Toutes les garanties formulées en % s'entendent :

- en % de la base de remboursement de la sécurité sociale ;

- part de la sécurité sociale comprise.

Tous les remboursements s'entendent :

- dans la limite des frais engagés et pour les montants déclarés à la sécurité sociale ;

- à l'exclusion de l'éventuelle participation forfaitaire mentionnée au II de l'article L. 322-2 du code de la sécurité sociale.

GAMME NATIONALE

PART

sécurité

sociale

MODULE S 2

MODULE S 3

MODULE S 3 +

MODULE S 4

MODULE S 5

Soins. - Hospitalisation

Consultations, visites (généralistes, spécialistes) 70 % Auxiliaires médicaux, analyses, soins infirmiers 60 % 100 % 100 % 150 % 300 % 300 %

Transports 65 % Soins externes 60 à 70 %

Radiologie, actes techniques médicaux Soins dentaires 70 % 100 % 100 % 150 % 100 % 300 %

Pharmacie 65 %/35 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %

Hospitalisation : frais de séjour, honoraires (1) 80 % 100 % 100 % 150 % 300 % 300 %

Forfait journalier hospitalier (dès le 1er jour) (2) - Oui Oui Oui Oui Oui

Chambre particulière (dès le 1er jour) (2) - - 21 /jour 35 /jour 44 /jour 70 /jour

(1) Pour les ETAM et les cadres, l'hospitalisation chirurgicale est remboursée à 100 % des frais réels par la garantie chirurgie du régime de prévoyance. Si l'entreprise n'adhère pas au régime de BTP-Prévoyance, elle doit souscrire à la garantie " Chirurgie-maternité " de

BTP-Prévoyance.

(2) Non limité en nombre.

COMPLÉMENT (DENTAIRES-OPTIQUE...)

PART

sécurité

sociale

MODULE P 2

MODULE P 3

MODULE P 3 +

MODULE P 4

MODULE P 5

Dentaires. - Optique. - Prothèse

Optique :

Verres remboursés par la sécurité sociale (1) 300 % 500 %

Montures (1) 65 % 250 % 100 % + 80 100 % + 125 90 % frais réels (2)

dans la limite :

- par adulte

et par an :

verres : 400

monture : 125

- par enfant

et par an : 250 90 % frais réels (2)

dans la limite :

- par adulte

et par an :

verres : 475

monture : 175

- par enfant

et par an : 300

Lentilles remboursées par la sécurité sociale (3) 65 % 250 % 300 %

ou

100 % + 80 % 500 %

ou

100 % + 125 100 % + 90 %

frais réels

Remboursement

sécurité sociale

ou 100 % + 125 100 % + 90 %

frais réels

Remboursement

sécurité sociale

ou 100 % + 175

Lentilles refusées par la sécurité sociale (4) - 250 80 125 125 175

Prothèses dentaires :

Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale (+) 70 % 250 % 300 % 90 %

frais réels (2)

dans la limite

de 500 % 90 %

frais réels (2)

dans la limite

de 550 % 90 %

frais réels (3)

dans la limite

de 600 %

Si devis-prothèse dentaire préalablement

analysé par IDS (5) - - - - Remboursement

majoré de 15 Remboursement

majoré de 15

Orthodontie (+) 100 % 200 % 200 % 250 % 200 % 400 %

Autres prothèses et divers :

Prothèses auditives (+)

Appareillage orthopédiques et autres prothèses (+) 65 % 250 % 300 % 500 % 100 % + 90 %

frais réels

Remboursement

sécurité sociale 100 % + 90 %

frais réels

Remboursement

sécurité sociale

Cures thermales (+) (6) 65 % 100 % + 187,50 100 % + 187,50 100 % + 187,50 100 % + 322,50 100 % + 322,50

Plafond des remboursements pour la part supérieure à la base de rembrousement sécurité sociale

(+) Par an et par famille, pour les prothèses, l'orthodontie et les cures, secteurs conventionné et non conventionné confondus 655 820 1 440 2 015 3 155

(1) Non limité en nombre.

(2) Ne pouvant être inférieur à 100 % de la base de remboursement sécurité sociale.

(3) C'est la formule la plus avantageuse pour l'adhérent qui est retenue.

(4) Forfait annuel maximal par bénéficiaire.

(5) A compter de la date de mise en oeuvre de cette nouvelle fonctionnalité par BTP-Prévoyance, dans la limite d'une majoration par an.

(6) Remboursement limité à une cure par an et par bénéficiaire.

MODULE ADDITIONNEL OPTIONNEL : " PRÉSENCE + "

Assistance 24 h/24 h en cas d'hospitalisation

Allocation journalière hospitalière du 3e au 90e jour (1) 17,50

Allocation obsèques de l'un des bénéficiaires du contrat 1 400,00

(1) S'ajoute aux prestations, non limitée aux frais réels.

MODULE ADDITIONNEL OPTIONNEL : " JEUNES JUSQU'À 25 ANS "

Prise en charge des enfants étudiants, apprentis, chômeurs, non à charge au sens de la sécurité sociale.

Module additionnel optionnel : secteur non conventionné

Les remboursements en secteur non conventionné sont exprimés :

- soit en forfait ;

- soit en % de la base de remboursement du secteur conventionné.

OPTION 2

OPTION 3

OPTION 3 +

OPTION 4

OPTION 5

Soins. - Hospitalisation : Consultations, visites 23,50 23,50 23,50 39,00 39,00

Radiologie, analyses, auxiliaires médicaux, actes techniques médicaux, soins externes, transports, soins dentaires 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %

Hospitalisation 80 % 80 % 80 % 80 % 80 %

Optique :

Verres (1) 200 % 400 % Idem secteur Idem secteur

150 % conventionné conventionné

Montures (1) 80 125 Prothèses dentaires : Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale (+) 150 % 200 % 90 %

frais réels (2)

dans la limite

de 400 % 90 %

frais réels (2)

dans la limite

de 450 % 90 %

frais réels (2)

dans la limite

de 500 %

Si devis-prothèse dentaire préalablement

analysé par IDS (3) - - - Remboursement

majoré de 15 Remboursement

majoré de 15

Autres prothèses et divers :

Prothèses auditives (+)

Appareillage orthopédiques et autres prothèses (+) 150 % 200 % 400 % 90 %

frais réels

Remboursement

sécurité sociale

90 %

frais réels

Remboursement

sécurité sociale

Cures thermales (+) (4) 187,50 % 187,50 % 187,50 % 322,50 % 322,50

Plafond par an et par famille :

(+) Pour les prothèses, l'orthodontie et les cures, secteurs conventionné et non conventionné confondus 655 820 1 440 2 015 3 155

(1) Non limité en nombre.

(2) Ne pouvant être inférieur à 100 % de la base de remboursement sécurité sociale.

(3) A compter de la date de mise en oeuvre de cette nouvelle fonctionnalité par BTP-Prévoyance, dans la limite d'une majoration par an.

(4) Remboursement limité à une cure par an et par bénéficiaire.