Annexe - Légifrance

Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes

Version en vigueur au 15/05/2026Version en vigueur au 15 mai 2026

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Annexe
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Article

A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Art. Annexe 2, Art. Annexe 3

A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Sct. Annexe, Art. null

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