Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes

Version en vigueur au 15/05/2026Version en vigueur au 15 mai 2026

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  • A modifié les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 83, Art. 84


    A abrogé les dispositions suivantes :
    - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
    Art. 85, Art. 86