A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Art. 1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Art. 70, Art. 71, Art. 72, Art. 73

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Sct. Titre I BIS : GOUVERNANCE DES INSTITUTS DE FORMATIONS D'AIDE-SOIGNANT ET D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE , Sct. Chapitre Ier : Instance compétente pour les orientations générales de l'institut , Sct. Chapitre II : Section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèves, Sct. Chapitre III : Section compétente pour le traitement des situations disciplinaires , Sct. Chapitre IV : Section relative aux conditions de vie des élèves au sein de l'institut

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 56, Art 57

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67, Art. 69

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Art. 68

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Art. 74, Art. 75, Art. 76, Art. 77, Art. 78, Art. 79

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Art. 38, Art. 74

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 avril 2007

Art. 39, Art. 75, Art. 40, Art. 76, Art. 41, Art. 77, Art. 42, Art. 78, Art. 43, Art. 79, Art. 44, Art. 80, Art. 45, Art. 81, Art. 46, Art. 82, Art. 47, Art. 83, Art. 48, Art. 84, Art. 49, Art. 85, Art. 50, Art. 86, Art. 51, Art. 87, Art. 52, Art. 88, Art. 53, Art. 89, Art. 53-1, Art. 90, Art. 54, Art. 91, Art. 55, Art. 92, Art. 56, Art. 93

Après l'annexe VI de l'arrêté du 21 avril 2007 susvisé, sont ajoutées les annexes VII à X.

Les dispositions du présent titre sont applicables aux promotions d'élèves entrant en formation d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture à compter de septembre 2021.