelon : 1er
Durée : 2 ans
Groupe B-7 : 359
Groupe B-8 : 379
Groupe B-8 bis : 428

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Groupe B-7 : 376
Groupe B-8 : 408
Groupe B-8 bis : 451

Echelon : 3e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 394
Groupe B-8 : 428
Groupe B-8 bis : 471

Echelon : 4e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 413
Groupe B-8 : 453
Groupe B-8 bis : 490

Echelon : 5e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 433
Groupe B-8 : 463
Groupe B-8 bis : 510

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 448
Groupe B-8 : 473
Groupe B-8 bis : 529

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
Groupe B-7 : 458
Groupe B-8 : 487
Groupe B-8 bis : 543

Echelon : 8e
Durée : -
Groupe B-7 : 478
Groupe B-8 : 507
Groupe B-8 bis : 558


Groupes B-9, B-9 bis et B-10

Echelon : 1er
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 428
Groupe B-9 bis : 428
Groupe B-10 : 463

Echelon : 2e
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 443
Groupe B-9 bis : 458
Groupe B-10 : 494

Echelon : 3e
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 478
Groupe B-9 bis : 488
Groupe B-10 : 520

Echelon : 4e
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 492
Groupe B-9 bis : 518
Groupe B-10 : 548

Echelon : 5e
Durée : 3 ans
Groupe B-9 : 531
Groupe B-9 bis : 548
Groupe B-10 : 578

Echelon : 6e
Durée :
Groupe B-9 : 560
Groupe B-9 bis : 578
Groupe B-10 : 607
(1) Groupe spécifique à certaines assistantes sociales (cf. avt. 77-17 du 05-12-1977).

GROUPE B-1

Infirmier(e) auxiliaire :

Doit posséder un des diplmes énumérés à l'article 3 de l'Arrêté du 13 novembre 1964 modifié par l'Arrêté du 3 février 1975.

Technicien en circulation extra-corporelle :

Agent chargé, sous la responsabilité d'un médecin, d'assurer la marche du matériel de circulation extracorporelle, de son entretien et de sa mise en place. Accède au Groupe B-3 à partir de la deuxième année de fonction.

Aide-laborantin :

L'aide-laborantin classé au Groupe IV (catégorie C) peut, après 7 ans, passer au Groupe B-1 à la suite d'une formation complémentaire réalisée à l'E.T.S.

Laborantin-adjoint :

Effectue les examens de routine mais n'assure pas les gardes. Niveau Bac F7 et F7'. Passe au Groupe B-4 au maximum après 7 ans ou à la suite d'une formation complémentaire réalisée à l'E.T.S..

Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau 1 :

Pupitreur ou pupitreur décentralisé débutant ou plafonnant :

D'après les consignes d'exploitation, conduit et surveille l'ordinateur à partir d'un pupitre pour l'exécution des processus de traitement qui lui sont confiés.

Participe à l'organisation et à la surveillance du travail des opérateurs et assure la bonne marche de l'installation.

Possède des connaissances suffisantes du système utilisé pour exploiter la documentation technique et remédier par des mesures appropriées aux incidents rencontrés, en fonction de sa responsabilité dans le cadre de l'organigramme du service.

Le pupitreur décentralisé gère, en outre, le système informatique décentralisé, sous la responsabilité du site central. Il fait le lien entre les utilisateurs et le site central, sur tous les problèmes techniques et d'organisation.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire du Bac ou d'un diplme reconnu comme équivalent.

GROUPE B-2

Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau II :

Pupitreur ou pupitreur décentralisé confirmé.

La définition des fonctions est la même que pour le pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau I, classé au Groupe B-1.

Le candidat recruté dans cet emploi doit être :

- soit titulaire du Bac ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder une expérience en qualité d'opérateur,

- soit titulaire du Bac informatique.

Secrétaire médical diplmé - Niveau II :

Le secrétaire médical diplmé - Niveau II accède au Niveau III classé au Groupe B-3, après sept ans passés au Groupe B-2.

Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à quatre ans. Le salarié est placé au Groupe B-3 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau I :

Le secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau I accède au Niveau II classé au Groupe B-3, après sept ans passés au Groupe B-2.

Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à cinq ans.

Le salarié est placé au Groupe B-3 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Technicien - Niveau I (+) :

Le technicien effectue des travaux d'une certaine complexité. Il peut occasionnellement être amené à participer à des travaux ne relevant pas strictement de sa spécialité.

Pour être recruté dans l'emploi de technicien - Niveau I, le salarié doit être titulaire d'un Baccalauréat technique. technologique ou professionnel, ou d'un diplme équivalent dans sa spécialité.

Le technicien - Niveau I accède au Niveau II, classé au Groupe B-4, après sept ans passés au Niveau I. Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Le technicien - Niveau I encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions, à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Technicien de dialyse :

Ce technicien effectue les opérations de révision générale et les dépannages d'un niveau moyen de complexité sur le matériel de dialyse et de traitement de l'eau de dialyse.

Il est titulaire d'un Bac.

Il accède au Groupe B-4 après sept ans d'ancienneté dans le poste.

(+) Ne sont pas visés les emplois de techniciens supérieurs classés dans des groupes spécifiques.

Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-3, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres moins de 9 salariés inclus (salarié occupant des fonctions spécifiques) :

Emploi auquel accède le chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres moins de 9 salariés inclus après sept ans ou, au minimum. quatre ans passés au Groupe VI-B.

Chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres moins de 9 à 15 salariés inclus :

Le chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres de 9 à 15 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-4, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

GROUPE B-3

Rédacteur - Niveau I

Adjoint des services économiques - Niveau I

Comptable - Niveau I

Secrétaire en chef de direction - Niveau I

Les agents occupant les emplois de "rédacteur" et "adjoint des services économiques" sont, compte tenu des conditions requises pour accéder auxdits emplois, capables d'effectuer des tâches administratives complexes.

Conditions d'accès :

Peuvent avoir accès aux emplois de "rédacteur" et "d'adjoint des services économiques" - Niveau I :

a) les personnes titulaires du baccalauréat ou d'un diplme équivalent,

b) les agents ayant une ancienneté de six ans au moins dans les services administratifs de l'établissement ou d'un autre établissement dépendant du même organisme employeur dont trois ans au moins en qualité de commis ou d'agent principal.

Quand dans un établissement, il existe plus d'un poste à pourvoir, la moitié au moins de ces emplois doit être pourvue par des candidats correspondant au a) ci-dessus.

Le salarié occupant l'un de ces quatre emplois accède au Niveau II classé au Groupe B-5, après cinq ans passés au Groupe B-3.

Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à trois ans. Le salarié est placé au Groupe B-5 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Le comptable et le secrétaire en chef de direction peuvent accéder directement du Groupe B-3 au Groupe B-8, sous réserve de remplir les conditions de qualification et de compétence fixées pour ces emplois.

Ils sont alors placés dans le Groupe B-8, au même échelon et conservent leur ancienneté acquise dans l'échelon.

Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II :

Le secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II accède au Niveau III classé au Groupe B-5. après sept ans passés au Groupe B-3.

Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à quatre ans. Le salarié est placé au Groupe B-5 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres plus de 15 salariés :

Le chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres plus de 15 salariés (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Contremaître - Niveau I :

Le contremaître est chargé de la conduite des travaux confiés à une ou plusieurs équipes comprenant au total au moins 4 salariés et moins de 8 salariés (entendus en équivalent temps plein). Lorsque cette équipe ou ces équipes comprennent au total au moins 8 salariés (entendus en équivalent temps plein) le contremaître accède automatiquement au niveau II. Ces salariés sont notamment : ouvrier et aides-ouvriers, manoeuvres.

Le contremaître - Niveau I, accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I. Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Le contremaître - Niveau 1 bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 6 à 9 Salariés inclus (Salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-2.

Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 3 à 5 salarié inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Secrétaire médical diplmé - Niveau III :

Emploi auquel accède le secrétaire médical diplmé - Niveau II après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-2.

Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau III :

Pupitreur ou pupitreur décentralisé de Niveau II, avec gestion d'un parc de terminaux et multiprogrammation.

La définition des fonctions est la même que pour le pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau I, classé au Groupe B-1.

Préparateur de travaux - Niveau I :

Dans un centre d'exploitation grand ou moyen assure la préparation des enchaînements de travaux, la mise en place en temps voulu, en fonction du planning et de la production, des éléments de travail et des supports (cartes contrles, consignes, etc.).

Vérifie la vraisemblance des résultats et assure la liaison avec les équipes de programmation et les services utilisateurs.

Le salarié accède après trois ans de fonctions dans l'établissement au Niveau II.

Le candidat recruté dans cet emploi doit :

- soit être titulaire du Bac ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder une expérience,

- soit être titulaire du Bac informatique.

GROUPE B-4

Laborantin-adjoint :

Le laborantin-adjoint classé au Groupe B-1 passe au Groupe B-4 au maximum après sept ans ou à la suite d'une formation complémentaire réalisée à l'E.T.S..

Préparateur de travaux - Niveau II :

Mêmes fonctions que le préparateur de travaux - Niveau I classé au Groupe B-3. Le préparateur de travaux - Niveau I accède au Niveau II après trois ans de fonctions dans l'établissement.

Le candidat titulaire soit d'un Bac informatique et possédant une expérience, soit d'un D.U.T. informatique, soit d'un B.T.S. informatique (ou de diplmes reconnus comme équivalents) peut être directement recruté au Niveau II.

Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant plus de 19 Salariés (salarié nourri gratuitement) :

Le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant plus de 19 salariés (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-7, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-7, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Technicien - Niveau II :

Emploi auquel accède le technicien - Niveau I après sept ans - ou quatre ans au minimum - passés au Groupe B2.

Le technicien - Niveau II encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions, à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical, bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Chef de buanderie - Niveau II ayant de 9 à 15 salariés inclus sous ses ordres :

Emploi auquel accède le chef de buanderie - Niveau I ayant de 9 à 15 salariés inclus sous ses ordres après sept ans ou au minimum quatre ans passés au Groupe B-2.

GROUPE B-5

Programmeur d'études ou d'application - Niveau I :

Programmeur d'études ou d'application débutant :

A partir du dossier d'analyse à l'élaboration duquel il peut participer, conçoit l'organigramme de programmation, réalise les programmes dont il assure les essais et souvent la maintenance.

Possède la connaissance de plusieurs langages évolués (Cobol, Fortran ...) et des notions de système d'exploitation. Travaille à partir d'un organigramme et participe à la rédaction du dossier de programmation.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent.

Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau III :

Emploi auquel accède le secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II après sept ans - ou quatre ans au minimum - passés au Groupe B-3.

Rédacteur - Niveau II :

Adjoint des services économiques - Niveau II :

Comptable - Niveau II :

Secrétaire en chef de direction - Niveau II :

Le salarié peut être recruté directement à ce Groupe s'il est titulaire d'un diplme, dans la spécialité de l'emploi, de niveau Bac + 2.

Le salarié accède au Niveau III classé au Groupe B-8, après cinq ans passés au Groupe B-5. Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à trois ans. Il est placé au groupe B-8 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Contremaître - Niveau II :

Emploi auquel accède le contremaître - Niveau I après sept ans - ou quatre ans minimum - passés au Groupe B3.

Le contremaître - Niveau II bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Technicien supérieur - Niveau I (+) :

Le technicien supérieur effectue des travaux d'une grande complexité ; il en assure notamment la conception.

Il peut être occasionnellement amené à intervenir pour des travaux ne relevant pas strictement de sa spécialité.

Pour être recruté dans cet emploi, le salarié doit être titulaire d'un B.T.S., d'un D.U.T., ou d'un diplme professionnel de niveau BAC + 2.

Le technicien supérieur - Niveau I accède au Niveau II, classé au Groupe B-8, après sept ans au Niveau I. Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans, notamment si le salarié a acquis, par une formation complémentaire, ou par la pratique, une réelle polyvalence.

Le technicien supérieur - Niveau I encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions, à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

(+) Ne sont pas visés les emplois de techniciens supérieurs classés dans des groupes spécifiques.

Technicien supérieur de dialyse :

Ce technicien est chargé de la maintenance et du dépannage jusqu'au niveau le plus complexe du matériel spécifique utilisé en dialyse : générateur, appareils accessoires, systèmes de traitement de l'eau.

