Article
• Convention collective nationale applicable :
Convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs
consultable………
ou sur intranet (le cas échéant – indiquer le chemin informatique)
• (Le cas échéant) Principaux accords d'entreprise :
………………………………
• Régime de prévoyance :
Régime de prévoyance complémentaire à celui de la sécurité sociale, souscrit auprès de……… situé………