Article 16
Version en vigueur depuis le 11/01/2024Version en vigueur depuis le 11 janvier 2024
Composition du collège académique
Le collège académique est composé du collège " formation ", du collège " recherche " et du collège " vie étudiante ". Il est présidé par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne ou son représentant.Article 17
Version en vigueur depuis le 11/01/2024Version en vigueur depuis le 11 janvier 2024
Attributions du collège académique
Le collège académique, en formation plénière, émet des avis sur tout sujet commun aux trois collèges qui le compose.Article 18
Version en vigueur depuis le 11/01/2024Version en vigueur depuis le 11 janvier 2024
Fonctionnement du collège académique
Le collège académique est convoqué sur un ordre du jour précis par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne, à son initiative ou sur demande motivée d'au moins un tiers des membres.
Article 19
Version en vigueur depuis le 11/01/2024Version en vigueur depuis le 11 janvier 2024
Composition du collège " formation "
Le collège " formation " se compose des vice-présidents ou directeurs de la formation des établissements membres de la ComUE.
Selon l'ordre du jour de la séance, le président peut inviter toute personne dont il souhaite recueillir l'avis, notamment les vice-présidents étudiants des établissements membres et associés de la ComUE ou les vice-présidents ou directeurs de la formation des établissements associés de la ComUE.
Les invités ne prennent pas part à l'adoption des avis.Article 20
Version en vigueur depuis le 11/01/2024Version en vigueur depuis le 11 janvier 2024
Attributions du collège " formation "
Le collège " formation " émet des avis sur les sujets liés à la formation initiale et continue, l'orientation et l'insertion professionnelle, dans le cadre de la coordination opérée par la ComUE et des missions et compétences mentionnées à l'article 4 des présents statuts.Article 21
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Fonctionnement du collège " formation "
Le collège " formation " est convoqué et présidé par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne ou son représentant, sur un ordre du jour précis.
Article 22
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Composition du collège " recherche "
Le collège " recherche " se compose des vice-présidents ou directeurs de la recherche des établissements membres de la ComUE, ainsi que des responsables scientifiques des organismes nationaux de recherche du territoire.
Selon l'ordre du jour de la séance, le président peut inviter à siéger toute personne dont il souhaite recueillir l'avis, notamment les élus titulaires représentants les doctorants au sein des commissions recherche ou organe équivalent des établissements membres de la ComUE ou les vice-présidents ou directeurs de la recherche des établissements associés de la ComUE.
Les invités ne prennent pas part à l'adoption des avis.Article 23
Version en vigueur depuis le 11/01/2024Version en vigueur depuis le 11 janvier 2024
Attributions du collège " recherche "
Le collège " recherche " émet des avis sur les sujets liés à la recherche, la valorisation et le transfert, dans le cadre de la coordination opérée par la ComUE et des missions et compétences mentionnées à l'article 4 des présents statuts.Article 24
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Fonctionnement du collège " recherche "
Le collège " recherche " est convoqué et présidé par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne ou son représentant, sur un ordre du jour précis.
Article 25
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Composition du collège " vie étudiante "
Le collège " vie étudiante " se compose :
-des responsables de la vie étudiante des établissements membres de la ComUE ;
-d'un représentant du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires ;
-des élus titulaires représentants les étudiants au sein des commissions de la formation et de la vie étudiante ou tout organe en tenant lieu des établissements membres de la ComUE.
Selon l'ordre du jour de la séance, le président peut inviter toute personne dont il souhaite recueillir l'avis, notamment des élus titulaires représentants les étudiants au sein des commissions de la formation et de la vie étudiante ou organe en tenant lieu des établissements associés ou les responsables vie étudiante des établissements associés de la ComUE.
Les invités ne prennent pas part à l'adoption des avis.Article 26
Version en vigueur depuis le 11/01/2024Version en vigueur depuis le 11 janvier 2024
Attributions du collège " vie étudiante "
Le collège " vie étudiante " émet des avis sur les sujets liés à la vie étudiante, dans le cadre de la coordination opérée par la ComUE et des missions et compétences mentionnées à l'article 4 des présents statuts.Article 27
Version en vigueur depuis le 11/01/2024Version en vigueur depuis le 11 janvier 2024
Fonctionnement du collège " vie étudiante "
Le collège " vie étudiante " est convoqué et présidé par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne ou son représentant, sur un ordre du jour précis.