Il est titulaire d'un diplme de technicien supérieur : D.U.T. ou B.T.S. électronique ou similaire.

Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le sous-chef de cuisine - Niveau I après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-3.

Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le chef de cuisine - Niveau I après sept ans ou, au minimum, à quatre ans passés au Groupe B-3.

Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres plus de 15 salariés :

Emploi auquel accède le chef de buanderie - Niveau I après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-3.

GROUPE SPECIFIQUE

Assistante sociale polyvalente :

Exerce son activité dans un secteur géographique déterminé (3.000 à 5.000 habitants). Elle est à la disposition des familles pour les aider à faire face à l'ensemble des problèmes sanitaires, sociaux, économiques et psychologiques de tous leurs membres.

GROUPE B-6

Chef pupitreur :

Dirige les pupitreurs. Doit connaître la logique des chaînes.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'un Bac informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder sept ans d'expérience, ou être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder cinq ans d'expérience.

Programmeur d'études ou d'application - Niveau II :

Programmeur d'études ou d'application confirmé (après deux ans minimum effectués au Niveau I) :

A partir du dossier d'analyse à l'élaboration duquel il peut participer, conçoit l'organigramme de programmation, réalise les programmes dont il assure les essais et souvent la maintenance. A la maîtrise de plusieurs langages évolués et du système d'exploitation. Participe au dossier d'exploitation. Doit savoir faire une analyse mémoire. Peut reprendre un programme fait par un autre programmeur.

Capable de concevoir et réaliser un programme original dans un contexte de multiprogrammation ou de télétraitement. Procède aux essais et à la mise au point de ces programmes, rédige la documentation qui s'y rapporte.

Chef préparateur de travaux :

Dirige les préparateurs de travaux. Doit connaître la logique des chaînes.

Les diplmes requis pour être recruté dans cet emploi sont les mêmes que ceux prévus pour le chef pupitreur.

Technicien supérieur - Niveau II :

Emploi auquel accède le technicien supérieur - Niveau I après 7 ans - ou quatre au minimum - au Groupe B-5.

Le technicien supérieur - Niveau II encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Technicien supérieur de dialyse :

Ce technicien supérieur qui a quatre ans d'ancienneté (dans le Groupe précédent B-5) a, par une formation spécifique, acquis une compétence particulière sur un matériel diversifié ou complexe (au moins trois générateurs de dialyse et deux systèmes de traitement de l'eau différents).

Il est en mesure d'effectuer sur ce matériel les révisions générales et l'intégralité des dépannages.

Il réalise ou fait réaliser les aménagements de plomberie ou d'électricité nécessaires à la mise en place des installations de dialyse à domicile.

Dans le cadre de entraînement des patients à l'hémodialyse à domicile, il enseigne à ceux-ci le bon usage des matériels.

Il est titulaire d'un diplme de technicien supérieur :
D.U.T. ou B.T.S. électronique ou similaire.

GROUPE B-7

Chef d'exploitation :

Dirige le département ou service chargé d'exécuter les travaux sur ordinateur. Assure la meilleure utilisation des moyens informatiques en personnels et matériels.

Assure la liaison avec les services d'études et les services utilisateurs.

Etablit et assure l'exécution du planning d'utilisation du matériel. Assure la sécurité du système, les sauvegardes des fichiers et logiciels, rédige le dossier d'exploitation en collaboration avec l'analyste.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit posséder une expérience en qualité de chef préparateur de travaux ou de chef pupitreur ou être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder sept ans d'expérience.

Secrétaire médical principal coordonnateur :

Le salarié assure la responsabilité ou la coordination des secrétaires médicaux.

Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant plus de 19 salariés (salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant plus de 19 salariés après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-4.

Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés après sept ans ou, au minimum, à quatre ans au Groupe B-4.

GROUPE B-8

Responsable propagande :

Chargé de l'application du programme de propagande fixé par le directeur, près des différents milieux socio-professionnels et de donneurs de sang.

Chef de cuisine ayant sous ses ordres de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le chef de cuisine ayant sous ses ordres de 10 à 19 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) bénéficie d'une majoration de 25 points.

Programmeur d'études ou d'application - Niveau III :

Programmeur d'études ou d'application, après trois ans minimum effectués au Niveau II.

Programmeur-assembleur :

Connaît le langage de base de la machine. Lit et traduit la langue anglaise technique.

Cet emploi constitue un cadre d'extinction à compter du 1er septembre 1987.

Analyste programmeur - Niveau I :

Analyste programmeur débutant :

Capable de concevoir et réaliser un programme original dans un contexte de multiprogrammation ou de télétraitement.

Doit pouvoir assurer l'analyse organique d'une chaîne de programmes de complexité moyenne.

Peut être amené à conseiller et superviser une équipe de programmeurs et à contacter les utilisateurs.

Assure éventuellement la maintenance du logiciel.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'une maîtrise informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent, ou encore être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et compter cinq ans d'expérience.

Rédacteur - Niveau III :

Adjoint des services économiques - Niveau III :

Emplois auxquels accède le salarié après cinq ans ou, au minimum, trois ans passés au Groupe B-5.

Le salarié occupant l'emploi de "rédacteur - Niveau III" ou "adjoint des services économiques - Niveau III" est capable d'effectuer des tâches administratives complexes.

Comptable - Niveau III :

Emploi auxquels accède le comptable - Niveau II après cinq ans ou, au minimum, trois ans passés au Groupe B-5.

Toutefois, le comptable - Niveau I classé au Groupe B-3 peut accéder directement au Niveau III, sous réserve de remplir les conditions de qualification et de compétences précisées ci-dessous :

Pour être recruté directement dans cet emploi, le salarié doit avoir une qualification du niveau d'études supérieures comptables.

Le comptable - Niveau III tient les livres légaux nécessaire à la comptabilité générale ; il est capable de dresser le bilan suivant, s'il y a lieu, les directives du chef comptable.

Secrétaire en chef de direction - Niveau III :

Emploi auquel accède le secrétaire en chef de direction - Niveau II après cinq ans - ou au minimum trois ans - passés au Groupe B-5.

Le secrétaire en chef de direction - Niveau I classé au Groupe B-3 peut accéder directement au Niveau III, sous réserve de remplir les conditions de qualification et de compétences précisées ci-dessous :

Pour être recruté directement dans cet emploi, le salarié doit être titulaire du Baccalauréat, du Brevet supérieur ou de la Capacité en droit et posséder une connaissance de la législation hospitalière et de l'organisation hospitalière en France, de la Convention Collective Nationale du 31 octobre 1951 et du statut des différents personnels, du fonctionnement financier de l'établissement et, s'il y a lieu, des modalités particulières de fonctionnement des hpitaux psychiatriques ou des établissements pour enfants.

Collaborateur direct, selon l'importance de l'établissement, du directeur, du directeur-adjoint ou du chef du personnel, coordonne le travail des différents salariés du secrétariat. A besoin pour son travail des connaissances indiquées ci-dessus.

Dépensier :

Salarié chargé du contrle de toutes les entrées et de toutes les sorties de l'économat, tant pour les denrées que pour les produits d'entretien. Il tient lui-même les livres de sorties et assure la ventilation comptable des dépenses. Il est responsable des inventaires périodiques et de l'ensemble des marchandises confiées à sa garde. Il a sous ses ordres plusieurs magasiniers ou commis d'économat.

GROUPE B-8 bis

Assistante sociale polyvalente :

Classée au départ au Groupe spécifique (voir définition), elle accède après neuf ans d'ancienneté au Groupe B-8 bis.

Préparateur en pharmacie :

Dans la limite de un par établissement hospitalier ayant au moins 500 lits actifs, les préparateurs en pharmacie ayant neuf années au moins d'ancienneté dans l'emploi et classés de ce fait au 6e échelon au moins du Groupe B-6 poursuivent leur carrière au Groupe B-8 bis.

Chef programmeur :

Assure l'encadrement d'au moins cinq programmeurs. Assure la liaison avec l'équipe de conception.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'une maîtrise informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent, ou encore être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder sept ans d'expérience.

Analyste programmeur - Niveau II :

Analyste programmeur confirmé, après trois ans minimum effectués au Niveau I.

Responsable du service technique de dialyse :

Celui-ci a sous son autorité plusieurs techniciens de dialyse dont il coordonne et surveille les travaux.

Il est responsable des tests comparatifs et essais et de la mise en service de nouveaux appareils.

Il est titulaire d'un D.U.T. ou d'un B.T.S. électronique ou similaire et possède une expérience professionnelle de cinq ans au minimum.

Ce poste pourra également être pourvu par promotion interne des techniciens supérieurs de dialyse ayant sept ans d'ancienneté dans leur emploi.

Chef de cuisine ayant sous ses ordres de 20 à 35 salariés inclus (salarié nourri gratuitement).

Le chef de cuisine ayant sous ses ordres de 20 à 35 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) bénéficie d'une majoration de 25 points.
GROUPE B-9

Programmeur système :

Responsable de petit système ou adjoint de l'ingénieur système.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'une maîtrise informatique ou scientifique ou d'un diplme reconnu comme équivalent, ou bien être analyste programmeur et compter sept ans d'expérience.

GROUPE B-9 bis

Chef de bureau :

Définition de l'emploi :

Le chef de bureau est un agent d'encadrement qui dirige une unité administrative correspondant à un secteur de l'établissement (exemple : bureau des entrées, bureau du personnel, etc.) et qui coordonne et anime les tâches administratives de plusieurs salariés.

Conditions d'accès à l'emploi :

Peuvent accéder à cet emploi :

- les personnes titulaires au minimum du baccalauréat ou d'un diplme équivalent et justifiant de quatre années de responsabilités administratives.

- les salariés ayant occupé dans l'établissement ou dans un autre établissement dépendant du même organisme employeur un emploi administratif pendant au moins six ans dont trois au moins en qualité de comptable, de secrétaire en chef de direction, de rédacteur ou d'adjoint des services économiques.

GROUPE B-10

Assistante sociale chef :

A sous ses ordres au moins 10 assistantes sociales.

Assistante sociale chef de circonscription :

Exerce son activité sur plusieurs secteurs géographiques (40.000 à 50.000 habitants) en assurant la liaison avec l'assistante sociale chef départementale pour toutes les questions concernant le personnel de service social.

En accord avec les médecins et les techniciens sociaux et paramédicaux du service, elle organise dans sa circonscription l'emploi des diverses catégories d'assistantes sociales et de personnels complémentaires.

Elle s'assure que les différents techniciens sociaux et paramédicaux travaillent en équipe tout en conservant à leur fonction son caractère spécifique.

Assistante sociale chef départementale :

Est responsable de l'organisation et du fonctionnement du service.

Elle peut être aidée par des adjointes compétentes dans les différentes tâches du service social liées à l'application de la législation de protection sanitaire et sociale (P.M.I., lutte contre les fléaux sociaux, protection de l'enfance et de l'adolescence, etc.).

Chef de cuisine ayant sous ses ordres plus de 35 salariés (salarié nourri gratuitement) :

Le chef de cuisine ayant sous ses ordres plus de 35 salariés (entendu en équivalent temps plein) bénéficie d'une majoration de 25 points.

GROUPE B-1

Infirmier(e) auxiliaire :

Doit posséder un des diplmes énumérés à l'article 3 de l'Arrêté du 13 novembre 1964 modifié par l'Arrêté du 3 février 1975.

Technicien en circulation extra-corporelle :

Agent chargé, sous la responsabilité d'un médecin, d'assurer la marche du matériel de circulation extracorporelle, de son entretien et de sa mise en place. Accède au Groupe B-3 à partir de la deuxième année de fonction.

Aide-laborantin :

L'aide-laborantin classé au Groupe IV (catégorie C) peut, après 7 ans, passer au Groupe B-1 à la suite d'une formation complémentaire réalisée à l'E.T.S.

Laborantin-adjoint :

Effectue les examens de routine mais n'assure pas les gardes. Niveau Bac F7 et F7'. Passe au Groupe B-4 au maximum après 7 ans ou à la suite d'une formation complémentaire réalisée à l'E.T.S..

Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau 1 :

Pupitreur ou pupitreur décentralisé débutant ou plafonnant :

D'après les consignes d'exploitation, conduit et surveille l'ordinateur à partir d'un pupitre pour l'exécution des processus de traitement qui lui sont confiés.

Participe à l'organisation et à la surveillance du travail des opérateurs et assure la bonne marche de l'installation.

Possède des connaissances suffisantes du système utilisé pour exploiter la documentation technique et remédier par des mesures appropriées aux incidents rencontrés, en fonction de sa responsabilité dans le cadre de l'organigramme du service.

Le pupitreur décentralisé gère, en outre, le système informatique décentralisé, sous la responsabilité du site central. Il fait le lien entre les utilisateurs et le site central, sur tous les problèmes techniques et d'organisation.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire du Bac ou d'un diplme reconnu comme équivalent.

GROUPE B-2

Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau II :

Pupitreur ou pupitreur décentralisé confirmé.

La définition des fonctions est la même que pour le pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau I, classé au Groupe B-1.

Le candidat recruté dans cet emploi doit être :

- soit titulaire du Bac ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder une expérience en qualité d'opérateur,

- soit titulaire du Bac informatique.

Secrétaire médical diplmé - Niveau II :

Le secrétaire médical diplmé - Niveau II accède au Niveau III classé au Groupe B-3, après sept ans passés au Groupe B-2.

Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à quatre ans. Le salarié est placé au Groupe B-3 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau I :

Le secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau I accède au Niveau II classé au Groupe B-3, après sept ans passés au Groupe B-2.

Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à cinq ans.

Le salarié est placé au Groupe B-3 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Technicien - Niveau I (+) :

Le technicien effectue des travaux d'une certaine complexité. Il peut occasionnellement être amené à participer à des travaux ne relevant pas strictement de sa spécialité.

Pour être recruté dans l'emploi de technicien - Niveau I, le salarié doit être titulaire d'un Baccalauréat technique. technologique ou professionnel, ou d'un diplme équivalent dans sa spécialité.

Le technicien - Niveau I accède au Niveau II, classé au Groupe B-4, après sept ans passés au Niveau I. Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Le technicien - Niveau I encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions, à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Technicien de dialyse :

Ce technicien effectue les opérations de révision générale et les dépannages d'un niveau moyen de complexité sur le matériel de dialyse et de traitement de l'eau de dialyse.

Il est titulaire d'un Bac.

Il accède au Groupe B-4 après sept ans d'ancienneté dans le poste.

(+) Ne sont pas visés les emplois de techniciens supérieurs classés dans des groupes spécifiques.

Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-3, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres moins de 9 salariés inclus (salarié occupant des fonctions spécifiques) :

Emploi auquel accède le chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres moins de 9 salariés inclus après sept ans ou, au minimum. quatre ans passés au Groupe VI-B.

Chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres moins de 9 à 15 salariés inclus :

Le chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres de 9 à 15 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-4, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

GROUPE B-3

Rédacteur - Niveau I

Adjoint des services économiques - Niveau I

Comptable - Niveau I

Secrétaire en chef de direction - Niveau I

Les agents occupant les emplois de "rédacteur" et "adjoint des services économiques" sont, compte tenu des conditions requises pour accéder auxdits emplois, capables d'effectuer des tâches administratives complexes.

Conditions d'accès :

Peuvent avoir accès aux emplois de "rédacteur" et "d'adjoint des services économiques" - Niveau I :

a) les personnes titulaires du baccalauréat ou d'un diplme équivalent,

b) les agents ayant une ancienneté de six ans au moins dans les services administratifs de l'établissement ou d'un autre établissement dépendant du même organisme employeur dont trois ans au moins en qualité de commis ou d'agent principal.

Quand dans un établissement, il existe plus d'un poste à pourvoir, la moitié au moins de ces emplois doit être pourvue par des candidats correspondant au a) ci-dessus.

Le salarié occupant l'un de ces quatre emplois accède au Niveau II classé au Groupe B-5, après cinq ans passés au Groupe B-3.

Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à trois ans. Le salarié est placé au Groupe B-5 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Le comptable et le secrétaire en chef de direction peuvent accéder directement du Groupe B-3 au Groupe B-8, sous réserve de remplir les conditions de qualification et de compétence fixées pour ces emplois.

Ils sont alors placés dans le Groupe B-8, au même échelon et conservent leur ancienneté acquise dans l'échelon.

Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II :

Le secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II accède au Niveau III classé au Groupe B-5. après sept ans passés au Groupe B-3.

Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à quatre ans. Le salarié est placé au Groupe B-5 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres plus de 15 salariés :

Le chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres plus de 15 salariés (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Contremaître - Niveau I :

Le contremaître est chargé de la conduite des travaux confiés à une ou plusieurs équipes comprenant au total au moins 4 salariés et moins de 8 salariés (entendus en équivalent temps plein). Lorsque cette équipe ou ces équipes comprennent au total au moins 8 salariés (entendus en équivalent temps plein) le contremaître accède automatiquement au niveau II. Ces salariés sont notamment : ouvrier et aides-ouvriers, manoeuvres.

Le contremaître - Niveau I, accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I. Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Le contremaître - Niveau 1 bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 6 à 9 Salariés inclus (Salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-2.

Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 3 à 5 salarié inclus (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-5, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Secrétaire médical diplmé - Niveau III :

Emploi auquel accède le secrétaire médical diplmé - Niveau II après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-2.

Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau III :

Pupitreur ou pupitreur décentralisé de Niveau II, avec gestion d'un parc de terminaux et multiprogrammation.

La définition des fonctions est la même que pour le pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau I, classé au Groupe B-1.

Préparateur de travaux - Niveau I :

Dans un centre d'exploitation grand ou moyen assure la préparation des enchaînements de travaux, la mise en place en temps voulu, en fonction du planning et de la production, des éléments de travail et des supports (cartes contrles, consignes, etc.).

Vérifie la vraisemblance des résultats et assure la liaison avec les équipes de programmation et les services utilisateurs.

Le salarié accède après trois ans de fonctions dans l'établissement au Niveau II.

Le candidat recruté dans cet emploi doit :

- soit être titulaire du Bac ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder une expérience,

- soit être titulaire du Bac informatique.

GROUPE B-4

Laborantin-adjoint :

Le laborantin-adjoint classé au Groupe B-1 passe au Groupe B-4 au maximum après sept ans ou à la suite d'une formation complémentaire réalisée à l'E.T.S..

Préparateur de travaux - Niveau II :

Mêmes fonctions que le préparateur de travaux - Niveau I classé au Groupe B-3. Le préparateur de travaux - Niveau I accède au Niveau II après trois ans de fonctions dans l'établissement.

Le candidat titulaire soit d'un Bac informatique et possédant une expérience, soit d'un D.U.T. informatique, soit d'un B.T.S. informatique (ou de diplmes reconnus comme équivalents) peut être directement recruté au Niveau II.

Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant plus de 19 Salariés (salarié nourri gratuitement) :

Le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant plus de 19 salariés (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-7, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés (entendu en équivalent temps plein) accède au Niveau II, classé au Groupe B-7, après sept ans passés au Niveau I.

Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans.

Technicien - Niveau II :

Emploi auquel accède le technicien - Niveau I après sept ans - ou quatre ans au minimum - passés au Groupe B2.

Le technicien - Niveau II encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions, à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical, bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Chef de buanderie - Niveau II ayant de 9 à 15 salariés inclus sous ses ordres :

Emploi auquel accède le chef de buanderie - Niveau I ayant de 9 à 15 salariés inclus sous ses ordres après sept ans ou au minimum quatre ans passés au Groupe B-2.

GROUPE B-5

Programmeur d'études ou d'application - Niveau I :

Programmeur d'études ou d'application débutant :

A partir du dossier d'analyse à l'élaboration duquel il peut participer, conçoit l'organigramme de programmation, réalise les programmes dont il assure les essais et souvent la maintenance.

Possède la connaissance de plusieurs langages évolués (Cobol, Fortran ...) et des notions de système d'exploitation. Travaille à partir d'un organigramme et participe à la rédaction du dossier de programmation.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent.

Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau III :

Emploi auquel accède le secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II après sept ans - ou quatre ans au minimum - passés au Groupe B-3.

Rédacteur - Niveau II :

Adjoint des services économiques - Niveau II :

Comptable - Niveau II :

Secrétaire en chef de direction - Niveau II :

Le salarié peut être recruté directement à ce Groupe s'il est titulaire d'un diplme, dans la spécialité de l'emploi, de niveau Bac + 2.

Le salarié accède au Niveau III classé au Groupe B-8, après cinq ans passés au Groupe B-5. Toutefois, cette durée peut être ramenée au minimum à trois ans. Il est placé au groupe B-8 au même échelon et conserve son ancienneté acquise dans l'échelon.

Contremaître - Niveau II :

Emploi auquel accède le contremaître - Niveau I après sept ans - ou quatre ans minimum - passés au Groupe B3.

Le contremaître - Niveau II bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Technicien supérieur - Niveau I (+) :

Le technicien supérieur effectue des travaux d'une grande complexité ; il en assure notamment la conception.

Il peut être occasionnellement amené à intervenir pour des travaux ne relevant pas strictement de sa spécialité.

Pour être recruté dans cet emploi, le salarié doit être titulaire d'un B.T.S., d'un D.U.T., ou d'un diplme professionnel de niveau BAC + 2.

Le technicien supérieur - Niveau I accède au Niveau II, classé au Groupe B-8, après sept ans au Niveau I. Toutefois, cette durée peut - sur décision de la Direction - être réduite et ramenée au minimum à quatre ans, notamment si le salarié a acquis, par une formation complémentaire, ou par la pratique, une réelle polyvalence.

Le technicien supérieur - Niveau I encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions, à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

(+) Ne sont pas visés les emplois de techniciens supérieurs classés dans des groupes spécifiques.

Technicien supérieur de dialyse :

Ce technicien est chargé de la maintenance et du dépannage jusqu'au niveau le plus complexe du matériel spécifique utilisé en dialyse : générateur, appareils accessoires, systèmes de traitement de l'eau.

Il est titulaire d'un diplme de technicien supérieur : D.U.T. ou B.T.S. électronique ou similaire.

Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le sous-chef de cuisine - Niveau I après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-3.

Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le chef de cuisine - Niveau I après sept ans ou, au minimum, à quatre ans passés au Groupe B-3.

Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres plus de 15 salariés :

Emploi auquel accède le chef de buanderie - Niveau I après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-3.

GROUPE SPECIFIQUE

Exerce son activité dans un secteur géographique déterminé (3.000 à 5.000 habitants). Elle est à la disposition des familles pour les aider à faire face à l'ensemble des problèmes sanitaires, sociaux, économiques et psychologiques de tous leurs membres.

GROUPE B-6

Chef pupitreur :

Dirige les pupitreurs. Doit connaître la logique des chaînes.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'un Bac informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder sept ans d'expérience, ou être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder cinq ans d'expérience.

Programmeur d'études ou d'application - Niveau II :

Programmeur d'études ou d'application confirmé (après deux ans minimum effectués au Niveau I) :

A partir du dossier d'analyse à l'élaboration duquel il peut participer, conçoit l'organigramme de programmation, réalise les programmes dont il assure les essais et souvent la maintenance. A la maîtrise de plusieurs langages évolués et du système d'exploitation. Participe au dossier d'exploitation. Doit savoir faire une analyse mémoire. Peut reprendre un programme fait par un autre programmeur.

Capable de concevoir et réaliser un programme original dans un contexte de multiprogrammation ou de télétraitement. Procède aux essais et à la mise au point de ces programmes, rédige la documentation qui s'y rapporte.

Chef préparateur de travaux :

Dirige les préparateurs de travaux. Doit connaître la logique des chaînes.

Les diplmes requis pour être recruté dans cet emploi sont les mêmes que ceux prévus pour le chef pupitreur.

Technicien supérieur - Niveau II :

Emploi auquel accède le technicien supérieur - Niveau I après 7 ans - ou quatre au minimum - au Groupe B-5.

