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Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990.
Texte de base : Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990. (Articles 1 à 32)
ABROGÉ
Article Préambule
Dispositions générales (Articles 1 à 2)
Droit syndical (Articles 3 à 4)
Commission paritaire nationale (Article 5)
Personnel des sociétés coopératives d'HLM (Articles 6 à 13)
Définition (Article 6)
Recrutement (Article 7)
Procédure de recrutement (Article 8)
Personnel sous contrat à durée indéterminée : période d'essai (Article 9)
Personnel sous contrat à durée déterminée (Article 10)
Droits des personnels à l'essai et des contrats à durée déterminée (Article 11)
Classification (Article 12)
Discipline (Article 13)
Préavis et indemnités (Articles 14 à 20)
Préavis et indemnité de licenciement (Article 14)
Licenciement collectif (Article 15)
Age de fin de carrière (Article 16)
Indemnité de fin de carrière (Article 17)
ABROGÉCongés annuels. (Article 18)
Congés (Article 18)
ABROGÉCongés spéciaux.
ABROGÉMaladie - Accident du travail. (Article 19)
Maladie - Accident du travail (Article 19)
ABROGÉRémunération. (Article 20)
Rémunération (Article 20)
Allocations diverses (Articles 21 à 25)
Retraite et prévoyance (Articles 26 à 32)
ABROGÉFormation professionnelle
ABROGÉDispositions diverses
Article 32
En vigueur
Création Convention collective nationale 1990-05-15 en vigueur le 16 mai 1990
Les deux parties demandent à la fédération des sociétés coopératives de procéder à l'édition du nouveau texte, incorporant les modifications effectuées jusqu'à l'avenant n° 6, qui s'intitulera " convention collective du personnel des sociétés coopératives du 15 mai 1990 révisé, mars 2003 ".