Annexe 2
Version en vigueur depuis le 28/11/1958Version en vigueur depuis le 28 novembre 1958
Modifié par Arrêté 1964-08-01 JORF 12 août 1964 rectificatif JORF 16 septembre
Secrétaire général et secrétaire.
Principal collaborateur du maire chargé de l'organisation générale des services municipaux. Il veille à l'exécution des directives du maire par l'ensemble des services de la commune dont il coordonne l'activité.
Secrétaire général adjoint.
Fonctionnaire supérieur placé à la tête d'un groupe de bureaux dont il coordonne l'activité et assure le contrôle. Directeur de service administratif.
Fonctionnaire supérieur placé à la tête d'un groupe de bureaux dont il coordonne l'activité et assure le contrôle.
Attaché communal, attaché principal.
Fonctionnaire supérieur, chargé sous l'autorité d'un directeur de service, d'un secrétaire général adjoint ou d'un secrétaire général de préparer les décisions de l'administration relatives aux affaires qui lui sont confiées. Il peut assurer des fonctions d'encadrement.
Chef de bureau.
Fonctionnaire qui, placé à la tête de la cellule de base des services administratifs à structure organisée, fait préparer les décisions de l'administration ayant trait aux affaires qui lui sont confiées.
Sous-chef de bureau.
(emploi d'extinction).
Fonctionnaire qui est normalement chargé de seconder et de suppléer le chef de bureau, mais qui peut se voir confier la conduite d'une section autonome dont l'importance ne justifie pas la présence à sa tête d'un chef de bureau.
Rédacteur chef.
Fonctionnaire pouvant être chargé de l'encadrement des agents d'application ou d'exécution ou remplissant les fonctions de principal adjoint d'un fonctionnaire supérieur.
Rédacteur principal.
Rédacteur ayant acquis une expérience professionnelle étendue. Peut se voir confier la conduite d'une section de bureau.
Rédacteur.
Fonctionnaire de base des cadres moyens et de direction de la hiérarchie administrative pour les emplois desquels il a vocation. Il est chargé, sous l'autorité d'un supérieur, de l'instruction des affaires et de la préparation des décisions. Il peut, dans certains cas, assurer des fonctions d'encadrement d'agents d'exécution. Agent principal. Agent d'exécution exerçant, en principe, des fonctions d'encadrement des commis et agents de bureau.
Commis.
Agent d'exécution chargé des tâches administratives d'exécution, de l'établissement de correspondance simple, de la constitution de documentation et de travaux d'ordre.
Sténodactylographe.
Agent d'exécution chargé de prendre couramment le courrier des divers services et d'en assurer la reproduction dactylographique.
Agent de bureau.
Agent d'exécution appelé, selon sa qualification, soit à seconder ou à suppléer le commis dans les tâches administratives d'exécution, soit à effectuer des travaux dactylographiques.
Chef de standard téléphonique.
Agent de contrôle chargé de la bone tenue des différents standards existant à l'intérieur d'une ville importante dont il coordonne l'activité.
Téléphoniste principal.
Agent d'exécution particulièrement qualifié assurant les fonctions d'encadrement des téléphonistes.
Téléphoniste.
Agent d'exécution affecté principalement au standard téléphonique.
Agent d'enquête principal (1).
Agent d'exécution chargé des enquêtes administratives complexes ou délicates ou assurant les fonctions d'encadrement des agents d'enquête. Agent d'enquêtes.
Agent d'exécution chargé des enquêtes administratives simples et de l'établissement de rapports nécessaires à l'instruction de dossiers. Appariteur enquêteur.
Agent d'exécution assermenté chargé des enquêtes et constats de police et notifications.
Annexe 2
Version en vigueur depuis le 28/11/1958Version en vigueur depuis le 28 novembre 1958
Brigadier des gardiens et garçons de bureau /M/ou des hommes d'équipe/M/arrêté du 22 janvier 1980 : ou des manutentionnaires.// Agent de service chargé normalement de répartir les tâches confiées aux gardiens de bureau ou hommes d'équipe et de veiller à leur exécution. Il peut participer personnellement à l'accomplissement de ces tâches.
