Annexe - Légifrance

Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes

Version en vigueur au 14/05/2026Version en vigueur au 14 mai 2026

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Annexe
- Article

Article

A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Sct. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES ", Art. Préambule
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA
- Chapitre Ier : Dénomination et constitution
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Sct. Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA, Art. 1
- Chapitre II : Les missions
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Titre II : STRUCTURES DE L'UGA
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Sct. Titre II : STRUCTURES DE L'UGA, Art. 6
- Chapitre Ier : Les composantes académiques
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 7
  - Section I : Etablissements - composantes
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 8, Art. 9
  - Section II : Les composantes académiques sans personnalité morale
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 10, Art. 11
- Chapitre II : Les composantes élémentaires
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 12, Art. 13
- Chapitre III : Les structures transversales et de recherche
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 14, Art. 15, Art. 16
- Chapitre IV : Les services communs et unités de service
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 17, Art. 18
Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Sct. Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA, Art. 19
- Chapitre Ier : Le statut du président
  - Section I : La présidence de l'UGA
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Sct. Section I : La présidence de l'UGA, Art. 21, Art. 22, Art. 23
  - Section II : Les attributions du président de l'UGA
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Sct. Section II : Les attributions du président de l'UGA, Art. 24, Art. 25
  - Section III : L'équipe présidentielle
    - Paragraphe 1 : Les vice-présidents
      - Article
        
        A modifié les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30
    - Paragraphe 2 : Les chargés de mission
      - Article
        
        A modifié les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Art. 31
  - Section IV : Les vice-présidences
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37
  - Section V : Le bureau
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 38
  - Section VI : Le directoire de l'UGA
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Sct. Section VI : Le directoire de l'UGA, Art. 39
- Chapitre II : Les conseils centraux
  - Section I : Le conseil d'administration
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44
  - Section II : Le conseil académique
    - Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
      - Article
        
        A modifié les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Art. 45, Art. 46
    - Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique
      - Article
        
        A abrogé les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Sct. La commission de la formation et de la vie universitaire, Sct. Paragraphe 3 : Les formations du conseil académique
        
        A modifié les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Sct. Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54
- Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Sct. Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Art. 58, Art. 59, Art. 60
- Chapitre IV : Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Sct. Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C), Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67, Art. 68, Art. 69, Art. 70, Art. 71
- Chapitre V : Relations entre composantes
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 72
Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA
- Chapitre Ier : Les établissements-composantes
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Sct. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA, Art. 73
- Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 74
- Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 75
- Chapitre IV : Les pôles de recherche
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 76, Art. 77
Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS
- Chapitre Ier : Fonctionnement des instances
  - Section unique : Les dispositions communes aux conseils centraux
    - Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
      - Article
        
        A modifié les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Sct. Section unique : Les dispositions communes aux conseils centraux, Art. 78
    - Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
      - Article
        
        A modifié les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Art. 79
    - Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
      - Article
        
        A modifié les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Art. 80
- Chapitre II : Organisation des élections
  - Article
    
    A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 81, Art. 82
    
    A abrogé les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Sct. Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux élections des membres des conseils centraux
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Art. 83, Art. 84
  
  A abrogé les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Art. 85, Art. 86

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