(ex-IDCC 567) Accord du 18 décembre 2014 relatif à la GPEC et au contrat de génération

En vigueur depuis le 09/12/2015En vigueur depuis le 09 décembre 2015

Article

En vigueur


Annexes (Non publiées)


Annexe I. – Diagnostic portant sur la situation de l'emploi des jeunes et des seniors dans la branche professionnelle de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (réalisation AGEFOS PME).
Annexe II. – Bilan formation 2012 (réalisation AGEFOS PME).
Annexe III. – Guide du tutorat.
Annexe IV. – Statistiques des inscriptions par formation et dispositif de formation. – Année 2012-2013. – Données recueillies auprès de quinze établissements.
Annexe V. – Statistiques de sinistralité (accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles). – Synthèse des données CNAMTS pour les codes NAF 32.11Z, 32.12Z et 32.13Z.
Annexe VI. – Référentiels de compétences des compétences clés.