Huissier du maire. Agent de service chargé de la réception et de l'introduction des visiteurs auprès du maire et des adjoints. Il assiste également la municipalité dans les cérémonies officielles. Gardien ou garçon de bureau. Agent de service chargé :
- de la réception et de l'introduction des visiteurs ;
- de la transmission des documents et du courrier entre les services ;
- du gardiennage, de l'aménagement, du nettoyage courant des locaux, des bâtiments à usage de bureaux et du matériel qu'ils contiennent ;
- le cas échéant, de travaux manuels accessoires concernant l'activité des services.
/M/Homme d'équipe/M/arrêté du 22 janvier 1980 :
manutentionnaires.// Agent de service chargé notamment de la manutention du matériel (meubles et archives), du gros nettoyage des locaux administratifs, et d'une manière générale de tous travaux manuels concernant le fonctionnement des services. Agent spécialisé des écoles maternelles et de classes enfantines. Agent chargé de l'assistance au personnel enseignant pour l'hygiène des très jeunes enfants, ainsi que la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant à ces enfants pour leur repos et leurs ébats.
/M/Femme de service des écoles/M/arrêté du 22 janvier 1980 :
Agent de service des écoles.// Agent chargé de l'assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants ainsi que de la mise en état de propreté des locaux et du matériel scolaire.
/M/Femme de service/M/arrêté du 22 janvier 1980 :
Agent de service.//
Agent chargé principalement de travaux de nettoyage des bâtiments communaux et éventuellement de la préparation des feux et de menus travaux.
Annexe 2
Version en vigueur depuis le 01/01/1984Version en vigueur depuis le 01 janvier 1984
Directeur général et directeur des services techniques.
Fonctionnaire supérieur placé à la tête de l'ensemble des services de la voirie, de l'assainissement, du nettoiement, des bâtiments, des espaces verts et, éventuellement, des services industriels.
Ingénieur en chef.
Fonctionnaire supérieur chargé de seconder ou de suppléer le directeur général dans le domaine de la voirie, de l'assainissement et du nettoiement et éventuellement des services industriels.
Architecte en chef.
Fonctionnaire supérieur chargé de seconder ou de suppléer le directeur général dans le domaine de la programmation, de la maitrise d'oeuvre et de la gestion des constructions et des espaces publics.
Architecte principal.
Fonctionnaire supérieur placé à la tête d'un service ou d'un groupe de service dont il assure le contrôle et coordonne l'activité dans le domaine de la programmation, de la maîtrise d'oeuvre et de la gestion des constructions et des espaces publics.
Architecte.
Fonctionnaire chargé de la programmation, de la maîtrise d'oeuvre et de la gestion, des constructions et des espaces publics. Peut être chargé suivant le cas de la gestion d'un service,îd'une partie de service ou même d'une section à laquelle sont confiées des attributions relevant de plusieurs services.
Ingénieur divisionnaire ou principal.
Fonctionnaire supérieur placé à la tête d'un service ou d'un groupe de services dont il coordonne l'activité et assure le contrôle.
Ingénieur subdivisionnaire.
Fonctionnaire de base des cadres supérieurs de la hiérarchie technique pour les emplois desquels il a vocation ; peut être chargé suivant les cas de la gestion d'un service, d'une partie de service ou même d'une section à laquelle sont confiées des attributions relevant de plusieurs services.
Adjoint technique chef et adjoint technique principal (2).
Adjoint technique ayant acquis une expérience professionnelle étendue. Est normalement chargé d'encadrement de personnel ou, sous l'autorité d'un supérieur hiérarchique des cadres techniques, de gestion d'une section de service ou d'un service technique.
Adjoint technique.
