Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts

Version en vigueur au 12/08/2026Version en vigueur au 12 août 2026

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  • Article 1

    Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999


    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2020-1527 du 7 décembre 2020
    Art. 1, Art. 3

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 05/01/2024Version en vigueur depuis le 05 janvier 2024


    Les statuts de l'" Université Clermont Auvergne ", annexés au présent décret, sont approuvés.