Le technicien supérieur - Niveau II encadrant au moins deux secteurs spécialisés d'un service technique ou exerçant ses fonctions à titre exclusif, en génie thermique ou dans le domaine biomédical bénéficie d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

Technicien supérieur de dialyse :

Ce technicien supérieur qui a quatre ans d'ancienneté (dans le Groupe précédent B-5) a, par une formation spécifique, acquis une compétence particulière sur un matériel diversifié ou complexe (au moins trois générateurs de dialyse et deux systèmes de traitement de l'eau différents).

Il est en mesure d'effectuer sur ce matériel les révisions générales et l'intégralité des dépannages.

Il réalise ou fait réaliser les aménagements de plomberie ou d'électricité nécessaires à la mise en place des installations de dialyse à domicile.

Dans le cadre de entraînement des patients à l'hémodialyse à domicile, il enseigne à ceux-ci le bon usage des matériels.

Il est titulaire d'un diplme de technicien supérieur :
D.U.T. ou B.T.S. électronique ou similaire.

GROUPE B-7

Chef d'exploitation :

Dirige le département ou service chargé d'exécuter les travaux sur ordinateur. Assure la meilleure utilisation des moyens informatiques en personnels et matériels.

Assure la liaison avec les services d'études et les services utilisateurs.

Etablit et assure l'exécution du planning d'utilisation du matériel. Assure la sécurité du système, les sauvegardes des fichiers et logiciels, rédige le dossier d'exploitation en collaboration avec l'analyste.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit posséder une expérience en qualité de chef préparateur de travaux ou de chef pupitreur ou être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder sept ans d'expérience.

Secrétaire médical principal coordonnateur :

Le salarié assure la responsabilité ou la coordination des secrétaires médicaux.

Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant plus de 19 salariés (salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant plus de 19 salariés après sept ans ou, au minimum, quatre ans passés au Groupe B-4.

Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Emploi auquel accède le chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés après sept ans ou, au minimum, à quatre ans au Groupe B-4.

GROUPE B-8

Responsable propagande :

Chargé de l'application du programme de propagande fixé par le directeur, près des différents milieux socio-professionnels et de donneurs de sang.

Chef de cuisine ayant sous ses ordres de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) :

Le chef de cuisine ayant sous ses ordres de 10 à 19 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) bénéficie d'une majoration de 25 points.

Programmeur d'études ou d'application - Niveau III :

Programmeur d'études ou d'application, après trois ans minimum effectués au Niveau II.

Programmeur-assembleur :

Connaît le langage de base de la machine. Lit et traduit la langue anglaise technique.

Cet emploi constitue un cadre d'extinction à compter du 1er septembre 1987.

Analyste programmeur - Niveau I :

Analyste programmeur débutant :

Capable de concevoir et réaliser un programme original dans un contexte de multiprogrammation ou de télétraitement.

Doit pouvoir assurer l'analyse organique d'une chaîne de programmes de complexité moyenne.

Peut être amené à conseiller et superviser une équipe de programmeurs et à contacter les utilisateurs.

Assure éventuellement la maintenance du logiciel.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'une maîtrise informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent, ou encore être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et compter cinq ans d'expérience.

Rédacteur - Niveau III :

Adjoint des services économiques - Niveau III :

Emplois auxquels accède le salarié après cinq ans ou, au minimum, trois ans passés au Groupe B-5.

Le salarié occupant l'emploi de "rédacteur - Niveau III" ou "adjoint des services économiques - Niveau III" est capable d'effectuer des tâches administratives complexes.

Comptable - Niveau III :

Emploi auxquels accède le comptable - Niveau II après cinq ans ou, au minimum, trois ans passés au Groupe B-5.

Toutefois, le comptable - Niveau I classé au Groupe B-3 peut accéder directement au Niveau III, sous réserve de remplir les conditions de qualification et de compétences précisées ci-dessous :

Pour être recruté directement dans cet emploi, le salarié doit avoir une qualification du niveau d'études supérieures comptables.

Le comptable - Niveau III tient les livres légaux nécessaire à la comptabilité générale ; il est capable de dresser le bilan suivant, s'il y a lieu, les directives du chef comptable.

Secrétaire en chef de direction - Niveau III :

Emploi auquel accède le secrétaire en chef de direction - Niveau II après cinq ans - ou au minimum trois ans - passés au Groupe B-5.

Le secrétaire en chef de direction - Niveau I classé au Groupe B-3 peut accéder directement au Niveau III, sous réserve de remplir les conditions de qualification et de compétences précisées ci-dessous :

Pour être recruté directement dans cet emploi, le salarié doit être titulaire du Baccalauréat, du Brevet supérieur ou de la Capacité en droit et posséder une connaissance de la législation hospitalière et de l'organisation hospitalière en France, de la Convention Collective Nationale du 31 octobre 1951 et du statut des différents personnels, du fonctionnement financier de l'établissement et, s'il y a lieu, des modalités particulières de fonctionnement des hpitaux psychiatriques ou des établissements pour enfants.

Collaborateur direct, selon l'importance de l'établissement, du directeur, du directeur-adjoint ou du chef du personnel, coordonne le travail des différents salariés du secrétariat. A besoin pour son travail des connaissances indiquées ci-dessus.

Dépensier :

Salarié chargé du contrle de toutes les entrées et de toutes les sorties de l'économat, tant pour les denrées que pour les produits d'entretien. Il tient lui-même les livres de sorties et assure la ventilation comptable des dépenses. Il est responsable des inventaires périodiques et de l'ensemble des marchandises confiées à sa garde. Il a sous ses ordres plusieurs magasiniers ou commis d'économat.

GROUPE B-8 bis

Classée au départ au Groupe spécifique (voir définition), elle accède après neuf ans d'ancienneté au Groupe B-8 bis.

Préparateur en pharmacie :

Dans la limite de un par établissement hospitalier ayant au moins 500 lits actifs, les préparateurs en pharmacie ayant neuf années au moins d'ancienneté dans l'emploi et classés de ce fait au 6e échelon au moins du Groupe B-6 poursuivent leur carrière au Groupe B-8 bis.

Chef programmeur :

Assure l'encadrement d'au moins cinq programmeurs. Assure la liaison avec l'équipe de conception.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'une maîtrise informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent, ou encore être titulaire d'un D.U.T. informatique ou d'un B.T.S. informatique ou d'un diplme reconnu comme équivalent et posséder sept ans d'expérience.

Analyste programmeur - Niveau II :

Analyste programmeur confirmé, après trois ans minimum effectués au Niveau I.

Responsable du service technique de dialyse :

Celui-ci a sous son autorité plusieurs techniciens de dialyse dont il coordonne et surveille les travaux.

Il est responsable des tests comparatifs et essais et de la mise en service de nouveaux appareils.

Il est titulaire d'un D.U.T. ou d'un B.T.S. électronique ou similaire et possède une expérience professionnelle de cinq ans au minimum.

Ce poste pourra également être pourvu par promotion interne des techniciens supérieurs de dialyse ayant sept ans d'ancienneté dans leur emploi.

Chef de cuisine ayant sous ses ordres de 20 à 35 salariés inclus (salarié nourri gratuitement).

Le chef de cuisine ayant sous ses ordres de 20 à 35 salariés inclus (entendu en équivalent temps plein) bénéficie d'une majoration de 25 points.
GROUPE B-9

Programmeur système :

Responsable de petit système ou adjoint de l'ingénieur système.

Pour être recruté dans cet emploi, le candidat doit être titulaire d'une maîtrise informatique ou scientifique ou d'un diplme reconnu comme équivalent, ou bien être analyste programmeur et compter sept ans d'expérience.

GROUPE B-9 bis

Chef de bureau :

Définition de l'emploi :

Le chef de bureau est un agent d'encadrement qui dirige une unité administrative correspondant à un secteur de l'établissement (exemple : bureau des entrées, bureau du personnel, etc.) et qui coordonne et anime les tâches administratives de plusieurs salariés.

Conditions d'accès à l'emploi :

Peuvent accéder à cet emploi :

- les personnes titulaires au minimum du baccalauréat ou d'un diplme équivalent et justifiant de quatre années de responsabilités administratives.

- les salariés ayant occupé dans l'établissement ou dans un autre établissement dépendant du même organisme employeur un emploi administratif pendant au moins six ans dont trois au moins en qualité de comptable, de secrétaire en chef de direction, de rédacteur ou d'adjoint des services économiques.

GROUPE B-10

Chef de cuisine ayant sous ses ordres plus de 35 salariés (salarié nourri gratuitement) :

Le chef de cuisine ayant sous ses ordres plus de 35 salariés (entendu en équivalent temps plein) bénéficie d'une majoration de 25 points.

Le reclassement des personnels en fonction lors de la création des nouvelles grilles indiciaires est fixé par l'Avenant n° 89-13 (1).

Sage-femme :

Les sages-femmes doivent justifier des diplmes, certificats et titres exigés en application de l'article L. 356 du Code de la Santé Publique.

Les sages-femmes titulaires du Diplme d'Etat bénéficient d'une bonification d'ancienneté de deux ans.

Sage-femme chef :

Les sages-femmes chefs doivent justifier des diplmes, certificats et titres exigés en application de l'article L. 356 du Code de la Santé Publique.

Echelon : 1er
Durée : 1 an
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 340
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
346
Groupe spécifique Infirmiers - spécialisés - anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 356.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 362
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
374
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 384.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 385
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
400
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 410.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 403
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
414
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 423.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana -psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 415
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
424
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 435.

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 426
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
436
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 445.

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 444
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
451
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 461.

Echelon : 8e
Durée : 3 ans
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 465
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
474
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 483.

Echelon : 9e
Durée : 3 ans
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 474
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
483
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 497.

Echelon : 10e
Durée : 4 ans
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 483
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
497
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 510.

Echelon : 11e
Durée :
Groupe spécifique
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 497
Groupe spécifique (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
510
Groupe spécifique Infirmiers spécialisés anesthésie - réanimation - Infirmier manipulateur radio : 520.


((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.3..

Groupe spécifique
Echelon : 1er
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 365.
Au-delà de 30 places : 385.

Groupe spécifique
Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 388.
Au-delà de 30 places : 420.

Groupe spécifique
Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 415.
Au-delà de 30 places : 447.

Groupe spécifique
Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 434.
Au-delà de 30 places : 471.

Groupe spécifique
Echelon : 5e
Durée : 2 1/2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 460.
Au-delà de 30 places : 500.

Groupe spécifique
Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 495.
Au-delà de 30 places : 525.

Groupe spécifique
Echelon : 7e
Durée :
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 515.
Au-delà de 30 places : 544.

Echelon : 1er
Durée : 2 ans
Groupe spécifique
Infirmier chef.
Indice : 406
Groupe spécifique
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 417.
Définitif : 435.
Groupe spécifique
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 447.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique
Infirmier chef.
Indice : 415
Groupe spécifique
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 443.
Définitif : 452.
Groupe spécifique
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 461.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique
Infirmier chef.
Indice : 439
Groupe spécifique
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 466.
Définitif : 479.
Groupe spécifique
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 486.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique
Infirmier chef.
Indice : 472
Groupe spécifique
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 496.
Définitif : 521.
Groupe spécifique
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 530.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans 1/2
Groupe spécifique
Infirmier chef.
Indice : 491
Groupe spécifique
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 516.
Définitif : 545.
Groupe spécifique
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 557.

Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
Groupe spécifique
Infirmier chef.
Indice : 524
Groupe spécifique
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 538.
Définitif : 570.
Groupe spécifique
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 598.

Echelon : 7e
Durée :
Groupe spécifique
Infirmier chef.
Indice : 554
Groupe spécifique
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 564.
Définitif : 602.
Groupe spécifique
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers." Indice :
641.


NOTA :

Les infirmiers majors ou surveillants et moniteurs d'école d'infirmiers bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire au 1er janvier 1993.

((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.3.


Groupe spécifique - Surveillant général - Directeur d'école d'infirmiers (1)

Echelon 1er
Durée : 3 ans
Indice : 462

Echelon 2e
Durée : 3 ans
Indice : 499

Echelon 3e
Durée : 3 ans
Indice : 525

Echelon 4e
Durée : 3 ans
Indice : 551

Echelon 5e
Durée : 3 ans
Indice : 577

Echelon 6e
Durée
Indice : 614

Echelon : Exceptionnel
Durée
Indice : 626 (1).


