Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes

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  • A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 7


    • A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 8, Art. 9


    • A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 10, Art. 11