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Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004
Texte de base : Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (Articles 1.1 à article non numéroté)
Titre Ier Dispositions générales (Articles 1.1 à 1.6)
Titre II Contrat de travail (Articles 2.1 à 2.5)
Titre III Classification et rémunération Durée du travail (Articles 3.1 à 3.3)
Titre IV Congés payés Autorisations d'absence.-Jours fériés (Articles 4.1 à 4.3)
Titre V Protection sociale (Articles 5.1 à 5.6)
Titre VI Déplacements
Titre VII Rupture du contrat de travail (Articles 7.1 à 7.15)
Titre VIII Autres dispositions (Articles 8.1 à 8.2)
Titre IX Dispositions finales (Articles 9.1 à 9.6)
Annexe
Article
En vigueur
La classification des cadres du bâtiment résulte de la convention collective nationale du 30 avril 1951 concernant les appointements minima des ingénieurs et cadres du bâtiment.
Conditions d'entrée en vigueur
en vigueur le 1er janvier 2005