Arrêté du 3 novembre 1958 portant tableau indicatif des emplois communaux

En vigueur depuis le 06/04/1982En vigueur depuis le 06 avril 1982

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Annexe II

Version en vigueur depuis le 06/04/1982Version en vigueur depuis le 06 avril 1982

Archiviste.

Fonctionnaire auquel incombe la conservation et l'exploitation des archives communales.

Sous-archiviste chef.

Agent pouvant être chargé de l'encadrement des personnels d'archives ou remplissant les fonctions de principal adjoint d'un archiviste.

Sous-archiviste et sous-archiviste principal.

Fonctionnaire chargé de seconder et suppléer le chef de service.