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Liste CPNE branche des transports et services maritimes. – Personnel sédentaire
Interlocuteur : Armateurs de France.
Date de la décision : 16 décembre 2014.
Sous réserve de leur inscription à l'inventaire.
| Inventaire | |
|---|---|
| La majorité de ces formations ont pour base réglementaire le décret suivant : | Décret no 99-439 |
| Ainsi que la convention internationale dite STCW | Convention STCW |
| Intitulé de la formation (incluant les éventuelles revalidations) | Base réglementaire | Autre | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Formation BRM, la formation dite « Bridge Resource Management », ou la formation à la gestion des ressources à la passerelle | Arrêté du 24 avril 2014 | ||
| Formation ERM, la formation dite « Engine Resource Management », ou la formation à la gestion des ressources à la machine | Arrêté du 24 avril 2014 | ||
| Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine | Arrêté du 24 avril 2014 | ||
| Formation SRM, la formation « System Resource Management », ou la formation relative à la gestion des risques à bord des navires | Arrêté du 24 avril 2014 | ||
| Certificat d'aptitude aux fonctions d'agent de sûreté du navire | Arrêté du 26 juin 2008 | ||
| Certificat de sensibilisation à la sûreté | Arrêté du 19 novembre 2012 | ||
| Certificat de formation spécifique à la sûreté | Arrêté du 19 novembre 2012 | ||
| Attestation de familiarisation à la sûreté | Arrêté du 19 novembre 2012 | ||
| Certificat de sûreté compagnie | Arrêté du 5 décembre 2003 |
| Intitulé de la formation | Référence | Autre | Commentaires |
|---|---|---|---|
| TOEIC/ TOEFL/ BULLATS | Formations reconnues par la profession L'inventaire devrait avoir trois catégories : A. – Les formations réglementées B. – Les formations reconnues par la profession C. – Une catégorie « voiture balai » A priori, ces formations pourraient faire partie de la catégorie B. Sauf à considérer que des normes internationales types OMI puissent être intégrées dans la catégorie A. Sont donc mentionnées ici les formations qui ne reposent pas sur un règlement français mais sur une norme internationale ou une « norme » de marché type formation CEFCM | ||
| Auditeur Interne ISM | Exemple de formation | Code ISM, § 12.1, et code ISPS, partie A, § 9.4.8 et 12.2.5 | |
| Formations ISO | AFNOR | ||
| Certificat de formation maritime hôtelière | Site ACPM | ACPM/ DIRM |