Technicien chargé, sous l'autorité d'un supérieur hiérarchique, de participer à l'élaboration de projets de travaux neufs ou d'entretien et de diriger des travaux sur le terrain. Il peut être, dans certains cas, investi de fonctions d'encadrement de personnel ou de gestion d'un service ou d'une partie de service dont l'importance ne justifie par la présence d'un ingénieur ou le cas échéant d'un architecte.
Dessinateur chef de groupe.
Agent d'exécution exerçant, en principe, des fonctions d'encadrement des dessinateurs et effectuant lui-même des schémas, des dessins ou des plans selon les directives données par un ingénieur ou un adjoint technique.
Dessinateur.
Agent d'exécution chargé d'établir des schémas, des dessins ou des plans selon les directives précises données par un ingénieur ou un adjoint technique.
Chef de travaux ou chef d'atelier communal.
Agent chargé de diriger les activités d'un atelier, d'un ou de plusieurs chantiers et de réaliser l'exécution de travaux de haute technicité qui nécessitent une pratique et une dextérité toute particulière.
Surveillant de travaux principal ou contremaître principal communal.
Agent de maîtrise chargé de missions techniques qui comportent notamment :
La surveillance et l'exécution suivant les règles de l'art de travaux confiés à des entrepreneurs ou exécutés en régie (et chargés, dans cette tâche, d'encadrer plusieurs surveillants de travaux) ;
L'encadrement de plusieurs contremaîtres ou de plusieurs groupes d'ouvriers (et participant, le cas échéant, à l'exécution du travail).
Surveillant de travaux ou contremaître communal.
Agent chargé de missions techniques qui comportent notamment :
Le contrôle de la bonne exécution de travaux confiés à des entrepreneurs ou exécutés en régie ;
La conduite de travaux confiés à un groupe d'ouvriers (et participant lui-même à l'exécution de ces travaux).
Maître ouvrier.
Ouvrier qualifié de 2e catégorie ayant acquis une expérience professionnelle étendue.
Ouvrier professionnel.
Ouvrier qualifié effectuant des travaux nécessitant une formation professionnelle et des connaissances du niveau du C.A.P..
Aide-ouvrier professionnel.
Agent possédant des connaissances suffisantes pour aider un ouvrier professionnel.
Manoeuvre spécialisé (usines et ateliers municipaux)
(en extinction).
Agent sans qualification professionnelle affecté à des tâches supposant une certaine spécialisation.
Manoeuvre de force (en extinction).
Agent sans qualification professionnelle capable d'exécuter des travaux qui requièrent une aptitude physique particulière.
Manoeuvre (en extinction).
Agent débutant ou sans qualification exécutant des travaux simples.
Chef de garage.
Agent chargé d'assurer la coordination et l'exécution des ordres de transports, la surveillance du personnel, le contrôle de l'état du matériel roulant et la tenue de la comptabilité
matière.
Conducteur d'automobile.
Agent affecté à la conduite d'un véhicule (tourisme, utilitaire, poids lourds ou transport en commun).
Chef égoutier.
Ouvrier spécialisé chargé de la conduite et de l'exécution des travaux confiés à un groupe d'égoutiers dont il assure la sécurité.
Egoutier.
Ouvrier spécialisé chargé de maintenir les égouts, visitables ou non, dans un état permettant l'écoulement des eaux usées.
Chef fossoyeur.
Ouvrier spécialisé chargé de la conduite et de l'exécution des travaux confiés à un groupe de fossoyeurs dont il assure la sécurité.
Fossoyeur.
Ouvrier spécialisé chargé d'effectuer les travaux de terrassement nécessités par les inhumations, de procéder aux inhumations et aux exhumations.
Chef éboueur.
Ouvrier spécialisé chargé de la conduite et de l'exécution des travaux confiés à un groupe d'éboueurs.
Eboueur.
Ouvrier spécialisé chargé du ramassage des ordures ménagères, boues, détritus et immondices, de leur déchargement sur les lieux appropriés et, éventuellement, de leur élimination. Chef d'équipe des travaux de voirie communaux.
