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Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes

JORF n°0262 du 11 novembre 2023

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- Titre II : STRUCTURES DE L'UGA
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  - Chapitre III : Les structures transversales et de recherche
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Modifie Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 14 (V)
Modifie Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 15 (V)
Modifie Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 - art. 16 (V)

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