Article
Modifié par Avenant n° 2014-01 du 4 février 2014 - art.
Création Reconstitution du socle conventionnel - art. 13 (VNE)
A1 ANNEXE I Classement des salariés par filières
Filière soignante
Regroupement de métiers : Agent des services de soins
Agent de soins
Brancardier
Agent d'amphithéâtre
Regroupement de métiers : Auxiliaire de soins
Aide-soignant
Auxiliaire de puériculture
Regroupement de métiers : Secrétaire médical
Secrétaire médical
Responsable du secrétariat médical
Regroupement de métiers : Assistant médico-technique A
Préparateur en pharmacie
Préparateur en pharmacie chef de groupe
Regroupement de métiers : Assistant médico-technique B
Manipulateur d'électro-radiologie médicale
Technicien de laboratoire
Technicien supérieur en prothésie-orthésie
Responsable médico-technique B
Regroupement de métiers : Infirmier
Infirmier D.E. ou autorisé
Infirmier psychiatrique
Infirmier spécialisé diplômé
Formateur IFSI
Responsable infirmier
Regroupement de métiers : Rééducateur
Orthophoniste
Orthoptiste
Masseur-Kinésithérapeute
Ergothérapeute
Psychomotricien
Diététicien
Pédicure - Podologue
Responsable rééducateur
Regroupement de métiers : Cadres de santé
Psychologue
Cadre médico-technique
Cadre rééducateur
Cadre infirmier
Cadre de l'enseignement de santé
Filière éducative et sociale
Regroupement de métiers : Agent des services éducatifs et sociaux
Auxiliaire de vie
Regroupement de métiers : Auxiliaire éducatif
Auxiliaire socio-éducatif
Auxiliaire éducatif et sportif
Regroupement de métiers : Auxiliaire médico-psychologique
Aide - médico-psychologique
Regroupement de métiers : Assistant socio-éducatif
Educateur sportif
Animateur socio-éducatif N1
Moniteur - éducateur
Regroupement de métiers : Moniteur et éducateur techniques
Moniteur d'atelier
Educateur technique
Regroupement de métiers : Technicien de l'intervention sociale
Coordonnateur de secteur
Regroupement de métiers : Technicien petite enfance
Educateur petite enfance
Regroupement de métiers : Technicien socio-éducatif
Animateur socio-éducatif N2
Educateur technique spécialisé
Educateur spécialisé
Enseignant d'Activités physiques et sportives
Conseiller en économie sociale et familiale
Assistant social
Regroupement de métiers : Enseignant spécialisé
Enseignant spécialisé
Regroupement de métiers : Cadres sociaux et éducatifs
Cadre petite enfance
Cadre social
Cadre éducatif
Cadre pédagogique
Filière Administrative
Regroupement de métiers : Employé administratif
Employé administratif
Employé d'accueil et de communication
Responsable d'accueil et de communication
Regroupement de métiers : Technicien administratif
Technicien administratif
Regroupement de métiers : Assistant administratif
Rédacteur
Secrétaire de direction
Comptable
Assistant des services économiques
Informaticien
Regroupement de métiers : Cadres administratifs et de gestion
Chef de bureau
Cadre informaticien N1
Cadre informaticien N2
Cadre administratif Niveau 1
Cadre administratif Niveau 2
Cadre administratif Niveau 3
Chef de service administratif Niveau 1
Chef de service administratif Niveau 2
Filière logistique
Regroupement de métiers : Agent des services logistiques Niveau 1
Agent des services logistiques Niveau 1
Regroupement de métiers : Agent des services logistiques Niveau 2
Agent des services logistiques Niveau 2
Regroupement de métiers : Ouvrier des services logistiques Niveau 1
Ouvrier des services logistiques Niveau 1
Responsable logistique Niveau 1
Regroupement de métiers : Ouvrier des services logistiques Niveau 2
Ouvrier des services logistiques Niveau 2
Ouvrier hautement qualifié
Responsable logistique Niveau 2
Regroupement de métiers : Technicien des services logistiques
Technicien
Responsable logistique Niveau 3
Regroupement de métiers : Cadres logistiques
Cadre technique
Chef de service technique
Filière Médicale
Regroupement de métiers : Cadres médicaux
Sage-femme
Médecin généraliste
Pharmacien
Médecin spécialiste
Médecin ou pharmacien biologiste
Médecin chef de service
Médecin coordonnateur
Médecin chef d'établissement
Médecin directeur
Directeur général, directeur, directeur-adjoint, gestionnaire
Emplois en cadre d'extinction
A2 ANNEXE II Liste des emplois de cadres et de maîtrise
A2.1 Cadres et cadres assimilés
A2.2 Agents de maîtrise ou assimilés
A3 ANNEXE III Indemnités et primes
Avantages en nature
A3.1 Prime décentralisée
A3.2 Indemnités pour travail de nuit
A3.3 Indemnité pour travail effectué les dimanches et jours fériés
A3.4 Primes diverses
A3.5 Avantages spéciaux accordés aux concierges
A3.6 Avantages en nature
A3.7 Indemnités compensatrices de frais de déplacement
A3.8 Remboursement des titres de transport
A3.9 Allocation de transport aux salariés handicapés en Ile-de-France
A4 ANNEXE IV Prestations en nature
A4.1 Nourriture
A4.2 Logement
A5 ANNEXE V Dispositions particulières aux personnels éducatifs en situation temporaire d'emploi salarié
A6 ANNEXE VI Convention de formation (cours d'emploi)
A7 ANNEXE VII Transfert total ou partiel d'établissement
A8 ANNEXE VIII Convention de formation des personnels préparant le CAFETS
A9 ANNEXE IX Entreprises et services d'aide par le travail (ESAT)
A10 ANNEXE X Assistants familiaux des services de placements familiaux spécialisés