Agent placé à la tête d'une équipe d'agents chargés de travaux de voirie communaux. Tout en participant lui-même à l'exécution des travaux il répartit les tâches et veille à leur exécution. Il fournit les renseignements nécessaires à la comptabilité, transmet les instructions techniques. Il assure, suivant les directives des agents sous l'autorité desquels il est placé, l'exécution des programmes de travaux dans les conditions et dans les délais fixés.
Chef d'équipe d'entretien de la voie publique
(emploi d'extinction).
Ouvrier spécialisé chargé normalement de la répartition et de l'exécution des tâches confiées à une équipe d'ouvriers d'entretien de la voie publique. Il peut participer personnellement à l'exécution de ces tâches.
Ouvrier d'entretien de la voie publique.
Ouvrier spécialisé chargé de l'exécution de tous travaux concernant la construction et l'entretien de la voirie. Il peut travailler en équipe ou effectuer individuellement sa tâche dans un secteur déterminé.
Annexe 1
Version en vigueur depuis le 28/11/1958Version en vigueur depuis le 28 novembre 1958
Médecin directeur du bureau d'hygiène.
Médecin placé à la tête du bureau d'hygiène et chargé de veiller à l'application de la législation, de la réglementation et des arrêtés municipaux concernant la protection générale de la santé publique.
Inspecteur de salubrité principal. Agent chargé de la répartition et de l'exécution des tâches confiées aux inspecteurs de salubrité. Inspecteur de salubrité. Agent chargé, sous l'autorité du médecin directeur du bureau d'hygiène, des enquêtes et des contrôles qu'exige l'application des textes relatifs à la protection générale de la santé publique.
Il peut être chargé de fonctions d'encadrement.
Chef de poste de désinfection. Agent chargé de la répartition et de l'exécution des tâches confiées aux agents de désinfection.
Agent de désinfection.
Agent chargé, sous l'autorité d'un supérieur hiérarchique, de participer aux mesures de prophylaxie des maladies contagieuses, notamment par la destruction systématique des rongeurs et insectes, la désinfection des locaux, vêtements et matériel contaminés et la recherche des causes de contamination par des prélèvements sur les porteurs de germes ou les milieux infectés.
Directeur de laboratoire d'analyses médicales.
Fonctionnaire supérieur qui, chargé de l'organisation et du fonctionnement du service, assure la direction des examens de laboratoire principalement destinés à faciliter le diagnostic médical, le traitement ou la prophylaxie des maladies humaines.
Directeur adjoint de laboratoire d'analyses médicales. Fonctionnaire supérieur chargé de seconder et de suppléer le directeur dans ses diverses missions. Directeur de laboratoire d'analyses chimiques. Fonctionnaire supérieur chargé de l'organisation et du fonctionnement du service ; assure la direction des examens chimiques et bactériologiques portant notamment sur les produits alimentaires et les eaux.
Ingénieur chimiste. Fonctionnaire chargé de procéder aux examens chimiques et bactériologiques ou d'en surveiller l'exécution.
Laborantin.
Agent chargé, sous l'autorité d'un supérieur hiérarchique, d'effectuer tous les travaux de laboratoire nécessaires à l'exécution des analyses médicales, chimiques ou bactériologiques.
Manipulateur d'électroradiologie.
Agent chargé d'assurer, sous les directives et le contrôle d'un supérieur hiérarchique, l'entretien du matériel, l'exécution de tous les travaux et notamment le développement des clichés, la mise en place des malades et la préparation des appareils.
Aide d'électroradiologie. Agent chargé d'assister le manipulateur d'électroradiologie dans les tâches matérielles et notamment dans la préparation du matériel et l'entretien des appareils nécessitant des précautions spéciales ou une connaissance suffisante de leur utilisation et de leur fonctionnement. Aide de laboratoire. Agent chargé d'assister le laborantin ou l'ingénieur chimiste dans les tâches matérielles et les préparations courantes nécessitées par l'exécution des analyses. Garçon de laboratoire.
