Annexe I - Classification des emplois Avenant n° 58 du 5 juillet 1991

En vigueur depuis le 05/07/1991En vigueur depuis le 05 juillet 1991

Article

En vigueur

Création Avenant n° 58 1991-07-05 étendu par arrêté du 10 janvier 1992 JORF 24 janvier 1992

Les avenants 30 et 54 portant classification des personnels d'exécution, technique et d'encadrement, sont abrogés et remplacés par le présent avenant et ses annexes.

Cette nouvelle classification dénommée " Classification 91 " comporte :

- la définition des 84 emplois types ;

- une méthode de cotation ;

- un tableau de cotation ;

- une grille de transposition.

Pour les 84 emplois côtés, la grille varie de 200 à 630 points de coefficient.

Cette classification distingue :

- une classification par catégories professionnelles ;

- une classification par filières professionnelles.

1.1. La classification par catégories professionnelles

1.1.0. Personnel ouvrier

1. Ouvriers manutentionnaires

2. Ouvriers spécialisés : OS 1 et OS 2

3. Ouvriers professionnels : OP, OPQ, OPHQ

1.1.1. Personnel employé

1. Employé de bureau de simple exécution : E 1 et E 2

2. Employé de bureau d'exécution : EE 1 et EE 2

3. Employé de bureau qualifié : EP, EQ, EHQ

1.1.2. Personnel d'encadrement

Cette catégorie comprend tous les postes qui entraînent une fonction d'encadrement par délégation.

Elle intègre les postes de maîtrise et de cadres.

1.1.3. Personnel technique

Cette catégorie comprend tous les postes de spécialistes qui n'entraînent aucune fonction d'encadrement.

S'ils exerçent néanmoins une fonction d'encadrement, il devra en être tenu compte pour la cotation du poste.

1.2. Classement par filières professionnelles

1.2.0. Personnel d'exécution

1201. Filière approvisionnement, céréales

1202. Filière aliments du bétail, installations industrielles

1203. Filière machinisme

1204. Filière conducteur de véhicules utilitaires

1205. Filière magasin libre-service

1206. Filière employés avec trois sous-filières :

- services administratifs ou généraux

- service comptable

- service informatique

1207. Filière service technique et d'entretien

1.2.1. Personnel d'encadrement

1211. Filière emplois administratifs ou généraux (y compris fabrication)

1212. Filière informatique

1213. Filière dépôts

1214. Filière magasins libre-service

1.2.2. Personnel technique

1221. Techniciens spécialisés

1222. Technico-commerciaux

1223. Techniciens administratifs

1224. Techniciens informatique

1225. Techniciens de dépôts

1226. Techniciens service technique et d'entretien