Chapitre Ier : Le statut du président - Légifrance

Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes

Version en vigueur au 14/05/2026Version en vigueur au 14 mai 2026

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Annexe
- Article
- Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
  - Article
  - Chapitre Ier : Le statut du président

Section I : La présidence de l'UGA
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Sct. Section I : La présidence de l'UGA, Art. 21, Art. 22, Art. 23
Section II : Les attributions du président de l'UGA
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Sct. Section II : Les attributions du président de l'UGA, Art. 24, Art. 25
Section III : L'équipe présidentielle
- Paragraphe 1 : Les vice-présidents
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30
- Paragraphe 2 : Les chargés de mission
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 31
Section IV : Les vice-présidences
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37
Section V : Le bureau
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Art. 38
Section VI : Le directoire de l'UGA
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Sct. Section VI : Le directoire de l'UGA, Art. 39

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