(1) Echelon exceptionnel auquel seuls accèdent les directeurs d'écoles de capacité supérieure à quatre-vingts élèves, après être restés pendant trois années à l'échelon 614.


NOTA :

** Les Directeurs d'école préparant au diplme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire, de puéricultrice bénéficient d'une bonification indiciaire de 13 points à compter du 1er janvier 1993.


Groupe spécifique - Infirmier général-adjoint.

Echelon 1.
Durée 2 ans
Indice 461.

Echelon 2.
Durée 3 ans
Indice 495.

Echelon 3.
Durée 3 ans
Indice 523.

Echelon 4.
Durée 4 ans
Indice 563.

Echelon 5.
Durée 4 ans
Indice 602.

Echelon 6.
Durée
Indice 634.


Groupe spécifique - Infirmier général stagiaire

Echelon
Durée 5 ans maximum.
Indice 494.


Groupe spécifique - Infirmier général.

Echelon 1.
Durée 2 ans
Indice 532.

Echelon 2.
Durée 3 ans
Indice 569.

Echelon 3.
Durée 4 ans
Indice 606.

Echelon 4.
Durée
Indice 648.

Echelon Fonctionnel (2)
Durée
Indice 672.


(2) Accessible uniquement aux infirmiers généraux des établissements comptant au moins 1.000 lits, après 2 ans au 4e échelon.


(1) NOTA :

. Les personnels Infirmiers visés au II du Groupe spécifique aux emplois infirmiers ainsi que la hiérarchie correspondant à ces emplois bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er août 1990.

. Les personnels Infirmiers visés au III du Groupe spécifique aux emplois infirmiers ainsi que la hiérarchie correspondant à ces emplois bénéficient d'une bonification indiciaire égale à :

27 points à compter du 1er août 1990,

32 points à compter du 1er août 1991,

36 points à commet du 1er août 1992.

. Les personnels Infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires ; dans le domaine de l'électrophysiologie, de la circulation extracorporelle et de l'hémodialyse bénéficient d'une bonification indiciaire égale à 14 points à compter du 1er janvier 1993.

. Les infirmiers D.E., autorisés, brevetés sana et psychiatriques exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure médicale ou dans les services ou les unités de soins de longue durée auprès des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de :

- 3 points à compter du 1er janvier 1993.

- 7 points à compter du 1er août 1993.

. Les surveillants chefs exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure médicale ou dans les services ou les unités de soins de longue durée auprès des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de :

- 3 points à compter du 1er janvier 1993.

- 7 points à compter du 1er août 1993.

Echelon : 1er
Durée : 1 an
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 359
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
365
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 375.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 375.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 380
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
392
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 402.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 402.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 398
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
413
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 423.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 423.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 415
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
426
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 435.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 435.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana -psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 428
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
437
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 448.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 448.

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 443
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
453
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 462.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 462.

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 469
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
476
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 486.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 490.

Echelon : 8e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 490
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
499
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 508.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 520.

Echelon : 9e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 499
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
508
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 522.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 535.

Echelon : 10e
Durée : 4 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 508
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
522
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 535.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 554.

Echelon : 11e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 524
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
537
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 547.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 577.


((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.3..

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 1er
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 365.
Au-delà de 30 places : 385.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 388.
Au-delà de 30 places : 420.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 415.
Au-delà de 30 places : 447.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 434.
Au-delà de 30 places : 471.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 5e
Durée : 2 1/2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 460.
Au-delà de 30 places : 500.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 495.
Au-delà de 30 places : 525.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 7e
Durée :
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 515.
Au-delà de 30 places : 544.

Echelon : 1er
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 406
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 417.
Définitif : 435.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 447.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 415
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 443.
Définitif : 452.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 461.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 439
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 466.
Définitif : 479.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 486.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 472
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 496.
Définitif : 521.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 530.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 491
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 516.
Définitif : 545.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 557.

Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 524
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 538.
Définitif : 570.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 598.

Echelon : 7e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 554
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 564.
Définitif : 602.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers." Indice :
641.


NOTA :

Les infirmiers majors ou surveillants et moniteurs d'école d'infirmiers bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire au 1er janvier 1993.

((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.3.


GROUPE SPECIFIQUE - Surveillant général - Directeur d'école d'infirmiers (1)

(A) = ECHELON

(B) = DUREE

(C) = INDICE

(A)	(B)	(C)
1er	3 ans	470
2e	3 ans	507
3e	3 ans	544
4e	3 ans	567
5e	3 ans	596
6e	3 ans	637
Exceptionnel	-	649(+)

(+) Echelon exceptionnel auquel accèdent les surveillants généraux et les directeurs d'école d'infirmiers de capacité supérieure à quatre-vingts élèves, après être restés trois années à l'échelon 637.
Nota. - Les directeurs d'école d'infirmiers préparant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire, de puéricultrice bénéficient d'une bonification indiciaire de :
- 13 points à compter du 1er janvier 1993 ;
- 22 points à compter du 1er janvier 1995.
GROUPE SPECIFIQUE - Infirmier général-adjoint.


(A) = ECHELON

(B) = DUREE

(C) = INDICE

(A)	(B)	(C)
1er	2 ans	461
2e	3 ans	495
3e	3 ans	523
4e	3 ans	563
5e	3 ans	602
6e	4 ans	634
7e	-	669

Les infirmiers généraux adjoints sont reclassés en conservant dans les 1er, 2e et 3e échelons leur ancienneté acquise, dans les 4e et 5e échelons, les trois quarts de cette ancienneté. Dans le 6e échelon, l'ancienneté est conservée dans la limite de quatre ans.
GROUPE SPECIFIQUE - Infirmier général stagiaire Echelon Durée 5 ans maximum. Indice 494.
GROUPE SPECIFIQUE - Infirmier général.


(A) = ECHELON

(B) = DUREE

(C) = INDICE

(A)	(B)	(C)
1er	2 ans	532
2e	3 ans	569
3e	3 ans	606
4e	3 ans	648
5e	4 ans	674
Fonctionnel	-	699

Les infirmiers généraux sont reclassés en conservant dans les 1er, 2e échelons et dans l'échelon fonctionnel l'ancienneté acquise et, dans les 3e et 4e échelons, les trois quarts de cette ancienneté.
(1) NOTA :

. Les personnels Infirmiers visés au II du GROUPE SPECIFIQUE aux emplois infirmiers ainsi que la hiérarchie correspondant à ces emplois bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er août 1990, de 22 points à compter du 1er janvier 1995.

. Les personnels Infirmiers visés au III du GROUPE SPECIFIQUE aux emplois infirmiers ainsi que la hiérarchie correspondant à ces emplois bénéficient d'une bonification indiciaire égale à :

27 points à compter du 1er août 1990,

32 points à compter du 1er août 1991,

36 points à compter du 1er août 1992,

44 points à compter du 1er janvier 1995 pour les infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation ainsi que pour la hiérarchie correspondant à cet emploi.

. Les personnels Infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires ; dans le domaine de l'électrophysiologie, de la circulation extracorporelle et de l'hémodialyse bénéficient d'une bonification indiciaire égale à 14 points à compter du 1er janvier 1993.

. Les infirmiers D.E., autorisés, brevetés sana et psychiatriques exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure médicale ou dans les services ou les unités de soins de longue durée auprès des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de :

- 3 points à compter du 1er janvier 1993.

- 7 points à compter du 1er août 1993.

. Les surveillants chefs exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure médicale ou dans les services ou les unités de soins de longue durée auprès des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de :

- 3 points à compter du 1er janvier 1993.

- 7 points à compter du 1er août 1993.

A compter du 1er janvier 1995 (Avenant n° 95-1 art. 10 et 11) :

Les infirmiers généraux adjoints, infirmiers généraux stagiaires, infirmiers généraux et surveillants généraux faisant fonction d'infirmiers généraux bénéficient d'une bonification indiciaire de 22 points à compter du 1er janvier 1995 (Avenant n° 95-1).



Les infirmiers généraux adjoints, infirmiers généraux stagiaires, infirmiers généraux et surveillants généraux bénéficient d'une bonification d'ancienneté qui, cumulée avec celles dont ils ont éventuellement déjà bénéficié au même titre au cours de leur carrière, a pour effet de porter le montant total de la bonification à :

- trente-six mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste, du certificat d'aptitude ou d'un titre de qualification admis en équivalence ;

- dix-huit mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire, du certificat d'aptitude ou d'un titre de qualification admis en équivalence ;

- dix-huit mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat de puériculture ou d'un titre admis en équivalence ;

- douze mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier, du diplôme d'Etat d'infirmier de secteur psychiatrique ou d'un titre admis en équivalence.

Les infirmiers généraux adjoints, infirmiers généraux stagiaires et infirmiers généraux titulaires de plusieurs de ces diplômes ne peuvent cumuler les bonifications correspondantes que dans la limite de trente-six mois.

Echelon : 1er
Durée : 1 an
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 359
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
365
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 375.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 375.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 380
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
392
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 402.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 402.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 398
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
413
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 423.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 423.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 415
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
426
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 435.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 435.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana -psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 428
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
437
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 448.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 448.

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 443
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
453
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 462.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 462.

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 469
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
476
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 486.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 490.

Echelon : 8e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 490
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
499
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 508.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 520.

Echelon : 9e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 499
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
508
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 522.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 535.

Echelon : 10e
Durée : 4 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 508
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
522
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 535.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 554.

Echelon : 11e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 524
GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices :
537
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 547.
GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 577.


((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.3..

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 1er
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 365.
Au-delà de 30 places : 385.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 388.
Au-delà de 30 places : 420.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 415.
Au-delà de 30 places : 447.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 434.
Au-delà de 30 places : 471.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 5e
Durée : 2 1/2 ans
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 460.
Au-delà de 30 places : 500.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 495.
Au-delà de 30 places : 525.

GROUPE SPECIFIQUE
Echelon : 7e
Durée :
Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées.
Jusqu'à 30 places : 515.
Au-delà de 30 places : 544.

Echelon : 1er
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 406
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 417.
Définitif : 435.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 447.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 415
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 443.
Définitif : 452.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 461.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 439
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 466.
Définitif : 479.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 486.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 472
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 496.
Définitif : 521.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 530.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 491
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 516.
Définitif : 545.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 557.

Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 524
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 538.
Définitif : 570.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers.
Indice : 598.

Echelon : 7e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier chef.
Indice : 554
GROUPE SPECIFIQUE
Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers.
Indice :
Provisoire 1er janvier 1993 : 564.
Définitif : 602.
GROUPE SPECIFIQUE
Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers." Indice :
641.


NOTA :

Les infirmiers majors ou surveillants et moniteurs d'école d'infirmiers bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire au 1er janvier 1993.

((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.3.


GROUPE SPECIFIQUE - Surveillant général - Directeur d'école d'infirmiers (1)

(A) = ECHELON

(B) = DUREE

(C) = INDICE

(A)	(B)	(C)
1er	3 ans	470
2e	3 ans	507
3e	3 ans	544
4e	3 ans	567
5e	3 ans	596
6e	3 ans	637
Exceptionnel	-	649(+)

(+) Echelon exceptionnel auquel accèdent les surveillants généraux et les directeurs d'école d'infirmiers de capacité supérieure à quatre-vingts élèves, après être restés trois années à l'échelon 637.
Nota. - Les directeurs d'école d'infirmiers préparant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire, de puéricultrice bénéficient d'une bonification indiciaire de :
- 13 points à compter du 1er janvier 1993 ;
- 22 points à compter du 1er janvier 1995.
GROUPE SPECIFIQUE - Infirmier général-adjoint.


(A) = ECHELON

(B) = DUREE

(C) = INDICE

(A)	(B)	(C)
1er	2 ans	461
2e	3 ans	495
3e	3 ans	523
4e	3 ans	563
5e	3 ans	602
6e	4 ans	634
7e	-	669

Les infirmiers généraux adjoints sont reclassés en conservant dans les 1er, 2e et 3e échelons leur ancienneté acquise, dans les 4e et 5e échelons, les trois quarts de cette ancienneté. Dans le 6e échelon, l'ancienneté est conservée dans la limite de quatre ans.
GROUPE SPECIFIQUE - Infirmier général stagiaire Echelon Durée 5 ans maximum. Indice 494.
GROUPE SPECIFIQUE - Infirmier général.


