Arrêté du 13 novembre 1985 relatif aux citernes fixes, citernes protégées, véhicules-citernes, wagons-citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons - CL-1-A, articles 10 (paragraphe 5), 24 et 26 (paragraphe 2).

Version en vigueur au 07/08/2026Version en vigueur au 07 août 2026

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  • Article 11

    Version en vigueur depuis le 21/01/1986Version en vigueur depuis le 21 janvier 1986

    Les nourrices et les bidons doivent être métalliques et pouvoir supporter sans dommage les contraintes de service auxquelles ils sont soumis. Ils doivent être préservés de la corrosion.

  • Article 12

    Version en vigueur depuis le 01/12/1988Version en vigueur depuis le 01 décembre 1988

    Modifié par Arrêté 1988-09-12 art. 1 JORF 22 octobre 1988
    Modifié par Arrêté 1988-10-28 art. 1 JORF 1er décembre 1988

    Les nourrices et les bidons doivent subir un examen visuel au moins une fois par trimestre.