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Article D4211-13
Version en vigueur du 08/08/2004 au 08/08/2007Version en vigueur du 08 août 2004 au 08 août 2007
La liste des huiles essentielles prévues au 6° de l'article L. 4211-1 est fixée ainsi qu'il suit :
Essences provenant de l'absinthe, de la petite absinthe, de l'armoise, du cèdre, de l'hysope, de la sauge, de la tanaisie et du thuya.