(A) = ECHELON

(B) = DUREE

(C) = INDICE

(A)	(B)	(C)
1er	2 ans	532
2e	3 ans	569
3e	3 ans	606
4e	3 ans	648
5e	4 ans	674
Fonctionnel	-	699

Les infirmiers généraux sont reclassés en conservant dans les 1er, 2e échelons et dans l'échelon fonctionnel l'ancienneté acquise et, dans les 3e et 4e échelons, les trois quarts de cette ancienneté.
(1) NOTA :

. 1er point :
Les personnels Infirmiers visés au II du GROUPE SPECIFIQUE aux emplois infirmiers ainsi que la hiérarchie correspondant à ces emplois bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er août 1990, de 22 points à compter du 1er janvier 1995.

. 2e point :
Les personnels Infirmiers visés au III du GROUPE SPECIFIQUE aux emplois infirmiers ainsi que la hiérarchie correspondant à ces emplois bénéficient d'une bonification indiciaire égale à :

27 points à compter du 1er août 1990,

32 points à compter du 1er août 1991,

36 points à compter du 1er août 1992,

44 points à compter du 1er janvier 1995 pour les infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation ainsi que pour la hiérarchie correspondant à cet emploi.

. 3e point :
Les personnels Infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires ; dans le domaine de l'électrophysiologie, de la circulation extracorporelle et de l'hémodialyse bénéficient d'une bonification indiciaire égale à 14 points à compter du 1er janvier 1993.

. 4e point :
Les infirmiers D.E., autorisés, brevetés sana et psychiatriques exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure médicale ou dans les services ou les unités de soins de longue durée auprès des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de :

- 3 points à compter du 1er janvier 1993.

- 7 points à compter du 1er août 1993.

- 11 points à compter du 1er janvier 1996.

. 5e point :
Les surveillants et chefs exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure médicale ou dans les services ou les unités de soins de longue durée auprès des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de :

- 3 points à compter du 1er janvier 1993.

- 7 points à compter du 1er août 1993.

- 11 points à compter du 1er janvier 1996.

A compter du 1er janvier 1995 (Avenant n° 95-1 art. 10 et 11) :

Les infirmiers généraux adjoints, infirmiers généraux stagiaires, infirmiers généraux et surveillants généraux faisant fonction d'infirmiers généraux bénéficient d'une bonification indiciaire de 22 points à compter du 1er janvier 1995 (Avenant n° 95-1).



Les infirmiers généraux adjoints, infirmiers généraux stagiaires, infirmiers généraux et surveillants généraux bénéficient d'une bonification d'ancienneté qui, cumulée avec celles dont ils ont éventuellement déjà bénéficié au même titre au cours de leur carrière, a pour effet de porter le montant total de la bonification à :

- trente-six mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste, du certificat d'aptitude ou d'un titre de qualification admis en équivalence ;

- dix-huit mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire, du certificat d'aptitude ou d'un titre de qualification admis en équivalence ;

- dix-huit mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat de puériculture ou d'un titre admis en équivalence ;

- douze mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier, du diplôme d'Etat d'infirmier de secteur psychiatrique ou d'un titre admis en équivalence.

Les infirmiers généraux adjoints, infirmiers généraux stagiaires et infirmiers généraux titulaires de plusieurs de ces diplômes ne peuvent cumuler les bonifications correspondantes que dans la limite de trente-six mois.

Echelon : 1er
Durée : 1 an
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 357.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 378.

Echelon : 3e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 399.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 419.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 430.

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 440.

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 460.

Echelon : 8e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 480.

Echelon : 9e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 500.

Echelon : 10e
Durée : 4 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 512.

Echelon : 11e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 523.


Echelon : 1er
Durée : 2 ans
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 417
Grille définitive : 435
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
447

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 443
Grille définitive : 452
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef-Psychomotricien chef - Diététicien chef :
461

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 466
Grille définitive : 479
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
486

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 496
Grille définitive : 521
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
530

Echelon : 5e
Durée : 2 ans 1/2
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 516
Grille définitive : 545
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
557

Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 538
Grille définitive : 570
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
598

Echelon : 7e
Durée :
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 564
Grille définitive : 602
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
641

((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.4.

NOTA :

. Les orthophonistes, les orthoptistes, les masseurs-kinésithérapeutes, les ergothérapeutes, les psycho motriciens, les diététiciens, les techniciens supérieurs prothésistes orthésistes ou podo-orthésistes, les masseurs-kinésithérapeutes chefs de groupe, les responsables techniques de service d'orthopédie, les masseurs-kinésithérapeutes chefs et les diététiciens chefs bénéficient d'une bonificiation indiciaire de 14 points à compter du 1er août 1990.

. Les autres salariés relevant de ce groupe bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

. Les orthophonistes chef de groupe, orthoptistes chef de groupe, masseurs-kinésithérapeutes chef de groupe, ergothérapeutes chef de groupe, psychomotriciens chef de groupe, diététiciens chef de groupe et responsables techniques de service d'orthopédie bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire du 1er janvier 1993.
(1) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.4.

(A) = ECHELON

(B) = DUREE

(C) = GROUPE SPECIFIQUE (1) : Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste - orthésiste ou podo-orthésiste

(A)	(B)	(C)
1er	1 ans	376
2e	2 ans	396
3e	2 ans	412
4e	2 ans	431
5e	2 ans	443
6e	3 ans	457
7e	3 ans	485
8e	3 ans	505
9e	3 ans	525
10e	4 ans	537
11e	-	550

(*) Voir nota en fin d'article A 1.2.3.4.Echelon : 1er
Durée : 2 ans
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 417
Grille définitive : 435
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
447

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 443
Grille définitive : 452
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef-Psychomotricien chef - Diététicien chef :
461

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 466
Grille définitive : 479
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
486

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 496
Grille définitive : 521
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
530

Echelon : 5e
Durée : 2 ans 1/2
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 516
Grille définitive : 545
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
557

Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 538
Grille définitive : 570
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
598

Echelon : 7e
Durée :
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 564
Grille définitive : 602
Groupe spécifique (1)
Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef :
641

((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.4.

NOTA :

. Les orthophonistes, les orthoptistes, les masseurs-kinésithérapeutes, les ergothérapeutes, les psycho motriciens, les diététiciens, les techniciens supérieurs prothésistes orthésistes ou podo-orthésistes, les masseurs-kinésithérapeutes chefs de groupe, les responsables techniques de service d'orthopédie, les masseurs-kinésithérapeutes chefs et les diététiciens chefs bénéficient d'une bonificiation indiciaire de 14 points à compter du 1er août 1990.

. Les autres salariés relevant de ce groupe bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

. Les orthophonistes chef de groupe, orthoptistes chef de groupe, masseurs-kinésithérapeutes chef de groupe, ergothérapeutes chef de groupe, psychomotriciens chef de groupe, diététiciens chef de groupe et responsables techniques de service d'orthopédie bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire du 1er janvier 1993.
(1) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.4.

Echelon : 1er
Durée : 1 an
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 346
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 357.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 374
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 378.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 400
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 399.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 414
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 419.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 424
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 430.

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 436
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 440.

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 451
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 460.

Echelon : 8e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 474
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 480.

Echelon : 9e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 483
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 500.

Echelon : 10e
Durée : 4 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 497
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 512.

Echelon : 11e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction) : 510
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) Technicien de laboratoire B.T.S. : 523.

( (1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.5..

Echelon : 1er
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 417
Grille définitive : 435
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 447.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 443
Grille définitive : 452
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 461.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 466
Grille définitive : 479
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 486.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 496
Grille définitive : 521
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 530.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 516
Grille définitive : 545
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 557.

Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 538
Grille définitive : 570
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 598.

Echelon : 7e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 564
Grille définitive : 602
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 641.

(1) NOTA :
. Les techniciens de laboratoire non diplmés après sept ans, les techniciens de laboratoire diplmés (D.E.L.A.M. - D.U.T.), les techniciens de laboratoire BTS, les techniciens de laboratoire chefs de groupe bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à partir du 1er août 1990.
. Les autres salariés relevant de ce Groupe bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.
. Les techniciens de laboratoire chef de groupe bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire du 1er janvier 1993.

(A) = ECHELON

(B) = DUREE

(C) = GROUPE SPECIFIQUE (+) : technicien de laboratoire non diplômé après sept ans (cadre d'extinction)

(D) = GROUPE SPECIFIQUE (+) : technicien de laboratoire diplômé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) technicien de laboratoire B.T.S.

(A)	(B)	(C)	(D)
1er	1 ans	346	376
2e	2 ans	374	396
3e	2 ans	400	412
4e	2 ans	414	431
5e	2 ans	424	443
6e	3 ans	436	457
7e	3 ans	452	485
8e	3 ans	475	505
9e	3 ans	484	525
10e	4 ans	498	537
11e	-	511	550

(+) Voir nota en fin d'article A 1.2.3.5.Echelon : 1er
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 417
Grille définitive : 435
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 447.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 443
Grille définitive : 452
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 461.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 466
Grille définitive : 479
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 486.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 496
Grille définitive : 521
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 530.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 516
Grille définitive : 545
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 557.

Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 538
Grille définitive : 570
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 598.

Echelon : 7e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef de groupe :
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 564
Grille définitive : 602
GROUPE SPECIFIQUE (1)
Technicien de laboratoire chef : 641.

(1) NOTA :
. Les techniciens de laboratoire non diplmés après sept ans, les techniciens de laboratoire diplmés (D.E.L.A.M. - D.U.T.), les techniciens de laboratoire BTS, les techniciens de laboratoire chefs de groupe bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à partir du 1er août 1990.
. Les autres salariés relevant de ce Groupe bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.
. Les techniciens de laboratoire chef de groupe bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire du 1er janvier 1993.

Echelon : 1er
Durée : 1 an
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 346

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 374

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 400

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 414

Echelon : 5e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 424

Echelon : 6e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 436

Echelon : 7e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 451

Echelon : 8e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 474

Echelon : 9e
Durée : 3 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 483

Echelon : 10e
Durée : 4 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 497

Echelon : 11e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale : 510

(+) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.6..

Echelon : 1er
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 417
Grille définitive : 435
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 447.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 443
Grille définitive : 452
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 461.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 466
Grille définitive : 479
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 486.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 496
Grille définitive : 521
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 530.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 516
Grille définitive : 545
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 557.

Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 538
Grille définitive : 570
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 598.

Echelon : 7e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 564
Grille définitive : 602
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 641.

(+) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.6.

NOTA :

. Les manipulateurs d'électroradiologie médicale bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er août 1990.

. Les autres salariés relevant de ce Groupe bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

. Les manipulateurs d'électrologie médicale chef de groupe bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire du 1er janvier 1993.

(A) = ECHELON

(B) = DUREE

(C) = GROUPE SPECIFIQUE (+) : manipulateur d'électroradiologie médicale
-

(A)	(B)	(C)
1er	1 ans	365
2e	2 ans	392
3e	2 ans	413
4e	2 ans	426
5e	2 ans	437
6e	3 ans	453
7e	3 ans	476
8e	3 ans	499
9e	3 ans	508
10e	4 ans	522
11e	-	537

- (+) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.6..
Echelon : 1er
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 417
Grille définitive : 435
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 447.

Echelon : 2e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 443
Grille définitive : 452
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 461.

Echelon : 3e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 466
Grille définitive : 479
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 486.

Echelon : 4e
Durée : 2 ans
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 496
Grille définitive : 521
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 530.

Echelon : 5e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 516
Grille définitive : 545
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 557.

Echelon : 6e
Durée : 2 ans 1/2
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 538
Grille définitive : 570
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 598.

Echelon : 7e
Durée :
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe.
Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 564
Grille définitive : 602
GROUPE SPECIFIQUE+
Manipulateur d'électroradiologie médicale chef : 641.

(+) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.6.

NOTA :

. Les manipulateurs d'électroradiologie médicale bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er août 1990.

. Les autres salariés relevant de ce Groupe bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.

. Les manipulateurs d'électrologie médicale chef de groupe bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire du 1er janvier 1993.

