Annexes

Annexe n° 1 : Annexe « des Tarifs en vigueur » du « Règlement d’adhésion à BTP-PRÉVOYANCE au titre du RNPO »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 193.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 2 : Annexe « des Garanties en vigueur » du « Règlement d’adhésion à BTP-PRÉVOYANCE au titre du RNPO »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 194 et 195.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 3 : Annexe « Barème IFC en vigueur » du « Règlement d’adhésion à BTP-PRÉVOYANCE au titre du RNPO »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 196.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 4 : Annexe « des Tarifs en vigueur » du « Règlement d’adhésion à BTP-PRÉVOYANCE au titre du RNPE »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 197.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 5 : Annexe « des Garanties en vigueur » du « Règlement d’adhésion à BTP-PRÉVOYANCE au titre du RNPE »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 198 et 199.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 6 : Annexe « des Tarifs en vigueur » du « Règlement d’adhésion à BTP-PRÉVOYANCE au titre du RNPC »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 200.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 7 : Annexe « des Garanties en vigueur » du « Règlement d’adhésion à BTP-PRÉVOYANCE au titre du RNPC »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 201 et 202.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 8 : Annexe « des Garanties en vigueur » du « Régime de Prévotance supplémentaire des Ouvriers »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 203 à 206.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 9 : Annexe « des Tarifs en vigueur » du « Régime de Prévoyance supplémentaire des Ouvriers »

Annexe occultée.

Annexe n° 10 : Annexe « des Garanties en vigueur » du « Régime de Prévoyance supplémentaire des ETAM »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 208 et 209.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 11 : Annexe « des Tarifs en vigueur » du « Régime de Prévoyance supplémentaire des ETAM »

Annexe occultée.

Annexe n° 12 : Annexe « des Garanties en vigueur » du « Règlement des Compléments Individuels de prévoyance des ETAM »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 211.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 13 : Annexe « des Tarifs en vigueur » du « Règlement des Compléments Individuels de prévoyance des ETAM »

Annexe occultée.

Annexe n° 14 : Annexe « des Garanties en vigueur » du « Régime de Prévoyance supplémentaire des Cadres »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 213 à 215.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 15 : Annexe « des Tarifs en vigueur » du « Régime de Prévoyance supplémentaire des Cadres »

Annexe occultée.

Annexe n° 16 : Annexe « des Garanties et des tarifs en vigueur » du « Règlement des couvertures " PRO BTP Capital Décès " »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 217.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 17 : Annexe « des Garanties en vigueur » du « Règlement du régime de GAT »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 218 et 219.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 18 : Annexe « des Tarifs en vigueur » du « Règlement du Régime de GAT »

Annexe occultée.

Annexe n° 19 : Annexe « des Tarifs en vigueur » du « Règlement du Régime d’OCALD »

Annexe occultée.

Annexe n° 20 : Annexes des Garanties, annexes des Cotisations du « Règlement du Régime standard de frais médicaux collectifs et des groupes fermés des Non-cadres, Cadres et ETAM »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 222 à 229.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 21 : Annexes des Garanties, annexes des Cotisations du « Règlement des compléments collectifs " Renfort dépassements d’honoraires " »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 230 à 231.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 22 : Annexes des Garanties, annexes des Cotisations du « Règlement des Frais Médicaux Amplitude – Améliorations de garanties »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 232 à 237.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 23 : Annexes des Garanties, annexes des Cotisations du « Règlement des Frais Médicaux Amplitude - Extension familiale »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 238 à 243.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 24 : Annexes des Garanties, annexes des Cotisations du « Règlement des frais médicaux individuels des Retraités » et « Règlement des frais médicaux individuels des Actifs »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 244 à 257.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC

Annexe n° 25 : Annexes des Garanties et Annexes de Cotisations des « Couvertures frais médicaux anciennes gammes fermées collectives et individuelles »

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 258 à 261.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250007_0000_0024.pdf/BOCC