Agent de service affecté spécialement à l'entretien du matériel et, d'une façon générale, à tous travaux manuels concernant le fonctionnement du laboratoire.
Assistante sociale chef.
Fonctionnaire dirigeant les assistantes sociales municipales dont elle coordonne l'activité. Assistante sociale.
Fonctionnaire ayant pour mission d'effectuer des enquêtes sociales destinées à informer les services municipaux en vue de l'instruction des dossiers, de conseiller les administrés dans le domaine social, de les aider dans leurs démarches et de participer à la prévention médico-sociale. Peut être chargée de la mise en place et du fonctionnement d'oeuvres sociales municipales. Infirmière. Agent chargé de donner habituellement des soins prescrits ou conseillés par un médecin.
Directrice de crèche.
Fonctionnaire chargé de la direction et du fonctionnement de l'établissement qui garde pendant la journée des enfants de moins de trois ans. Participe personnellement aux soins à donner aux enfants. Puéricultrice.
Agent chargé de donner les soins aux enfants de la crèche. Peut être appelée à seconder la directrice de crèche.
Auxiliaire de puériculture. Agent qualifié qui, sous l'autorité de la directrice de crèche ou d'une puéricultrice, est chargé des soins à donner aux enfants.
Aide-ménagère.
Agent chargé d'apporter une aide sous forme de prestations de services aux familles, aux personnes âgées ou handicapées.
Monitrice de jardins d'enfants.
Agent qualifié chargé de contribuer à l'éveil et à la préparation à la vie scolaire des enfants d'âge préscolaire. Secrétaire médical principal. Agent d'exécution exerçant, en principe, des fonctions d'encadrement des secrétaires médicaux.
Secrétaire médical.
Agent d'exécution chargé d'assurer le secrétariat d'un service médical.
Annexe 2
Version en vigueur depuis le 28/11/1958Version en vigueur depuis le 28 novembre 1958
Receveur principal.
Agent chargé de l'encadrement des receveurs, de la centralisation des taxes, droits et redevances perçus par les receveurs : il peut également assurer lui-même la perception.
Receveur.
Agent chargé de calculer et de percevoir le montant des taxes, droits et redevances exigibles des usagers des halles, marchés et abattoirs. Il assure l'encadrement des receveurs-placiers et peut participer personnellement à l'exécution de leurs tâches.
Receveur-placier.
Agent chargé de placer les usagers des emplacements et, à défaut de receveur, de calculer et de percevoir le montant des redevances.
Annexe 2
Version en vigueur depuis le 28/11/1958Version en vigueur depuis le 28 novembre 1958
Conservateur.
Fonctionnaire auquel incombe la constitution, la conservation et la présentation des collections, ainsi que la gestion du service. Surveillant chef gardien.
Agent de service chargé de l'encadrement des gardiens ; participe personnellement à l'exécution de leurs tâches. Gardien. Agent de service chargé de surveiller les salles d'exposition et les collections, de guider les visiteurs et d'effectuer les travaux manuels d'entretien.
Annexe II
Version en vigueur depuis le 06/04/1982Version en vigueur depuis le 06 avril 1982
Archiviste.
Fonctionnaire auquel incombe la conservation et l'exploitation des archives communales.
Sous-archiviste chef.
Agent pouvant être chargé de l'encadrement des personnels d'archives ou remplissant les fonctions de principal adjoint d'un archiviste.
Sous-archiviste et sous-archiviste principal.
Fonctionnaire chargé de seconder et suppléer le chef de service.
Annexe II
Version en vigueur depuis le 06/04/1982Version en vigueur depuis le 06 avril 1982
Bibliothécaire.
Fonctionnaire auquel incombe la constitution, la conservation et l'exploitation du fonds.
Sous-bibliothécaire chef.
Agent pouvant être chargé de l'encadrement des personnels des bibliothèques ou remplissant les fonctions de principal adjoint d'un bibliothécaire.
Sous-bibliothécaire et sous-bibliothécaire principal.
Fonctionnaire chargé de seconder le chef de service.