SAGE-FEMME :
Echelon : Durée : Indice :
1er : 1 an : 362 :
2e : 2 ans : 386 :
3e : 2 ans : 409 :
4e : 2 ans : 429 :
5e : 2 ans : 450 :
6e : 3 ans : 472 :
7e : 3 ans : 494 :
8e : 3 ans : 516 :
9e : 3 ans : 538 :
10e : 4 ans : 560 :
11e : - : 572 :


SAGE-FEMME CHEF :

Echelon : Durée : Indice :
1er : 2 ans : 415 :
2e : 2 ans : 439 :
3e : 2 ans : 460 :
4e : 2 ans : 495 :
5e : 2 ans 1/2 : 522 :
6e : 2 ans 1/2 : 553 :
7e : - : 583 :

Echelon : Durée : Indice :
1er : 1 an : 381 :
2e : 2 ans : 388 :
3e : 2 ans : 396 :
4e : 2 ans : 400 :
5e : 2 ans : 404 :
6e : 3 ans : 413 :
7e : 3 ans : 428 :
8e : 3 ans : 458 :
9e : 3 ans : 468 :
10e : 3 ans : 487 :
11e : - : 507 :


Elève infirmier psychiatrique

Echelon : Indice :
- : 266 :

ASSISTANT SOCIAL, ASSISTANT SOCIAL POLYVALENT


(1) = ECHELON

(2) = DUREE

(3) = INDICE

(1)	(2)	(3)
1er	1 ans	362
2e	2 ans	378
3e	2 ans	394
4e	2 ans	399
5e	2 ans	411
6e	2 ans	435
7e	2 ans	458
8e	3 ans	478
9e	3 ans	504
10e	3 ans	531
11e	3 ans	557
12e	3 ans	578
13e	-	600

-Assistant social responsable de service, assistant social moniteur, assistant social principal


(1) = ECHELON

(2) = DUREE

(3) = INDICE

(1)	(2)	(3)
1er	2 ans	435
2e	2 ans	458
3e	3 ans	478
4e	3 ans	504
5e	3 ans	531
6e	3 ans	557
7e	3 ans	578
8e	-	600

Assistant social-chef, assistant social-chef de circonscription, assistant social-chef départemental


(1) = ECHELON

(2) = DUREE

(3) = INDICE

(1)	(2)	(3)
1er	3 ans	477
2e	3 ans	508
3e	3 ans	534
4e	3 ans	562
5e	3 ans	592
6e	-	621

GROUPE E-1

Moniteur éducateur :

Le moniteur éducateur doit être titulaire soit du Certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur éducateur (créé par le Décret n° 70-240 du 09/03/70 modifié par le Décret n° 73-117 du 07/02/73 complété par l'arrêté du 07/02/73), soit du diplme ou du Certificat d'aptitude délivré par un centre de formation agréé, soit du Certificat national de qualification de moniteur éducateur régulièrement délivré au titre de l'Action d'Adaptation par application du protocole d'accord du 04/06/69.

Les moniteurs-éducateurs exerçant dans les maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.

Animateur socio-éducatif (Niveau I) :

L'animateur socio-éducatif (Niveau I) doit être titulaire d'un D.U.T. - Animateur ou d'un diplme équivalent.

Il doit exercer effectivement des fonctions d'animation sociale ou socio-éducative en dehors du temps d'enseignement ou de formation professionnelle dans des emplois créés explicitement à cette fin :

- dans des services de prévention,

- ou dans des établissements et services dont la nature et l'importance justifient de cette animation sociale ou socio-éducative.

Les animateurs socio-éducatifs (Niveau I) exerçant dans les maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.

Instituteur titulaire du Brevet élémentaire ou du Baccalauréat :

Cet emploi constitue - sauf pour ses trois premiers échelons - un cadre d'extinction. Il pourra, en effet, être procédé au recrutement d'instituteurs titulaires du Brevet élémentaire ou du Baccalauréat mais ceux-ci devront - dans les 5 années suivant leur recrutement - subir avec succès les épreuves du C.A.P., et la non-réussite dans le délai précité constituera une rupture du contrat de travail du fait du salarié.

Moniteur d'éducation physique et sportive (E.P.S.) :

Doit être titulaire de la 1ère partie du diplme de maître d'éducation physique ou d'un diplme assimilé ou d'une qualification reconnue.

Conditions particulières de travail :

Les mêmes que pour le professeur-adjoint d'éducation physique et sportive (voir infra).

Cet emploi est placé en cadre d'extinction à compter du 1er septembre 1988.

Educateur physique et sportif de 1er niveau :

A la compétence requise pour participer à l'éducation globale et à l'épanouissement des personnes en utilisant des activités physiques et sportives.

Sont classés à ce premier niveau les titulaires de la première partie du diplme de maître d'éducation physique et sportive ainsi que les titulaires des diplmes prévus au Groupe III du Tableau A1 de l'Arrêté du 30 juillet 1965 modifié.

Conditions particulières de travail :

Les mêmes que pour l'éducateur physique et sportif de 2e niveau.

GROUPE E-1

Animateur socio-éducatif (Niveau I) :

L'animateur socio-éducatif (Niveau I) doit être titulaire d'un D.U.T. - Animateur ou d'un diplme équivalent.

Il doit exercer effectivement des fonctions d'animation sociale ou socio-éducative en dehors du temps d'enseignement ou de formation professionnelle dans des emplois créés explicitement à cette fin :

- dans des services de prévention,

- ou dans des établissements et services dont la nature et l'importance justifient de cette animation sociale ou socio-éducative.

Les animateurs socio-éducatifs (Niveau I) exerçant dans les maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.

Instituteur titulaire du Brevet élémentaire ou du Baccalauréat :

Cet emploi constitue - sauf pour ses trois premiers échelons - un cadre d'extinction. Il pourra, en effet, être procédé au recrutement d'instituteurs titulaires du Brevet élémentaire ou du Baccalauréat mais ceux-ci devront - dans les 5 années suivant leur recrutement - subir avec succès les épreuves du C.A.P., et la non-réussite dans le délai précité constituera une rupture du contrat de travail du fait du salarié.

Moniteur d'éducation physique et sportive (E.P.S.) :

Doit être titulaire de la 1ère partie du diplme de maître d'éducation physique ou d'un diplme assimilé ou d'une qualification reconnue.

Conditions particulières de travail :

Les mêmes que pour le professeur-adjoint d'éducation physique et sportive (voir infra).

Cet emploi est placé en cadre d'extinction à compter du 1er septembre 1988.

Educateur physique et sportif de 1er niveau :

A la compétence requise pour participer à l'éducation globale et à l'épanouissement des personnes en utilisant des activités physiques et sportives.

Sont classés à ce premier niveau les titulaires de la première partie du diplme de maître d'éducation physique et sportive ainsi que les titulaires des diplmes prévus au Groupe III du Tableau A1 de l'Arrêté du 30 juillet 1965 modifié.

Conditions particulières de travail :

Les mêmes que pour l'éducateur physique et sportif de 2e niveau.

GROUPE E-1

Animateur socio-éducatif (Niveau I) :

L'animateur socio-éducatif (niveau I) doit être titulaire d'un DUT - Animateur ou d'un diplôme équivalent.

Il propose des activités adaptées aux personnes accueillies et participe à leur mise en oeuvre.

Il participe à l'élaboration et à la mise en oeuvre du projet d'établissement, des projets sociaux et éducatifs ainsi qu'à l'élaboration du rapport d'activité du service social et du service éducatif.

Le temps de travail se répartit en temps de présence avec les personnes accueillies et temps de préparation, de réunions d'information, de synthèse et de tenue des dossiers, déterminés selon les types d'interventions et d'établissements.

Les animateurs socio-éducatifs (Niveau I) exerçant dans les maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.


Instituteur titulaire du Brevet élémentaire ou du Baccalauréat :

Cet emploi constitue - sauf pour ses trois premiers échelons - un cadre d'extinction. Il pourra, en effet, être procédé au recrutement d'instituteurs titulaires du Brevet élémentaire ou du Baccalauréat mais ceux-ci devront - dans les 5 années suivant leur recrutement - subir avec succès les épreuves du C.A.P., et la non-réussite dans le délai précité constituera une rupture du contrat de travail du fait du salarié.

Moniteur d'éducation physique et sportive (E.P.S.) :

Doit être titulaire de la 1ère partie du diplme de maître d'éducation physique ou d'un diplme assimilé ou d'une qualification reconnue.

Conditions particulières de travail :

Les mêmes que pour le professeur-adjoint d'éducation physique et sportive (voir infra).

Cet emploi est placé en cadre d'extinction à compter du 1er septembre 1988.

Educateur physique et sportif de 1er niveau :

A la compétence requise pour participer à l'éducation globale et à l'épanouissement des personnes en utilisant des activités physiques et sportives.

Sont classés à ce premier niveau les titulaires de la première partie du diplme de maître d'éducation physique et sportive ainsi que les titulaires des diplmes prévus au Groupe III du Tableau A1 de l'Arrêté du 30 juillet 1965 modifié.

Conditions particulières de travail :

Les mêmes que pour l'éducateur physique et sportif de 2e niveau.

GROUPE E-2

Educateur spécialisé :

L'éducateur spécialisé doit être titulaire doit du Diplme d'Etat d'éducateur spécialisé (créé par le Décret n° 67-138 du 22/02/67 modifié par le Décret n° 73-116 complété par l'arrêté du 07/02/73), soit d'un diplme d'éducateur spécialisé délivré par une Ecole (agréée) de formation d'éducateurs spécialisés, soit d'un certificat de qualification admis en équivalence.

Les éducateurs spécialisés exerçant dans les maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.

Jardinière d'enfants spécialisée :

Cet emploi constitue désormais un cadre d'extinction.

Educateur technique spécialisé diplmé ou assimilé :

L'emploi d'éducateur technique spécialisé diplmé ou assimilé est accessible :

1) aux agents titulaires du Certificat d'aptitude aux fonctions d'éducateur technique spécialisé institué par le Décret n° 76-47 du 12 janvier 1976.

2) aux agents non titulaires dudit certificat d'aptitude mais pouvant :

a) justifier :

soit d'un baccalauréat de technicien, d'un brevet de technicien, d'un brevet d'enseignement industriel, ou d'un diplme d'enseignement technologique reconnu - par application de l'article 2 de l'arrêté du 23 mai 1977 - de niveau équivalent ou supérieur à l'un de ces brevets et de trois ans de pratique professionnelle dans le métier de base, acquise soit en dehors de l'établissement, soit dans l'établissement lui-même et, dans ce dernier cas, soit en qualité d'ouvrier, soit en qualité de moniteur technique, de moniteur d'atelier ou d'éducateur technique ;

soit d'un certificat d'aptitude professionnelle, d'un brevet d'enseignement professionnel ou d'un diplme reconnu - par application de l'article 3 de l'arrêté du 23 mai 1977 - équivalent et de cinq ans de pratique professionnelle dans le métier de base, acquise soit en dehors de l'établissement, soit dans l'établissement lui-même et, dans ce dernier cas, soit en qualité d'ouvrier, soit en qualité de moniteur technique, de moniteur d'atelier ou d'éducateur technique.

b) justifier :

en outre, avant le 1er juillet 1978, de cinq ans d'exercice dans un établissement ou service pour inadaptés ou handicapés des fonctions de moniteur technique, de moniteur d'atelier, d'éducateur technique ou d'éducateur technique spécialisé, cette ancienneté étant ramenée à deux ans pour les agents titulaires du certificat de formation pédagogique délivré par l' A.F.P.A.

Conditions de travail :

Les mêmes que pour le moniteur d'atelier (voir infra).

Animateur socio-éducatif (Niveau II) : (+)

L'animateur socio-éducatif (Niveau II) doit être titulaire du diplme d'aptitude professionnelle à l'animation sociale ou socio-éducative (D.A.P.A-S.E.) institué par le Décret n° 75-1165 du 15 décembre 1975 ou du certificat d'aptitude à la promotion des activités socio-éducatives et à l'exercice des professions socio-éducatives (C.A.P.A.S.E.) institué par l'Arrêté du 5 février 1970 du Secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre chargé de la Jeunesse, des Sports et des loisirs, assimilé au D.A.P.A.S.E.

Les animateurs socio-ducatifs (Niveau II) exerçant dans les Maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.

