Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes

Version en vigueur au 14/05/2026Version en vigueur au 14 mai 2026

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    • A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 7


      • A modifié les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Art. 8, Art. 9


      • A modifié les dispositions suivantes :
        - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
        Art. 10, Art. 11


    • A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 12, Art. 13


    • A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 14, Art. 15, Art. 16


    • A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 17, Art. 18