Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges (ex-IDCC 8415) Accord collectif du 11 mars 2016 du personnel des entreprises de travaux forestiers, des exploitations forestières et des propriétaires forestiers sylviculteurs (Avenant n° 1 du 5 août 2021)

En vigueur depuis le 01/01/2023En vigueur depuis le 01 janvier 2023

Article

En vigueur

Annexe B
Rémunérations du personnel des entreprises de travaux forestiers et des forestiers privés, visé à l'article 1er du présent avenant, rémunéré à la tâche

Les salariés à la tâche sont rémunérés à l'unité de produits en application des barèmes de rémunération suivants :

B.1. Grumes

(En euros.)

Feuillus toutes essences
TravauxSalaire de base
(par mètre cube)
1re catégorie : abattage de grumes dans les futaies et taillis sous futaies, avec ébranchage et découpe, sans façonnage des houppiers4,19
2e catégorie : abattage dans les futaies avec façonnage des houppiers :
– avec mise en andain6,94
– sans mise en andain5,95
3e catégorie : abattage dans les coupes de régénération sans ouverture de place et de chemin :
– avec mise en andain7,13
– sans mise en andain5,87
4e catégorie : abattage dans les taillis sous futaies avec exploitation des taillis :
– avec mise en andain7,63
– sans mise en andain6,17
5e catégorie : abattage dans les taillis sous futaies sans exploitation des taillis mais avec ouverture de place et chemin :
– avec mise en andain8,21
– sans mise en andain6,45

(En euros.)

Peupliers
TravauxSalaire de base
(par mètre cube)
Abattage sans façonnage des houppiers3,05
Abattage avec façonnage des houppiers :
– avec mise en andain5,70
– sans mise en andain4,43

(En euros.)

Résineux (le cubage est exclusivement sous écorce)
TravauxSalaire de base
(par mètre cube)
Coupe d'éclaircie6,71
Coupe à blanc étoc6,45

(En euros.)

Traits de découpe de qualité
TravauxSalaire de base
Diamètre jusqu'à 65 cm, le trait0,91
Diamètre supérieur à 65 cm, le trait1,45

B.2. Tous bois d'industrie ou de trituration non écorcés

Au stère :
La sur-mesure d'usage suivant la nature du bois de 20 % sur les 2 m :
– avec mise en andainGré à gré
– sans mise en andain
À la tonneGré à gré

B.3. Autres bois

(Cube unitaire conventionnel admis.)

(En euros.)

TravauxSalaire de base
Poteaux : bruts, le m310,61

B.4. Bois de chauffage

(En euros.)

TravauxSalaire de base
Fendu et enstéréGré à gré

B.5. Travaux divers

(En euros.)

TravauxSalaire de base
Travaux ne pouvant être faits à la pièce :
Journée en régie sans machine78,46
Journée en régie avec machine74,84

B.6. Frais de mécanisation

En application de la circulaire SG/SAFSL/SDTPS/C2010- 1509 du 01/06/2010, le montant maximum des indemnités forfaitaires pour frais de mécanisation pouvant être déduites de l'assiette de cotisations sociales des ouvriers bûcherons est fixé comme suit :
– 1,25 € par m³ pour les grumes de bois d'œuvre ;
– 2,16 € par m³ apparent (remplace l'ancienne unité de stère) ou 3,82 € par tonne pour les bois d'industrie et bois de feu.