(+) NOTA - Le DAPASE et le CAPASE ne sont plus délivrés. Ils sont remplacés ou assimilés au DEFA, créé par le Décret n° 79-500 du 28-06-1979.

Conseillère en économie sociale et familiale :

La conseillère en économie sociale et familiale est une travailleuse sociale qualifiée.

Elle doit justifier du diplme de conseiller en économie familiale et sociale créé par l'Arrêté interministériel du 09/05/73.

Elle concourt à l'information et à la formation des familles pour les aider à résoudre les problèmes de la vie quotidienne.

Son activité spécifique s'insère dans le cadre de l'action sociale, en collaboration avec les autres travailleurs sociaux.

Elle peut exercer sa fonction dans les différents secteurs de l'action sociale et en particulier dans des milieux tels que :
établissements ou services de l'enfance et de l'adolescence inadaptée, centres hospitaliers, etc.

GROUPE E-2

EDUCATEUR SPECIALISE :

L'éducateur spécialisé doit être titulaire doit du Diplme d'Etat d'éducateur spécialisé (créé par le Décret n° 67-138 du 22/02/67 modifié par le Décret n° 73-116 complété par l'arrêté du 07/02/73), soit d'un diplme d'éducateur spécialisé délivré par une Ecole (agréée) de formation d'éducateurs spécialisés, soit d'un certificat de qualification admis en équivalence.

Les éducateurs spécialisés exerçant dans les maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.

L'éducateur spécialisé exerçant dans un service de soutien à domicile rattaché à un établissement social ou médico-social et intervenant en soirée au moins quatre fois par semaine, durant deux heures ou plus, au domicile des personnes afin de leur apporter un soutien administratif, psychologique ou matériel en complément de la prise en charge dont elles bénéficient par ailleurs dans la journée, bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.



EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE DIPLOME OU ASSIMILE :

L'emploi d'éducateur technique spécialisé diplmé ou assimilé est accessible :

1) aux agents titulaires du Certificat d'aptitude aux fonctions d'éducateur technique spécialisé institué par le Décret n° 76-47 du 12 janvier 1976.

2) aux agents non titulaires dudit certificat d'aptitude mais pouvant :

a) justifier :

soit d'un baccalauréat de technicien, d'un brevet de technicien, d'un brevet d'enseignement industriel, ou d'un diplme d'enseignement technologique reconnu - par application de l'article 2 de l'arrêté du 23 mai 1977 - de niveau équivalent ou supérieur à l'un de ces brevets et de trois ans de pratique professionnelle dans le métier de base, acquise soit en dehors de l'établissement, soit dans l'établissement lui-même et, dans ce dernier cas, soit en qualité d'ouvrier, soit en qualité de moniteur technique, de moniteur d'atelier ou d'éducateur technique ;

soit d'un certificat d'aptitude professionnelle, d'un brevet d'enseignement professionnel ou d'un diplme reconnu - par application de l'article 3 de l'arrêté du 23 mai 1977 - équivalent et de cinq ans de pratique professionnelle dans le métier de base, acquise soit en dehors de l'établissement, soit dans l'établissement lui-même et, dans ce dernier cas, soit en qualité d'ouvrier, soit en qualité de moniteur technique, de moniteur d'atelier ou d'éducateur technique.

b) justifier :

en outre, avant le 1er juillet 1978, de cinq ans d'exercice dans un établissement ou service pour inadaptés ou handicapés des fonctions de moniteur technique, de moniteur d'atelier, d'éducateur technique ou d'éducateur technique spécialisé, cette ancienneté étant ramenée à deux ans pour les agents titulaires du certificat de formation pédagogique délivré par l' A.F.P.A.

Conditions de travail :

Les mêmes que pour le moniteur d'atelier (voir infra).

L'éducateur technique spécialisé assurant dans les C.A.T. et C.H.R.S. l'encadrement d'au moins cinq moniteurs d'atelier ou d'au moins huit ouvriers ou inadaptés bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.

L'éducateur technique spécialisé assurant dans les établissements qui relèvent des Annexes XXIV au décret du 9 mars 1956 la formation technologique ou l'adaptation technique en vue de favoriser l'insertion dans la vie professionnelle des jeunes inadaptés ou handicapés bénéficie d'une bonification indiciaire de douze points.



ANIMATEUR SOCIO-EDUCATIF (Niveau II) : (+)

L'animateur socio-éducatif (Niveau II) doit être titulaire du diplme d'aptitude professionnelle à l'animation sociale ou socio-éducative (D.A.P.A-S.E.) institué par le Décret n° 75-1165 du 15 décembre 1975 ou du certificat d'aptitude à la promotion des activités socio-éducatives et à l'exercice des professions socio-éducatives (C.A.P.A.S.E.) institué par l'Arrêté du 5 février 1970 du Secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre chargé de la Jeunesse, des Sports et des loisirs, assimilé au D.A.P.A.S.E.

Les animateurs socio-ducatifs (Niveau II) exerçant dans les Maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.

(+) NOTA - Le DAPASE et le CAPASE ne sont plus délivrés. Ils sont remplacés ou assimilés au DEFA, créé par le Décret n° 79-500 du 28-06-1979.



CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE :

Le conseiller en économie sociale et familiale est un travailleur social qualifié.

Il doit justifier du diplme de conseiller en économie familiale et sociale créé par l'Arrêté interministériel du 09/05/73.

Il concourt à l'information et à la formation des familles pour les aider à résoudre les problèmes de la vie quotidienne.

Son activité spécifique s'insère dans le cadre de l'action sociale, en collaboration avec les autres travailleurs sociaux.

Il peut exercer sa fonction dans les différents secteurs de l'action sociale et en particulier dans des milieux tels que :
établissements ou services de l'enfance et de l'adolescence inadaptée, centres hospitaliers, etc.

Le conseiller en économie sociale et familiale intervenant en soirée dans les établissements, au moins quatre fois par semaine durant deux heures ou plus, afin d'assurer un rôle de conseiller en matière de gestion des actes de la vie quotidienne auprès des personnes accueillies en complément de la prise en charge dont elles bénéficient dans la journée bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.

Le conseiller en économie sociale et familiale exerçant dans un service de soutien à domicile rattaché à un établissement social ou médico-social et intervenant en soirée au moins quatre fois par semaine durant deux heures ou plus au domicile des personnes afin de leur apporter un soutien administratif, psychologique ou matériel en complément de la prise en charge dont elles bénéficient, par ailleurs, dans la journée bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.

GROUPE E-2

EDUCATEUR SPECIALISE :

L'éducateur spécialisé doit être titulaire doit du Diplme d'Etat d'éducateur spécialisé (créé par le Décret n° 67-138 du 22/02/67 modifié par le Décret n° 73-116 complété par l'arrêté du 07/02/73), soit d'un diplme d'éducateur spécialisé délivré par une Ecole (agréée) de formation d'éducateurs spécialisés, soit d'un certificat de qualification admis en équivalence.

Les éducateurs spécialisés exerçant dans les maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.

L'éducateur spécialisé exerçant dans un service de soutien à domicile rattaché à un établissement social ou médico-social et intervenant en soirée au moins quatre fois par semaine, durant deux heures ou plus, au domicile des personnes afin de leur apporter un soutien administratif, psychologique ou matériel en complément de la prise en charge dont elles bénéficient par ailleurs dans la journée, bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.



EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE DIPLOME OU ASSIMILE :

L'emploi d'éducateur technique spécialisé diplmé ou assimilé est accessible :

1) aux agents titulaires du Certificat d'aptitude aux fonctions d'éducateur technique spécialisé institué par le Décret n° 76-47 du 12 janvier 1976.

2) aux agents non titulaires dudit certificat d'aptitude mais pouvant :

a) justifier :

soit d'un baccalauréat de technicien, d'un brevet de technicien, d'un brevet d'enseignement industriel, ou d'un diplme d'enseignement technologique reconnu - par application de l'article 2 de l'arrêté du 23 mai 1977 - de niveau équivalent ou supérieur à l'un de ces brevets et de trois ans de pratique professionnelle dans le métier de base, acquise soit en dehors de l'établissement, soit dans l'établissement lui-même et, dans ce dernier cas, soit en qualité d'ouvrier, soit en qualité de moniteur technique, de moniteur d'atelier ou d'éducateur technique ;

soit d'un certificat d'aptitude professionnelle, d'un brevet d'enseignement professionnel ou d'un diplme reconnu - par application de l'article 3 de l'arrêté du 23 mai 1977 - équivalent et de cinq ans de pratique professionnelle dans le métier de base, acquise soit en dehors de l'établissement, soit dans l'établissement lui-même et, dans ce dernier cas, soit en qualité d'ouvrier, soit en qualité de moniteur technique, de moniteur d'atelier ou d'éducateur technique.

b) justifier :

en outre, avant le 1er juillet 1978, de cinq ans d'exercice dans un établissement ou service pour inadaptés ou handicapés des fonctions de moniteur technique, de moniteur d'atelier, d'éducateur technique ou d'éducateur technique spécialisé, cette ancienneté étant ramenée à deux ans pour les agents titulaires du certificat de formation pédagogique délivré par l' A.F.P.A.

Conditions de travail :

Les mêmes que pour le moniteur d'atelier (voir infra).

L'éducateur technique spécialisé assurant dans les C.A.T. et C.H.R.S. l'encadrement d'au moins cinq moniteurs d'atelier ou d'au moins huit ouvriers ou inadaptés bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.

L'éducateur technique spécialisé assurant dans les établissements qui relèvent des Annexes XXIV au décret du 9 mars 1956 la formation technologique ou l'adaptation technique en vue de favoriser l'insertion dans la vie professionnelle des jeunes inadaptés ou handicapés bénéficie d'une bonification indiciaire de douze points.



ANIMATEUR SOCIO-EDUCATIF (Niveau II) : (+)

L'animateur socio-éducatif (Niveau II) doit être titulaire du diplme d'aptitude professionnelle à l'animation sociale ou socio-éducative (D.A.P.A-S.E.) institué par le Décret n° 75-1165 du 15 décembre 1975 ou du certificat d'aptitude à la promotion des activités socio-éducatives et à l'exercice des professions socio-éducatives (C.A.P.A.S.E.) institué par l'Arrêté du 5 février 1970 du Secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre chargé de la Jeunesse, des Sports et des loisirs, assimilé au D.A.P.A.S.E.

Les animateurs socio-ducatifs (Niveau II) exerçant dans les Maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de 11 points à compter du 1er janvier 1993.

(+) NOTA - Le DAPASE et le CAPASE ne sont plus délivrés. Ils sont remplacés ou assimilés au DEFA, créé par le Décret n° 79-500 du 28-06-1979.



CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE :

Le conseiller en économie sociale et familiale est un travailleur social qualifié.

Il doit justifier du diplme de conseiller en économie familiale et sociale créé par l'Arrêté interministériel du 09/05/73.

Les monitrices d'enseignement ménager titulaires du diplôme d'Etat de monitrice d'enseignement ménager familial sont reclassées dans l'emploi de conseiller en économie sociale et familiale, ainsi que les monitrices non titulaires de ce diplôme en fonction à la date du 1er septembre 1995.

Il concourt à l'information et à la formation des familles pour les aider à résoudre les problèmes de la vie quotidienne.

Son activité spécifique s'insère dans le cadre de l'action sociale, en collaboration avec les autres travailleurs sociaux.

Il peut exercer sa fonction dans les différents secteurs de l'action sociale et en particulier dans des milieux tels que :
établissements ou services de l'enfance et de l'adolescence inadaptée, centres hospitaliers, etc.

Le conseiller en économie sociale et familiale intervenant en soirée dans les établissements, au moins quatre fois par semaine durant deux heures ou plus, afin d'assurer un rôle de conseiller en matière de gestion des actes de la vie quotidienne auprès des personnes accueillies en complément de la prise en charge dont elles bénéficient dans la journée bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.

Le conseiller en économie sociale et familiale exerçant dans un service de soutien à domicile rattaché à un établissement social ou médico-social et intervenant en soirée au moins quatre fois par semaine durant deux heures ou plus au domicile des personnes afin de leur apporter un soutien administratif, psychologique ou matériel en complément de la prise en charge dont elles bénéficient, par ailleurs, dans la journée bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.