Employé principal de bibliothèque.
Agent chargé de l'encadrement des employés de bibliothèque, des surveillants, des gardiens ou garçons. Il assure la conservation des collections, le classement des ouvrages ainsi que les travaux administratifs courants.
Employé de bibliothèque.
Agent d'exécution chargé notamment du classement et du maintien en état des ouvrages ainsi que de travaux administratifs courants.
Surveillant.
Agent de service chargé de l'encadrement des gardiens ou garçons ; participe personnellement à l'exécution de leurs tâches.
Garçons ou gardien.
Agent de service chargé de procéder aux opérations matérielles nécessitées par le prêt des ouvrages, de surveiller la consultation de ceux-ci sur place et d'effectuer les travaux manuels d'entretien.
Annexe 2
Version en vigueur depuis le 28/11/1958Version en vigueur depuis le 28 novembre 1958
Directeur.
Fonctionnaire supérieur auquel incombe l'organisation pédagogique et administrative de l'établissement ; peut être lui-même chargé d'enseignements.
Professeur.
Fonctionnaire chargé d'un enseignement portant sur la musique, les arts plastiques ou graphiques. Adjoint d'enseignement musical. Agent chargé soit sous l'autorité d'un directeur de Conservatoire national de région ou d'école nationale de musique, soit sous celle d'un professeur, d'exercer des fonctions de répétiteur, d'accompagnateur ou de moniteur. L'agent affecté à cette dernière fonction est spécialement chargé des actions de sensibilisation à la musique et à la danse.
Annexe 2
Version en vigueur depuis le 28/11/1958Version en vigueur depuis le 28 novembre 1958
Ordonnateur des pompes funèbres.
Agent chargé d'organiser les convois. Porteur.
Agent chargé de procéder aux mises en bière, de porter et d'accompagner le corps jusqu'au lieu d'inhumation. Gardien de cimetière. Agent de service chargé de veiller au respect des règlements ayant trait à la police des cimetières.
Annexe 2
Version en vigueur depuis le 28/11/1958Version en vigueur depuis le 28 novembre 1958
Brigadier-chef principal - Brigadier-chef.
Agent dirigeant le personnel de la police municipale dont il coordonne l'activité.
Brigadier. Agent d'encadrement des gardiens de police municipale ou gardes champêtres.
Gardien principal, gardien. Agent chargé d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques, de faire respecter les règlements de police municipale et d'exécuter les directives données par le maire dans le cadre exclusif de ses pouvoirs de police. Garde champêtre.
Agent assermenté chargé principalement de faire respecter les lois et règlements ayant trait à la police rurale et, d'une façon générale, d'exécuter les directives données par le maire dans le cadre de ses pouvoirs de police.
Annexe 2
Version en vigueur depuis le 05/06/1966Version en vigueur depuis le 05 juin 1966
Chef de service des sports.
Agent chargé de coordonner des activités sportives communales, d'assurer l'encadrement de leurs personnels et de surveiller leurs installations.
Moniteur chef. Moniteur d'éducation physique, chargé d'assister le chef de service des sports. Dans les communes où cet emploi n'existe pas, le moniteur chef assure l'encadrement et coordonne les activités des moniteurs et des aides moniteurs d'éducation physique et sportive. Il surveille les installations sportives municipales. Moniteur d'éducation physique. Agent chargé de fonctions d'éducation physique et sportive. Peut se voir confier l'encadrement de groupes d'enfants et d'adolescents dans le cadre des activités sportives ou de plein air de la commune. Aide-moniteur d'éducation physique. Agent chargé de seconder ou de suppléer le moniteur d'éducation physique. Peut se voir confier l'entraînement à la pratique du sport correspondant à sa spécialité.
Chef de bassin. Maître nageur qui assure l'encadrement et coordonne les activités des maîtres nageurs. Il veille à la sécurité du public et à la bonne tenue du bassin. Maître nageur.
Agent chargé d'assurer la surveillance des piscines et des baignades et de donner des leçons de natation.