Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA

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Annexe
- Article
- Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
  - Article

Article

A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Sct. Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA, Art. 19
Chapitre Ier : Le statut du président
- Section I : La présidence de l'UGA
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Sct. Section I : La présidence de l'UGA, Art. 21, Art. 22, Art. 23
- Section II : Les attributions du président de l'UGA
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Sct. Section II : Les attributions du président de l'UGA, Art. 24, Art. 25
- Section III : L'équipe présidentielle
  - Paragraphe 1 : Les vice-présidents
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30
  - Paragraphe 2 : Les chargés de mission
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 31
- Section IV : Les vice-présidences
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37
- Section V : Le bureau
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 38
- Section VI : Le directoire de l'UGA
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Sct. Section VI : Le directoire de l'UGA, Art. 39
Chapitre II : Les conseils centraux
- Section I : Le conseil d'administration
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44
- Section II : Le conseil académique
  - Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 45, Art. 46
  - Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique
    - Article
      
      A abrogé les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Sct. La commission de la formation et de la vie universitaire, Sct. Paragraphe 3 : Les formations du conseil académique
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Sct. Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Sct. Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Art. 58, Art. 59, Art. 60
Chapitre IV : Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Sct. Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C), Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67, Art. 68, Art. 69, Art. 70, Art. 71
Chapitre V : Relations entre composantes
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Art. 72

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